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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
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Expose cet acte uniforme et le règlement d'arbitrage, article par article.![]()
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Les désastres bancaires ont été nombreux depuis les années 80. La restauration du crédit de la communauté financière passe par une remise en cause fondamentale de la politique bancaire à initier par les pouvoirs publics et à mener par les établi[...]![]()
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Le développement des paiements scripturaux, l'alignement des structures de la banque française sur les règles de l'Union européenne, la bancarisation croissante des particuliers appellent de fréquents réaménagements. Avec une analyse condensée d[...]![]()
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Des éléments de réponses aux problèmes que se posent les praticiens du droit, les professionnels de l'immobilier et les locataires. Une approche théorique, thématique et pragmatique sur les multiples aspects des baux commerciaux. Des conditions [...]![]()
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Apporte des réponses aux problèmes qui se posent aux praticiens du droit et de l'immobilier, aux bailleurs et aux locataires : durée, renouvellement et fin de bail, fixation et révision du loyer, cession et sous-location, renouvellement des baux[...]![]()
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En 2005, la France compte près d'un million de chevaux et 500.000 licenciés pour la Fédération française d'équitation. L'ouvrage présente les aspects juridiques des activités équestres. Chaque thème présenté est associé à un ensemble de règles j[...]![]()
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L'essentiel du régime des sûretés en droit français avec les deux techniques principales de la garantie de créance : les sûretés personnelles et les sûretés réelles.![]()
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Présente les sources du droit, qui s'est mis en place depuis l'an 2000, et tous les aspects du commerce électronique : les acteurs, la publicité sur Internet, les contrats, le paiement en ligne, les biens et services relevant d'un régime particu[...]![]()
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Olivier d' Auzon, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Passe en revue les règles de droit international et communautaire s'appliquant au commerce électronique et sur internet notamment au contrat électronique, au paiement en ligne, aux droits du consommateur, aux droits d'auteur, aux réseaux de dist[...]![]()
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Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur | Paris : Dalloz | 2007Précis sur le droit du commerce international du point de vue du droit français. A jour des derniers textes en la matière comme la loi du 28 juin 2004 sur le transport aérien international, à jour des contrats de commerce électronique, de juridi[...]![]()
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L'essentiel du droit commercial international et, notamment, les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. A jour des textes internationaux (réglement de Rome du 15 décembre 2005) et des dernières application[...]![]()
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Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz, ISSN 1284-7003 | 2002Décrit le droit du commerce international sous différents aspects, sans sacrifier les exigences de l'analyse juridique et dans une perspective résolument internationale : ses éléments d'organisation, ses acteurs, ses méthodes et ses sources. Etu[...]![]()
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Pierre-Alain Gourion, Auteur ; Georges Peyrard, Auteur | Paris : LGDJ | Systèmes, ISSN 0987-9927 | 2001Présente l'organisation du commerce international à travers les structures mondiales des échanges commerciaux, les organisations limitées et étudie les entreprises ainsi que les techniques juridiques au niveau international.![]()
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Décrit le droit du commerce international sous différents aspects, sans sacrifier les exigences de l'analyse juridique et dans une perspective résolument internationale : ses éléments d'organisation, ses acteurs, ses méthodes et ses sources; une[...]![]()
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Décrit le droit du commerce international sous différents aspects, sans sacrifier les exigences de l'analyse juridique et dans une perspective résolument internationale : ses éléments d'organisation, ses acteurs, ses méthodes et ses sources; une[...]![]()
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Pierre-Alain Gourion, Auteur ; Georges Peyrard, Auteur | Paris : LGDJ | Systèmes, ISSN 0987-9927 | 1994Le commerce international est-il réglementé ou laissé au libre jeu du marché? Quel est le rôle joué par l'ONU, la Banque mondiale, le GATT après la conclusion de l'Uruguay Round? En fonction de quel droit national et de quels contrats les entrep[...]![]()
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Bernard Jadaud, Auteur ; Robert Plaisant, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 1991Décrit le statut et l'activité de l'entreprise en droit du commerce international.![]()
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Rassemble les différents corps de règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise et ordinairement dispersées : règles de conflits de lois, règles matérielles d'origines nationale, internationale ou professionnelle, règles de droi[...]![]()
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Dresse un état des lieux du système des échanges internationaux mis en place notamment avec le concours de l'Organisation des Nations Unies et montre, quarante après son institution, qu'il n'a pas réussi à réduire les inégalités de croissance. L[...]![]()
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Demande à la doctrine d'abandonner des formules qui lui paraissent dépassées, parce qu'elles lient de façon excessive les notions de droit et d'Etat et parce qu'elles ne veulent voir le droit que sous l'aspect d'une hiérarchie de normes en sous-[...]![]()
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Présentation des éléments essentiels des acteurs du commerce : les commerçants et non commerçants (artisans, agriculteurs, professions libérales), des institutions et des droits qui les encadrent (droit fiscal, comptable, de la propriété indust[...]![]()
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Jean-Pierre Clavier, Auteur ; François-Xavier Lucas, Auteur | Paris : Flammarion | Champs Université, ISSN 1622-6135 | 2003Quatre chapitres : les acteurs (commerçants, actes de commerce), le décor (fonds de commerce), les contrats (vente, bail commercial, distribution), le marché.![]()
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Etudie les trois piliers du droit commercial : les actes de commerce, les commerçants et le fonds de commerce et traite de l'encadrement de l'activité commerciale.![]()
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Jacques Mestre, Auteur ; Marie-Eve Pancrazi-Tian, Auteur | Paris : LGDJ | Manuel, ISSN 0990-3909 | 2001Actualisation des grands thèmes habituellement traités : actes de commerce, liberté de la concurrence, commerçants, sociétés commerciales, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle...![]()
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Une vue synthétique de ce qu'il y a de stable dans cette discipline en perpétuel mouvement.