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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
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Aborde les questions juridiques posées par le développement du réseau Internet, la délimitation du cadre juridique intéressant les entreprises, les distributeurs et les opérateurs de réseaux. Cette nouvelle édition développe de nouveaux thèmes t[...]![]()
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A la conception nouvelle d'un droit des affaires opposé à la notion de droit commercial semblent répondre les plaintes de commerçants et de juristes praticiens.![]()
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L'étude a pour objectif de dresser un inventaire méthodique du droit de la communication, plus précisement des dispositions législatives et réglementaires régissant les différents modes de communication.![]()
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Etude comparative des droits français, allemand et communautaire. La thèse analyse la procédure de recherche d'un comportement anticoncurrentiel et les formes de sanctions qui en découlent.![]()
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Explication de la législation en vigueur, analyse des coûts, statuts types demandés.![]()
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Comprend un formulaire annoté portant sur la pratique des baux et des fonds de commerce ainsi qu'un inventaire complet des situations auxquelles sont confrontés les praticiens. Ouvrage sur feuillets mobiles avec mise à jour.![]()
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Antoine Lyon-Caen, Metteur en scène, réalisateur ; Quentin Urban, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2006Communications relatives aux décisions de justice prises dans le monde de l'entreprise, dans le droit commercial, dans les relations de travail, ainsi que dans les infractions commerciales à caractère pénal. Cet ouvrage vise à montrer que l'inte[...]![]()
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Regroupe tout ce qu'il faut savoir en droit des affaires.![]()
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Le but de cette réunion était de familiariser les participants avec les différents systèmes de justice commerciale et de contribuer ainsi au développement et à la consolidation des institutions démocratiques, nécessaires au fonctionnement harmon[...]![]()
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Paris : Dalloz 2003Rassemble le code du commerce en version papier et un CD-ROM combinant à la fois le code du commerce (incluant la partie code des sociétés non annotée) avec des liens hypertextes vers les définitions du lexique des termes juridiques), un lexique[...]![]()
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Sabine Dana-Démaret, Auteur ; Yves Reinhard, Auteur | Paris : Dalloz | Lexique, ISSN 1264-0980 | 1993Pour une initiation au droit de l'entreprise.![]()
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Bruxelles : Bruylant 2004Aborde de façon audacieuse et impertinenete les différents aspects du droit et en particulier le droit des sociétés, le fédéralisme judiciaire, le secret professionnel de l'avocat, la responsabilité des personnes morales, l'arbitrage internation[...]![]()
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Thomas Paris, Metteur en scène, réalisateur ; PROSPECTIVE, RECHERCHES ET ÉTUDES SOCIÉTALES APPLIQUÉES À LA JUSTICE ET À L'ÉCONOMIE, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | PrésaJe, ISSN 1772-4716 | 2004En ce début de XXIe siècle, l'offre audiovisuelle s'accroît de manière importante et multiforme (télévision par ADSL, Internet sur téléphone portable, télévision numérique terrestre, peer-to-peer, etc.). Ces contributions examinent les nouvelles[...]