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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
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Présente les dispositions de la Convention concernant la conservation de la faune et de la flore mondiale, les résolutions et décisions en vigueur ainsi que les décisions abrogées. Explique et commente les articles pour mieux comprendre leurs ap[...]![]()
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A pour objet d'informer l'étranger désirant exercer le commerce en France.![]()
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CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Chambre de commerce et d'industrie | Documentation pratique, ISSN 0756-869X | 1995Informe des formalités juridiques, fiscales et sociales qui régissent l'exercice du commerce sur la voie publique.![]()
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Réflexions chrétiennes sur la vie de l'entreprise.![]()
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Un tour d'horizon de la gestion externe de l'informatique et des télécommunications : les aspects techniques, économiques et juridiques de ce mode de gestion.![]()
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Traditionnellement libellées sur papier, les factures entrent aujourd'hui dans le champ des échanges de données informatisées (EDI). Cet ouvrage fait le point sur la législation et la réglementation régissant les factures dans un tel domaine de[...]![]()
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CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ (2002), Auteur ; Madeleine Cantin Comyn, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Académie internationale de droit comparé | 2000La réflexion y est concentrée sur les usages dans les rapports d'affaires de façon à faire ressortir les avantages et les faiblesses du régime applicable à la fiducie ou au trust, selon la catégorie juridique dans laquelle le praticien ou le lé[...]![]()
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S'interroge sur l'aptitude du droit du commerce international à organiser ces échanges. Du droit international privé, au droit des contrats spéciaux, en passant par le droit des obligations, le droit européen, le droit des marchés publics, le dr[...]![]()
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Marc Benitah, Auteur | Genève (Suisse) : Droz | Travaux de droit, d'économie, de sciences politiques, de sociologie et d'anthropologie, ISSN 0254-2838 | 1998Le traitement des subventions en droit international économique, semble être un foisonnement de dispositions superposées au fil des années et des amendements. Le but de cet ouvrage est de démontrer qu'il y a cependant un thème fondamental sous-j[...]![]()
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Expose de façon concise et précise les données acquises et éclaire les zones d'incertitude qui peuvent subsister.