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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
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Jacques Mestre, Auteur ; Marie-Eve Pancrazi-Tian, Auteur | Paris : LGDJ | Manuel, ISSN 0990-3909 | 2003Actualisation des grands thèmes habituellement traités : actes de commerce, liberté de la concurrence, commerçants, sociétés commerciales, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle.![]()
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Synthèse du droit des affaires en Europe, qui connaît un développement remarquable, indépendant des aléas de la construction européenne.![]()
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Laurence Boy, Auteur ; Marie-Laure Bermond, Auteur | Paris : Economica | Audit, gestion, fiscalité | 1993Une synthèse de ce qu'est devenu ce droit avec les mutations de la société. S'adresse aux étudiants en droit commercial.![]()
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Alain Fénéon, Auteur ; Jean-René Gomez, Auteur | Vanves (Hauts-de-Seine) : Edicef | OHADA, ISSN 1298-1648 | 1999![]()
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Complète le mémento consacré aux activités des entreprises commerciales. Traite en effet des règles juridiques applicables à l'organisation et au fonctionnement de ces dernières lorsqu'elles prennent la forme de groupements. Ce manuel dégage sys[...]![]()
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Aborde le droit des instruments de paiement et de crédit, ainsi que les différents moyens pour le faire (chèques, virements, cartes pour le paiement, lettres de change, billets à ordre pour le crédit) et le droit des entreprises en difficulté. P[...]![]()
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Regroupe le droit des instruments de paiement et de crédit et le droit des entreprises en difficulté.![]()
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Le droit commercial a doté les commerçants d'un statut spécifique, a soumis leurs actes à un régime particulier, les a fait posséder un bien original (le fonds de commerce) et bénéficier de juridictions d'exceptions (les tribunaux de commerce).[...]![]()
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L'essentiel de ce qu'il faut savoir.![]()
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Analyse le droit commun à toutes les sociétés commerciales en intégrant les lois d'initiative économique et de sécurité financière du 1er août 2003 et en approfondissant le droit fiscal. Fait référence aux dernières décisions jurisprudentielles [...]![]()
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Présente le droit commun à toutes les sociétés commerciales en intégrant les lois d'initiative économique et de sécurité financière du 1er août 2003 et en approfondissant le droit fiscal. Fait référence aux dernières décisions jurisprudentielles[...]![]()
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Présente les règles communes à toutes les sociétés commerciales, les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements d'intérêt économique, et les groupes de sociétés.![]()
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Expose aux praticiens comme aux étudiants les règles de conduite dans la création des entreprises européennes comme dans leurs comportements : concurrence, concentrations, aides...![]()
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Décrit l'évolution, en son dernier état, de la politique communautaire de concurrence et du cadre général en lequel s'insèrent les activités des opérateurs économiques dans l'Union européenne.![]()
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Décrit l'évolution, en son dernier état, de la politique communautaire de concurrence et du cadre général en lequel s'insèrent les activités des opérateurs économiques dans l'Union européenne.