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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.44 (613)
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Bernard Le Court, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit des affaires | 1990Exposé des méthodes de transmission à titre gratuit et de cession à titre onéreux des entreprises.![]()
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Les 10 thèmes traitent de l'acte commercial, de l'entrepreneur commercial, de l'entreprise commerciale et des opérations sur le fonds de commerce.![]()
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Arnaud Montebourg, Auteur ; François Colombet, Auteur | Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) : M. Lafon | 1998Dénonce les dysfonctionnements des tribunaux de commerce.![]()
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Analyse et commente l'ensemble des textes relatifs aux équipements commerciaux afin d'offrir aux responsables des réponses juridiques adaptées aux enjeux économiques qu'engendre toute implantation ou évolution de magasin de commerce.![]()
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Joan Anfossi-Divol, Auteur | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | Collection du CEIPI | 2003Cette étude aborde des questions en droits français, communautaire et américain : elle élargit les perspectives de la propriété industrielle, ouvre les portes du droit du commerce international, de la common law et du droit comparé. Dévoile les [...]![]()
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Krystel Bablée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 1997Répond aux différentes questions que peut se poser un chef d'entreprise non sédentaire : les démarches à entreprendre pour se prévaloir du statut de commerçant non sédentaire, les différents statuts juridiques, les statuts pour le conjoint, les [...]![]()
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Alain Grépinet, Éditeur scientifique | Maisons-Alfort (Val-de-Marne) : Point vétérinaire | Droit | 1995Présente la législation propre aux animaux , à leur utilisation et à leur commerce.![]()
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Ce guide examine, dans une première partie, les composantes d'un contrat de vente sous l'angle commercial : les clauses contractuelles, les garanties, les clauses relatives au paiement. La seconde partie étudie les étapes du recouvrement des cr[...]![]()
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Permet un accès rapide à l'essentiel de ce que chacun devrait savoir pour être un acheteur ou un vendeur éclairé et aborde les règles juridiques du droit des ventes.![]()
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Stéphan Le Gouëff, Metteur en scène, réalisateur ; UNION DES AVOCATS EUROPÉENS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | UAE symposium | 1999Rassemble des textes issus des interventions présentées lors du forum organisé par l'Union des avocats européens.![]()
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Plaçant la problématique des publicités légales dans une perspective historique, l'auteur présente les formalités importantes incombant au chef d'entreprise. Il cherche également à démontrer la cohérence du dispositif français, sans omettre d'en[...]![]()
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