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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
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Traite du droit de la concurrence et du droit des concentrations, de la quantification de la concentration contrôlable (opérateurs et opérations), du traitement du contrôle de la concentration (engagement, déroulement et aboutissement du contrôle).![]()
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KarlH. Neumayer, Auteur ; Catherine Ming, Auteur ; François Dessemontet, Éditeur scientifique | Lausanne (Suisse) : CEDIDAC | Publication du CEDIDAC | 1993Au 30 juin 1993, trente-quatre pays sont liés par la convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises du 11 avril 1980 (convention de Vienne). Les auteurs commentent cette convention article par article, dans[...]![]()
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Yves Derains, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE PANTHÉON-SORBONNE, Éditeur scientifique | Paris : LGDJ | 1990La convention de Vienne est applicable depuis le 1er janvier 1988. La France a été l'un des premiers Etats à ratifier la Convention qui devrait rapidement régir la plupart des ventes internationales.![]()
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Comprend 58 arrêts rendus pendant cette période. Un sommaire chronologique détaillé reprend les titres des arrêts classés par chambre avec un renvoi au numéro d'arrêt de la Cour de cassation. En fin de volume, un index alphabétique des mots-clés.![]()
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Régulièrement renouvelé, un ouvrage destiné aux professionnels comme aux étudiants.![]()
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Le cadre juridique du commerce électronique, accéder à Internet ou la conclusion de l'inévitable contrat d'accès, identifier et promouvoir son commerce électronique (créer son nom de domaine, faire de la publicité sur Internet), conclure des con[...]![]()
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Une réflexion renouvelée sur un point de droit placé au premier plan du droit actuel du fait du développement des modes de paiement électroniques.![]()
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Analyse les cas d'infraction comptable, les risques encourus, ainsi que les responsabilités respectives des dirigeants d'entreprise et des professionnels comptables.![]()
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Thierry Gauthier, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 2000Le pouvoir du groupe sur les dirigeants : le pouvoir de coercition (révocation des dirigeants de groupes) ; le pouvoir de subordination salariat des dirigeants de groupes. Le pouvoir des dirigeants dans le groupe : l'exercice aménagé du pouvoir [...]![]()
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Jean-Pierre Viennois, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 2000Quelle place le droit doit-il réserver à la distribution sélective ? Pour y répondre, l'auteur propose une lecture nouvelle des règles applicables aux situations de concurrence, prenant davantage en compte l'analyse économique, favorisant leur c[...]![]()
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Brigitte Hess-Fallon, Auteur ; Anne-Marie Simon, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2005Aborde l'essentiel du droit des affaires en 32 chapitres dans le but de préparer les concours administratifs de catégorie A et B et le Capet d'économie et de gestion.![]()
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Aborde les règles juridiques qui gouvernent le fonctionnement des entreprises (commerçants et non commerçants), leurs activités et les relations qu'elles entretiennent avec leurs fournisseurs et clients.![]()
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Une vue d'ensemble des interactions entre le droit et les affaires pour se poser les bonnes questions, avoir les bons réflexes pour prévenir les problèmes et communiquer de façon efficace avec les hommes de loi. S'adresse d'une part aux hommes d[...]![]()
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Brigitte Hess-Fallon, Auteur ; Anne-Marie Simon, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2003Aborde l'essentiel du droit des affaires en 36 chapitres dans le but de préparer les concours administratifs de catégorie A et B et le CAPET d'économie et de gestion.![]()
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Une présentation du régime juridique relatif à la définition des actes de commerce, des commerçants. L'auteur définit d'une manière générale, le cadre juridique de l'activité commerciale et propose notamment une étude du fonds de commerce. Compr[...]![]()
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Ce volume de droit conçu pour un public québécois est facile d'accès et traite de tout ce qui touche à l'entreprise et au monde des affaires, qu'il s'agisse de responsabilité civile ou pénale, de vente ou de mandat...