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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
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CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Chambre de commerce et d'industrie | Documentation pratique, ISSN 0756-869X | 1995Informe des formalités juridiques, fiscales et sociales qui régissent l'exercice du commerce sur la voie publique.![]()
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Réflexions chrétiennes sur la vie de l'entreprise.![]()
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Un tour d'horizon de la gestion externe de l'informatique et des télécommunications : les aspects techniques, économiques et juridiques de ce mode de gestion.![]()
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Traditionnellement libellées sur papier, les factures entrent aujourd'hui dans le champ des échanges de données informatisées (EDI). Cet ouvrage fait le point sur la législation et la réglementation régissant les factures dans un tel domaine de[...]![]()
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CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ (2002), Auteur ; Madeleine Cantin Comyn, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Académie internationale de droit comparé | 2000La réflexion y est concentrée sur les usages dans les rapports d'affaires de façon à faire ressortir les avantages et les faiblesses du régime applicable à la fiducie ou au trust, selon la catégorie juridique dans laquelle le praticien ou le lé[...]![]()
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S'interroge sur l'aptitude du droit du commerce international à organiser ces échanges. Du droit international privé, au droit des contrats spéciaux, en passant par le droit des obligations, le droit européen, le droit des marchés publics, le dr[...]![]()
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Marc Benitah, Auteur | Genève (Suisse) : Droz | Travaux de droit, d'économie, de sciences politiques, de sociologie et d'anthropologie, ISSN 0254-2838 | 1998Le traitement des subventions en droit international économique, semble être un foisonnement de dispositions superposées au fil des années et des amendements. Le but de cet ouvrage est de démontrer qu'il y a cependant un thème fondamental sous-j[...]![]()
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Expose de façon concise et précise les données acquises et éclaire les zones d'incertitude qui peuvent subsister.![]()
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Présente les règles qui interfèrent directement ou indirectement avec l'activité du chef d'entreprise à la tête d'un fonds de commerce. Analyse des décisions jurisprudentielles en s'efforçant de préciser le contexte dans lequel elles sont interv[...]![]()
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Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2004Présente le régime juridique applicable aux fonds de commerce : conséquences de la cession d'un commerce du point de vue du propriétaire, des créanciers, des salariés, du fisc et des organismes sociaux, mise en gérance, la location-gérance. Prop[...]![]()
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Anne-Sophie Dupré-Dallemagne, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2004Résultats d'une recherche universitaire sur la notion d'obligation. L'auteure montre dans quelles circonstances, selon le droit des affaires, l'obligation en tant que force contraignante peut être atténuée ou renforcée.![]()
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Michel Dubois, Auteur ; Pierre Hentz, Auteur ; Dominique Daguet, Auteur | Troyes : Cahiers bleus-Librairie bleue | 1988![]()
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Fait d'abord le point sur la réalité économique du phénomène aux Etats-Unis et en France. Il aborde ensuite la spécificité de la franchise, met en évidence les rouages d'un système complexe et en analyse les différentes dimensions : stratégique,[...]![]()
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Présente une analyse du contrat de franchise, pour lequel il n'y a pas de législation spécifique en France mais une jurisprudence abondante. Celle-ci est explicitée et complétée de conseils pratiques. Chaque chapitre se conclut par une synthèse [...]![]()
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Quelques clés pour réussir dans le monde des affaires d'aujourd'hui.![]()
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Séverine Cabrillac, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 2000Désigne les garanties imposées et opératoires en cas de défaillance du professionnel face à ses clients, salariés... Apporte des orientations et des solutions à l'exercice de ce régime qui n'est pas encore parfaitement établi.![]()
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Dominique Voillemot, Auteur | Bruxelles : Bruylant | FEDUCI, Fondation pour l'étude du droit et des usages du commerce international | 2005Analyse les systèmes de clémence communautaire (communications du 18 juillet 1996 et du 19 février 2002 de la Commission européenne) et français (loi sur les nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001) qui visent à lutter contre les entent[...]![]()
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Questionnement sur le recentrage du droit des affaires autour de l'individu.![]()
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Jacques Mestre, Metteur en scène, réalisateur ; Emmanuel Putman, Metteur en scène, réalisateur ; Dominique Vidal, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1995Brosse un tableau significatif des sources jurisprudentielles du droit des affaires contemporain.![]()
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Après avoir défini les finalités et les particularités des groupes, l'auteur s'est attaché à analyser dans les branches diversifiées du droit les méthodes légales ou jurisprudentielles utilisées pour définir le groupe.![]()
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Ce guide permet d'envisager comment l'administrateur doit aujourd'hui concevoir sa mission, tant au regard des exigences de son cadre légal que des indices de performance du capitalisme d'aujourd'hui : les questions-clés et leurs réponses par de[...]![]()
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Phillipe Li, Auteur | Paris : Centre français du commerce extérieur | Guide juridique et fiscal | 2000Après un rappel de l'histoire et de la situation économique de ce pays, traite essentiellement des aspects juridiques et fiscaux. Il précise aussi les différences culturelles à prendre en compte dans les négociations.