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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (73)
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Convention collective nationale ou régionale mise à jour.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Convention collective nationale de l'animation socioculturelle du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989, remise à jour.![]()
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Convention collective nationale de l'animation socioculturelle du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989.![]()
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Convention collective nationale de travail : commerces et services en automobile. Clauses communes, accords, dispositions particulières aux auto-écoles, salaires.![]()
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Convention collective nationale de travail : durée du travail, prévoyance et formation professionnelle dans les métiers de l'automobile.![]()
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Convention collective nationale de travail : commerces et services de l' automobile. Clauses communes, accords, dispositions particulières aux auto-écoles, salaires. Mise à jour du tome un.![]()
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Recueil de textes officiels. Concerne les avocats et leur personnel et les avocats salariés.![]()
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Champ d'application, congés payés, durée du travail, formation professionnelle...![]()
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Convention collective nationale. Champ d'application, congés payés-durée du travail, formation professionnelle, stabilité de l'emploi, licenciements et indemnisations.![]()
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Clauses communes, classification, déplacements hors de la France métropolitaine, salaires.![]()
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Clauses communes, classification, déplacements hors de la France métropolitaine, salaires.![]()
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Convention collective de travail comprenant les textes relatifs aux ouvriers, ETAM, ingénieurs et cadres et accords nationaux.![]()
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Clauses générales, salaires, clauses spécifiques Seine-et-Marne, arrêtés d'extension.![]()
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Clauses générales, salaires, accords spécifiques à la Seine-et-Marne.![]()
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Convention collective de travail comprenant les volumes : ouvriers, ETAM, ingénieurs et cadres, accords nationaux.![]()
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Convention collective régionale de travail. Dispositions générales, avenants ouviers, employés, agents de maîtrise et cadres, accords, salaires...![]()
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Convention collective nationale de travail. Clauses communes, accords, salaires...![]()
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Convention collective de travail. Clauses communes, accords, salaires...![]()
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Convention collective nationale applicable du personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987.![]()
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Convention collective nationale ou régionale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987, mise à jour.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Nouvelle édition mise à jour.![]()
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Convention collective du travail. Dispositions générales, accords nationaux, régionaux et locaux, salaires...![]()
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Convention collective nationale ou régionale mise à jour.![]()
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Convention collective nationale du commerce de gros du 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972 et mise à jour le 27 septembre 1984.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Convention collective nationale de travail du personnel employé de maison du 3 juin 1980, étendue par arrêté du 26 mai 1982.![]()
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Champ d'application, durée du travail, congés payés, formation professionnelle... et mise à jour.![]()
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Champ d'application, durée du travail, congés payés, formation professionnelle...![]()
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Clauses générales, formation professionnelle, emploi, salaires, textes législatifs et réglementaires, arrêtés d'extension.![]()
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Convention collective nationale de travail des entreprises de propreté. Clauses générales, annexes, autres accords, formation professionnelle, salaires.![]()
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Convention collective nationale de travail des experts-comptables et commissaires aux comptes. Clauses communes, salaires, formation professionnelle, autres accords.![]()
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Convention collective nationale. Clauses communes, prévoyance, classifications, autres accords, salaires.![]()
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Convention collective nationale du travail du commerce de détail des fruits et légumes, produits laitiers et épicerie. Clauses communes, formation professionnelle et salaires.![]()
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Convention collective de travail, nationale ou régionale , mise à jour.![]()
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Convention collective nationale de travail des commerces d'habillement au détail et des articles textiles. Clauses communes, personnel d'encadrement, formation professionnelle, accords régionaux.![]()
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Convention collective nationale de travail des commerces d'habillement au détail et des articles textiles. Clauses communes, personnel d'encadrement, formation professionnelle, accords régionaux.![]()
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Convention collective nationale ou régionale mise à jour.![]()
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Convention collective nationale du 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997.![]()
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Convention collective nationale ou régionale mise à jour.![]()
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Convention collective nationale du personnel de l'immobilier (administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers). Mise à jour.![]()
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Convention collective nationale du personnel de l'immobilier (administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers).![]()
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Convention collective nationale de travail. Clauses communes, formation professionnelle, salaires et primes d'ancienneté...![]()
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La présente convention conclue en application de la loi du 11 février 1950 règle sur le territoire métropolitain les rapports de travail entre les employeurs et le personnel.![]()
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Les textes officiels concernant la formation, l'emploi, la durée du travail, la mensualisation et la classification, la rémunération et les déplacements des personnels des industries métallurgiques.![]()
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Convention collective régionale de travail. Clauses communes, avenant particulier à certaines catégories de mensuels, salaires...