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COMITÉ FRANÇAIS D'ORGANISATION ET DE NORMALISATION BANCAIRES, Auteur | Paris : AFB diffusion | Techniques de la banque | 1993Pour chaque document archivé, il est fait état : du ou des textes légaux ou conventionnels, de la durée de conservation légale ou conventionnelle, des délais de réclamation significatifs constatés par la profession bancaire en 1992. Les document[...]
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Expose les principes du cautionnement et les modalités de sa mise en oeuvre (construction, vie, extinction). Contient en annexes des modèles d'actes, des fiches pratiques, des références de textes législatifs, etc.
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Alain Gourmelon, Auteur ; Eric Thiercelin, Auteur | Paris : AFB diffusion | Techniques de la banque | 1997Le régime d'épargne logement permet l'octroi des prêts aux personnes physiques qui auront fait préalablement des dépôts à un compte d'épargne logement.
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Convention-cadre connue sous la dénomination "convention-cadre AFTB". Elle a été modifiée sur deux points : la première permet d'utiliser les actions comme support des opérations ; la seconde introduit un droit de substitution unilatérale de ti[...]
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ASSOCIATION DES SOCIETES ET FONDS FRANCAIS D'INVESTISSEMENT, Auteur ; ASSOCIATION FRANÇAISE DES BANQUES, Auteur | Paris : AFB diffusion | Techniques de la banque | 1995Les conventions ont pour objet de définir les missions légales et conventionnelles du Dépositaire ainsi que les droits et obligations de chacune des Parties pour accomplir les trois missions : la conservation de l'actif des Fonds ou de l'actif d[...]
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Regroupe les modèles de lettres les plus utilisées par les banques qui délivrent cette forme de garantie. Selon le cas, celles-ci sont émises lors de l'exécution d'un marché ou lors de l'achat de marchandises ou de prestations de services. Les g[...]
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Expose les principes du nantissement, ses privilèges et ses effets ainsi que ses différents types : avec dépossession, sans dépossession et les autres garanties mobilières. Contient des modèles d'actes en annexes.
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Après avoir defini le non-résident au regard de l'impôt, l'ouvrage expose les différents régimes d'imposition ainsi que le prélèvement forfaitaire exigible sur les placements financiers.
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Etude des principales formes de placement offertes à la clientèle des particuliers - autres que les placements en valeurs mobilières et en parts de SCPI - avec indication du régime fiscal qui leur est appliqué.
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Etudie les gains et les pertes réalisés par les particuliers à l'occasion de la cession de valeurs mobilières négociables sur un marché réglementé, d'obligations non admises aux négociations sur un marché réglementé, les opérations sur le MATIF,[...]
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Offre une description détaillée de l'usage que fait la pratique de la garantie indépendante et une pédagogie à l'intention des praticiens. Présente la garantie dans le cadre plus large des sûretés personnelles, le cautionnement, et aussi d'autre[...]
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Présente les pratiques les plus utilisées sur le marché français des Opérations d'échange taux fixe contre taux variable post déterminé.
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Après un aperçu général du système de la TVA, analyse les différents régimes applicables, les opérations financières imposables ou exonérées, les règles de territorialité, l'assiette, l'exigibilité, le taux et la facturation, les obligations des[...]
