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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
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Explication de la législation en vigueur, analyse des coûts, statuts types demandés.![]()
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Comprend un formulaire annoté portant sur la pratique des baux et des fonds de commerce ainsi qu'un inventaire complet des situations auxquelles sont confrontés les praticiens. Ouvrage sur feuillets mobiles avec mise à jour.![]()
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Antoine Lyon-Caen, Metteur en scène, réalisateur ; Quentin Urban, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2006Communications relatives aux décisions de justice prises dans le monde de l'entreprise, dans le droit commercial, dans les relations de travail, ainsi que dans les infractions commerciales à caractère pénal. Cet ouvrage vise à montrer que l'inte[...]![]()
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Regroupe tout ce qu'il faut savoir en droit des affaires.![]()
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Le but de cette réunion était de familiariser les participants avec les différents systèmes de justice commerciale et de contribuer ainsi au développement et à la consolidation des institutions démocratiques, nécessaires au fonctionnement harmon[...]![]()
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Paris : Dalloz 2003Rassemble le code du commerce en version papier et un CD-ROM combinant à la fois le code du commerce (incluant la partie code des sociétés non annotée) avec des liens hypertextes vers les définitions du lexique des termes juridiques), un lexique[...]![]()
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Sabine Dana-Démaret, Auteur ; Yves Reinhard, Auteur | Paris : Dalloz | Lexique, ISSN 1264-0980 | 1993Pour une initiation au droit de l'entreprise.![]()
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Bruxelles : Bruylant 2004Aborde de façon audacieuse et impertinenete les différents aspects du droit et en particulier le droit des sociétés, le fédéralisme judiciaire, le secret professionnel de l'avocat, la responsabilité des personnes morales, l'arbitrage internation[...]![]()
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Thomas Paris, Metteur en scène, réalisateur ; PROSPECTIVE, RECHERCHES ET ÉTUDES SOCIÉTALES APPLIQUÉES À LA JUSTICE ET À L'ÉCONOMIE, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | PrésaJe, ISSN 1772-4716 | 2004En ce début de XXIe siècle, l'offre audiovisuelle s'accroît de manière importante et multiforme (télévision par ADSL, Internet sur téléphone portable, télévision numérique terrestre, peer-to-peer, etc.). Ces contributions examinent les nouvelles[...]![]()
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Jean-Yves Dupeux, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Lacabarats, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | 1997La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse est ancienne. Pourtant, les difficultés d'application qu'elle suscite sont en perpétuel renouveau. Il en est ainsi des conditions de mise en oeuvre du droit de réponse, compte tenu notamment [...]![]()
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H. Ercüment Erdem, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 1990L'auteur présente les fondements et le champ d'application de la convention de Vienne. Puis, il examine les règles touchant l'exécution de l'obligation de livrer les marchandises et les autres obligations attachées à celle-ci. Dans ce contexte s[...]![]()
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Nathalie Zufferey, Auteur ; Patrice Aubry, Auteur | Berne : Staempfli | Commentaire Staempfli | 2006Ce commentaire présente les thèmes abordés par la loi sur le cinéma entrée en vigueur le 1er août 2002 : l'encouragement du cinéma, les accords de coproduction, les instruments européens, le nouvel instrument des régimes d'encouragement, le droi[...]![]()
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Le monde des juristes d'affaires est en pleine effervescence. Les analyses d'Yves Dezalay s'appuient sur l'observation de pratiques en matière de faillite et d'OPA. La décennie qui s'achève a connu une brutale accélération du processus de restru[...]![]()
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Recueil de textes officiels à jour au 1er septembre 1989.![]()
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Il apparaît parfois, comme l'illustre la loi de modernisation des activités financières du 2 juillet 1996, que le droit des marchés financiers comporte des signes de droit autonome. Cet ouvrage vise donc à retisser les liens entre le droit commu[...]![]()
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Traite du régime juridique des marchés de travaux de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Cet ouvrage définit les diverses catégories de contrats de travaux du secteur public, et analyse l'ensemble du régim[...]![]()
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La constitution de la marque nominative (le nom du déposant, le nom d'un tiers), l'enregistrement du nom (la distinctivité, la licéité et la disponibilité de la marque nominative) et les difficultés d'exploitation de la marque nominative (l'hom[...]![]()
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Véritable guide pratique, il s'adresse à tous ceux qui sont intéressés et qui sont concernés directement par les développements du mécénat contemporain.![]()
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Christine Rémond, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Coll. du Département des études et de la prospective du ministère de la Culture et de la Francophonie, ISSN 1159-0025 | 1992639 références articulées autour des différentes facettes du mécénat en France et à l'étranger. Index des personnes physiques, personnes morales, périodiques, colloques, travaux universitaires.![]()
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Olivier de Chazeaux, Metteur en scène, réalisateur ; MÉDIASPOUVOIRS, Éditeur scientifique | Paris : Média Pouvoirs | 1999Des réflexions sur l'harmonisation des règles juridiques concernant Internet et le commerce électronique.![]()
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A jour des dernières lois et des derniers décrets.