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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
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Synthèse des grandes étapes de l'histoire du droit commercial et du droit des affaires, du Moyen Age au XXe siècle.![]()
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Présente la genèse du droit des affaires, le droit de l'économie pré-industrielle, le droit des affaires du capitalisme libéral et le droit commercial du 19e siècle.![]()
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Les holdings familiaux constituent un outil privilégié pour les chefs d'entreprises moyennes qui doivent organiser la transmission du capital et du pouvoir qu'ils détiennent.![]()
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La réglementation officielle applicable à ces types d'établissements, les droits et devoirs des exploitants et des touristes.![]()
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Philippe Kahn, Metteur en scène, réalisateur ; Université de Bourgogne, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux | 1996La mondialisation des échanges et l'évolution de la science et des techniques donnent de l'importance à l'illicite dans le commerce international. Les auteurs tentent de définir cette notion, puis ils montrent ses manifestations et enfin la lutt[...]![]()
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Contient les textes légaux concernant les fonds de commerce (vente, nantissement et opérations de crédit-bail, tarifs des greffiers des tribunaux de commerce) ainsi que la réglementation relative aux baux commerciaux.![]()
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Au sommaire notamment : Le Règlement du conseil des Communautés européennes relatif au contrôle des opérations de concentration entre entreprises; Premier bilan sur la pratique décisionnelle de la commission dans l'application du règlement relat[...]![]()
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Emmanuel Jolivet, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 2003S'appuie sur les publications de la Chambre de Commerce Internationale en matière de règles commerciales, depuis leur création en 1936, pour montrer, à travers les différentes versions des Incoterms, leur lien statutaire et conceptuel avec cette[...]![]()
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100 questions/réponses pour les propriétaires qui doivent gérer leurs baux commerciaux, comprendre sans peine la statut complexe et difficile et connaître les nouvelles évolutions jurisprudentielles sur la valeur locative, le déplafonnement ou l[...]![]()
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Claude Ducouloux-Favard, Auteur ; Nicolas Rontchevsky, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1997L'existence, en France, d'un droit boursier est le résultat d'une diversification du droit des affaires depuis 1950. L'objet de cet ouvrage est de présenter le droit français des infractions boursières depuis la loi du 2 juillet 1996 de modernis[...]![]()
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Pour une entreprise industrielle, comment s'ouvrir sur le monde et rentabiliser l'ensemble de son potentiel? En exportant, en vendant ses technologies ou en acquérant des technologies auprès de l'étranger. Ce sont ces 3 techniques qui sont décri[...]![]()
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Bernard Clermont, Auteur ; Benoit Yaccarini, Auteur | Sainte-Foy (Québec, Canada) : Presses de l'Université Laval | 1982![]()
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Informe dans le cadre des marchés internationaux, des outils, règles et usages nés de la pratique, mis à la disposition des parties au contrat par le droit. Aborde des notions telles que les règles de conflit de lois ou de juridictions, la faill[...]![]()
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Barthélemy Mercadal, Auteur ; Patrice Macqueron, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | 1990![]()
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Au sommaire : les instruments de crédit; les effets de commerce : lettre de change, billets à ordre, warrants; la cession de créances professionnelles; les instruments de paiement; le chèque et la carte de crédit.![]()
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L'intelligence économique n'est pas un vide juridique. De nombreuses règles de droit s'appliquent, notamment en matière de collecte d'information, de protection du patrimoine incorporel de l'entreprise, de droit du travail spécifique et de lutte[...]![]()
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INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE, Auteur ; MERKATIS, Secrétaire | Paris : Economica | 2004Devant la montée en puissance du droit dans la vie politique et économique, les entreprises et les organisations, dresse un tableau des enjeux de l'intelligence juridique. Analyse les effets de la mondialisation et de la société de l'information[...]![]()
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Martine Behar-Touchais, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ RENÉ DESCARTES, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Etudes juridiques | 2001Par "interdiction de se contredire", on entend : quand on a créé chez autrui une attente légitime, ne pas changer de comportement au détriment de ce dernier. Ce principe a des applications en droit du commerce international et en droit du conten[...]![]()
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Vincent David, Auteur | Paris : LGDJ | Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers | 2005Propose une analyse des intérêts de sommes d'argent dont le régime juridique connaît une évolution depuis la fin des années 1970. S'applique à décrire ce régime juridique en prenant en compte la diversité et la source des intérêts mais également[...]![]()
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Permet de mieux connaître le statut juridique, social et fiscal des principaux intermédiaires de commerce.![]()
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Aborde les questions juridiques posées par le développement du réseau Internet, la délimitation du cadre juridique intéressant les entreprises, les distributeurs et les opérateurs de réseaux. Cette nouvelle édition développe de nouveaux thèmes t[...]![]()
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A la conception nouvelle d'un droit des affaires opposé à la notion de droit commercial semblent répondre les plaintes de commerçants et de juristes praticiens.![]()
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L'étude a pour objectif de dresser un inventaire méthodique du droit de la communication, plus précisement des dispositions législatives et réglementaires régissant les différents modes de communication.![]()
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Etude comparative des droits français, allemand et communautaire. La thèse analyse la procédure de recherche d'un comportement anticoncurrentiel et les formes de sanctions qui en découlent.![]()
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Explication de la législation en vigueur, analyse des coûts, statuts types demandés.![]()
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Comprend un formulaire annoté portant sur la pratique des baux et des fonds de commerce ainsi qu'un inventaire complet des situations auxquelles sont confrontés les praticiens. Ouvrage sur feuillets mobiles avec mise à jour.![]()
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Antoine Lyon-Caen, Metteur en scène, réalisateur ; Quentin Urban, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2006Communications relatives aux décisions de justice prises dans le monde de l'entreprise, dans le droit commercial, dans les relations de travail, ainsi que dans les infractions commerciales à caractère pénal. Cet ouvrage vise à montrer que l'inte[...]![]()
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Regroupe tout ce qu'il faut savoir en droit des affaires.![]()
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Le but de cette réunion était de familiariser les participants avec les différents systèmes de justice commerciale et de contribuer ainsi au développement et à la consolidation des institutions démocratiques, nécessaires au fonctionnement harmon[...]![]()
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Paris : Dalloz 2003Rassemble le code du commerce en version papier et un CD-ROM combinant à la fois le code du commerce (incluant la partie code des sociétés non annotée) avec des liens hypertextes vers les définitions du lexique des termes juridiques), un lexique[...]![]()
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Sabine Dana-Démaret, Auteur ; Yves Reinhard, Auteur | Paris : Dalloz | Lexique, ISSN 1264-0980 | 1993Pour une initiation au droit de l'entreprise.![]()
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Bruxelles : Bruylant 2004Aborde de façon audacieuse et impertinenete les différents aspects du droit et en particulier le droit des sociétés, le fédéralisme judiciaire, le secret professionnel de l'avocat, la responsabilité des personnes morales, l'arbitrage internation[...]![]()
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Thomas Paris, Metteur en scène, réalisateur ; PROSPECTIVE, RECHERCHES ET ÉTUDES SOCIÉTALES APPLIQUÉES À LA JUSTICE ET À L'ÉCONOMIE, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | PrésaJe, ISSN 1772-4716 | 2004En ce début de XXIe siècle, l'offre audiovisuelle s'accroît de manière importante et multiforme (télévision par ADSL, Internet sur téléphone portable, télévision numérique terrestre, peer-to-peer, etc.). Ces contributions examinent les nouvelles[...]![]()
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Jean-Yves Dupeux, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Lacabarats, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | 1997La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse est ancienne. Pourtant, les difficultés d'application qu'elle suscite sont en perpétuel renouveau. Il en est ainsi des conditions de mise en oeuvre du droit de réponse, compte tenu notamment [...]![]()
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H. Ercüment Erdem, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 1990L'auteur présente les fondements et le champ d'application de la convention de Vienne. Puis, il examine les règles touchant l'exécution de l'obligation de livrer les marchandises et les autres obligations attachées à celle-ci. Dans ce contexte s[...]![]()
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Nathalie Zufferey, Auteur ; Patrice Aubry, Auteur | Berne : Staempfli | Commentaire Staempfli | 2006Ce commentaire présente les thèmes abordés par la loi sur le cinéma entrée en vigueur le 1er août 2002 : l'encouragement du cinéma, les accords de coproduction, les instruments européens, le nouvel instrument des régimes d'encouragement, le droi[...]![]()
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Le monde des juristes d'affaires est en pleine effervescence. Les analyses d'Yves Dezalay s'appuient sur l'observation de pratiques en matière de faillite et d'OPA. La décennie qui s'achève a connu une brutale accélération du processus de restru[...]![]()
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Recueil de textes officiels à jour au 1er septembre 1989.![]()
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Il apparaît parfois, comme l'illustre la loi de modernisation des activités financières du 2 juillet 1996, que le droit des marchés financiers comporte des signes de droit autonome. Cet ouvrage vise donc à retisser les liens entre le droit commu[...]![]()
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Traite du régime juridique des marchés de travaux de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Cet ouvrage définit les diverses catégories de contrats de travaux du secteur public, et analyse l'ensemble du régim[...]![]()
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La constitution de la marque nominative (le nom du déposant, le nom d'un tiers), l'enregistrement du nom (la distinctivité, la licéité et la disponibilité de la marque nominative) et les difficultés d'exploitation de la marque nominative (l'hom[...]![]()
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Véritable guide pratique, il s'adresse à tous ceux qui sont intéressés et qui sont concernés directement par les développements du mécénat contemporain.![]()
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Christine Rémond, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Coll. du Département des études et de la prospective du ministère de la Culture et de la Francophonie, ISSN 1159-0025 | 1992639 références articulées autour des différentes facettes du mécénat en France et à l'étranger. Index des personnes physiques, personnes morales, périodiques, colloques, travaux universitaires.![]()
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Olivier de Chazeaux, Metteur en scène, réalisateur ; MÉDIASPOUVOIRS, Éditeur scientifique | Paris : Média Pouvoirs | 1999Des réflexions sur l'harmonisation des règles juridiques concernant Internet et le commerce électronique.![]()
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A jour des dernières lois et des derniers décrets.