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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
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Jean-Yves Dupeux, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Lacabarats, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | 1997La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse est ancienne. Pourtant, les difficultés d'application qu'elle suscite sont en perpétuel renouveau. Il en est ainsi des conditions de mise en oeuvre du droit de réponse, compte tenu notamment [...]![]()
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H. Ercüment Erdem, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 1990L'auteur présente les fondements et le champ d'application de la convention de Vienne. Puis, il examine les règles touchant l'exécution de l'obligation de livrer les marchandises et les autres obligations attachées à celle-ci. Dans ce contexte s[...]![]()
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Nathalie Zufferey, Auteur ; Patrice Aubry, Auteur | Berne : Staempfli | Commentaire Staempfli | 2006Ce commentaire présente les thèmes abordés par la loi sur le cinéma entrée en vigueur le 1er août 2002 : l'encouragement du cinéma, les accords de coproduction, les instruments européens, le nouvel instrument des régimes d'encouragement, le droi[...]![]()
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Le monde des juristes d'affaires est en pleine effervescence. Les analyses d'Yves Dezalay s'appuient sur l'observation de pratiques en matière de faillite et d'OPA. La décennie qui s'achève a connu une brutale accélération du processus de restru[...]![]()
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Recueil de textes officiels à jour au 1er septembre 1989.![]()
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Il apparaît parfois, comme l'illustre la loi de modernisation des activités financières du 2 juillet 1996, que le droit des marchés financiers comporte des signes de droit autonome. Cet ouvrage vise donc à retisser les liens entre le droit commu[...]![]()
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Traite du régime juridique des marchés de travaux de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Cet ouvrage définit les diverses catégories de contrats de travaux du secteur public, et analyse l'ensemble du régim[...]![]()
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La constitution de la marque nominative (le nom du déposant, le nom d'un tiers), l'enregistrement du nom (la distinctivité, la licéité et la disponibilité de la marque nominative) et les difficultés d'exploitation de la marque nominative (l'hom[...]![]()
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Véritable guide pratique, il s'adresse à tous ceux qui sont intéressés et qui sont concernés directement par les développements du mécénat contemporain.![]()
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Christine Rémond, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Coll. du Département des études et de la prospective du ministère de la Culture et de la Francophonie, ISSN 1159-0025 | 1992639 références articulées autour des différentes facettes du mécénat en France et à l'étranger. Index des personnes physiques, personnes morales, périodiques, colloques, travaux universitaires.![]()
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Olivier de Chazeaux, Metteur en scène, réalisateur ; MÉDIASPOUVOIRS, Éditeur scientifique | Paris : Média Pouvoirs | 1999Des réflexions sur l'harmonisation des règles juridiques concernant Internet et le commerce électronique.![]()
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A jour des dernières lois et des derniers décrets.