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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
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Jean-Marc Mousseron, Auteur ; Véronique Selinsky, Auteur | Paris : Litec | Actualités de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7729 | 1988Couvre tous les aspects de la réforme et constitue un outil précieux pour les magistrats et les administrations concernées.texte imprimé
Marianne Mousseron, Auteur ; Jean-Marc Mousseron, Auteur | Paris : Litec | Actualités de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7729 | 1993Un examen des conditions générales de vente, d'achat, de prestation de services, des contrats de coopération commerciale d'après le principe de la transparence tarifaire.texte imprimé
Aborde tous les aspects particuliers du droit dans ce domaine, concernant aussi bien l'industrie alimentaire, que le code de la charcuterie, les pratiques religieuses, la protection juridique des oeuvres gastronomiques, les appellations et déno[...]texte imprimé
A la suite de l'intervention de la loi allemande de 1965, les groupes de sociétés ont suscité de nombreuses études et des projets de réglementation s'en inspirant pour l'essentiel. Vingt-cinq ans après, il est devenu nécessaire de dresser un bil[...]texte imprimé
Jean-François Barbiéri, Auteur ; Régis Dupey, Auteur ; André Lafforgue, Auteur | Paris : Belfond | Droit des affaires | 1993La France a acquis le premier rang européen en nombre de visiteurs étrangers et dispose aujourd'hui de la plus grande capacité d'hébergement en Europe. Face à la multiplicité des interlocuteurs et à la complexité des obligations administratives,[...]texte imprimé
Aborde les différents thèmes de ce droit : la protection des données personnelles ; le droit de la preopriété intellectuelle ; le droit des obligations et des contrats; le formalisme probatoire et non probatoire ; le droit pénal.texte imprimé
Après un exposé des grandes règles du droit international privé, l'auteure s'attache à montrer leur mise en oeuvre pratique. Chaque exemple présente d'abord un exposé brut des faits, suivi de la question à résoudre, puis l'auteure fournit les él[...]texte imprimé
Le vin pris comme produit juridiquement défini fait l'objet d'un marché clairement défini, organisé. Avant d'être un produit de consommation, chaque étape de sa vie obéit à des règles fixées par des lois tant nationales qu'européennes ou interna[...]texte imprimé
Henri Hovasse, Auteur | Paris : Economica | Bibliothèque des matières premières, ISSN 0750-5094 | 1987Les conditions juridiques sont réunies pour que les marchés à termes de marchandises acquièrent une place plus en harmonie avec l'importance de la participation de la France au commerce international.texte imprimé
Expose de façon détaillée, le cadre juridique de tous les champs d'action du marketing : protection des produits et services, publicité, promotion des ventes, distribution. Présente également les droits de propriété intellectuelle et leur applic[...]texte imprimé
Le droit du marketing exposé en 4 parties : produit, prix, distribution, communication.texte imprimé
Une présentation des textes de lois régissant les pratiques commerciales, comme l'emballage, la vente directe, la publicité. A destination des professionnels du marketing et des juristes.texte imprimé
Edouard Bonnefous, Metteur en scène, réalisateur ; Eric Peuchot, Metteur en scène, réalisateur ; Laurent Richer, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | 1994Foyers de la connaissance, instruments de mémoire et d'éducation, les musées, d'abord publics, deviennent privés et développent, les uns comme les autres, des activités commerciales. Des spécialistes éclairent les professionnels, juristes, conse[...]texte imprimé
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Jean-Christophe Grall, Auteur ; Christelle Chassery, Auteur | Paris : Litec | Affaires finances | 2001Les règles applicables aux principales techniques promotionnelles utilisées par les professionnels du marketing. Aborde notamment : la vente avec primes, la vente conditionnelle, par lots, par quantité imposée, les jeux, concours, loteries...texte imprimé
Le point sur le droit pénal à travers la constatation des infractions et l'application des lois. De la protection des professionnels à celle des consommateurs, en passant par la réglementation des structures économiques ou les délits comme le re[...]texte imprimé
Jean Pierre Spreutels, Auteur ; Françoise Roggen, Auteur ; Emmanuel Roger France, Auteur | Bruxelles : Bruylant | 2005Propose une vue d'ensemble du droit pénal des affaires et de ses développements récents, notamment l'évolution de la grande criminalité économique et financière organisée devenue le centre des préoccupations des Etats. Présente les changements p[...]texte imprimé
Synthèse du droit pénal des affaires français, mis à jour des lois les plus récentes.texte imprimé
Expose les règles du droit pénal des affaires en deux parties consacrées respectivement à l'argent (infractions relatives aux chèques et à la bourse, usure, fraudes fiscales et douanières) et à l'économie (banqueroute, droit pénal des sociétés, [...]texte imprimé
Aborde les affaires et la théorie générale du droit pénal : l'infraction, l'agent pénal, la constatation des infractions, les actions ; les affaires et le droit pénal spécial : le droit pénal spécial commun face à la pratique des affaires et le [...]texte imprimé
Présente la théorie générale de l'infraction et les infractions principales de la vie en société.texte imprimé
Après une introduction dont l'objet est principalement de tracer les contours d'une discipline perçue de manière très fluctuante, ce précis expose les règles dans deux parties consacrées respectivement à l'argent et à l'économie.texte imprimé
Les affaires et la théorie générale du droit pénal : l'infraction (préalable légal, éléments constitutifs de l'infraction : l'incrimination, sanctions). Les affaires et le droit pénal spécial : le droit pénal spécial commun face à la pratique de[...]texte imprimé
Comporte des cas pratiques avec leurs corrigés.