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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
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Yves Chaput, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Etudes du Centre de recherche sur le droit des affaires | 2004Aborde la clientèle et ses enjeux économiques en tant qu'objet d'appropriation, du point de vue juridique, comptable et fiscal, dans différents cadres : le fonds de commerce, le fonds civil, la franchise et le commerce électronique.![]()
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Travaux issus d'une thèse visant à rénover la notion juridique de fonds de commerce en y introduisant une dimension stratégique pour l'entreprise. Fournit de nombreuses références jurisprudentielles relatives aux opérations sur la clientèle (ces[...]![]()
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Corinne Saint-Alary-Houin, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | 1987Ouvrage de synthèse regroupant en un seul volume tous les éléments de la vie économique.![]()
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Gérard Coscas, Éditeur scientifique ; Thierry Forschbach, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 1995L'appel public à l'épargne et offre au public, les obligations d'information des sociétés cotées ou faisant appel public à l'épargne, les assemblées d'actionnaires des sociétés ouvertes au public, la gestion des sociétés cotées et leur contrôle,[...]![]()
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Code de commerce, appendices, loi n66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales.![]()
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Code de commerce, appendices, loi n66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales. Possibilité de consulter le code du commerce dans son intégralité sur CD-ROM.![]()
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Comprend l'intégralité de la 99e éd. du Code de commerce dans sa version papier, ainsi qu'un CD Rom qui rassemble le contenu éditorial du code papier et des liens hypertextes vers plus de 7.000 arrêts de la Cour de cassation en texte intégral. A[...]![]()
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Recueil de textes codifiés et non codifiés relatifs à la matière, annoté des dernières décisions de jurisprudence et contenant de nombreuses références bibliographiques ainsi que des extraits de réglements européens. A jour des lois et ordonnanc[...]![]()
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Rassemble l'intégralité du Code du commerce codifié avec un appendice rassemblant des textes en rapport avec le droit commercial : extariats du Code monétaire et financier, règles concerant les contrats d'affaires, procédure commerciale.![]()
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Comprend l'intégralité de la 100e éd. de la version papier du Code de commerce version ainsi qu'un CD-ROM qui rassemble le contenu éditorial du code papier et des liens hypertextes vers plus de 8.000 arrêts de la Cour de cassation en texte intég[...]![]()
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Paris : Dalloz 2005Contient l'intégralité de la 100e édition annotée de la version papier du code de commerce ainsi qu'un CD-ROM qui rassemble le contenu éditorial du code papier et des liens hypertextes vers plus de 8.000 arrêts de la Cour de cassation en texte i[...]![]()
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Marie-Jeanne Campana, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2006Recueil de textes codifiés et non codifiés relatifs à la matière, annoté des dernières décisions de jurisprudence et contenant de nombreuses références bibliographiques ainsi que des extraits de règlements européens. A jour des lois et ordonnanc[...]![]()
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L'intégralité du Code du commerce codifié avec un appendice rassemblant des textes en rapport avec le droit commercial : extraits du code monétaire et financier, règles concernant les contrats d'affaires et la procédure commerciale. A jour notam[...]![]()
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L'ensemble des textes choisis et parfois regroupés porte la marque du droit commercial au sens strict, ou parfois du droit économique d'inspiration publique.![]()
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Mise à jour au 4 décembre 2000.![]()
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Réunit un code du commerce en version papier et un CD-ROM qui contient à la fois le code du commerce (avec la partie code des sociétés non annotée), des liens hypertextes (vers les définitions du lexique des termes juridiques), un lexique des te[...]![]()
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Paris : Dalloz 2005Réunit un code du commerce en version papier et un CD-ROM qui contient à la fois le code du commerce (avec la partie code des sociétés non annotée), des liens hypertextes (vers les définitions du lexique des termes juridiques), un lexique des te[...]![]()
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Réunit un code du commerce en version papier et un CD-ROM qui contient à la fois le code du commerce (avec la partie code des sociétés non annotée), des liens hypertextes (vers les définitions du lexique des termes juridiques), un lexique des te[...]![]()
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Contient l'intégralité de la 100e édition annotée de la version papier du code de commerce ainsi qu'un CD-ROM qui rassemble le contenu éditorial du code papier et des liens hypertextes vers plus de 8.000 arrêts de la Cour de cassation en texte i[...]![]()
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Textes législatifs et réglementaires déterminant le régime des pensions de retraite des marins français de commerce, de pêche ou de plaisance et des agents du service général à bord des navires.![]()
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Contient la loi n°93-934 du 22 juillet 1993 relative à la partie législative du Livre III (nouveau) du code rural.![]()
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Contient la loi n°93-935 du 22 juillet 1993 relative à la partie législative du Livre VIII (nouveau) du code rural.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Ce code contient la législation française concernant l'organisation générale, les activités et les professions du tourisme, les équipements et les aménagements ainsi que le financement de l'accès aux vacances et la fiscalité du tourisme.![]()
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Claude Lamberts, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Willems, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2006Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées en Belgique sont répertoriées, notamment le Code de commerce et le Code des sociétés ainsi que de multiples réglementations concernant les assurances, l'artisanat, le crédit, les i[...]