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Convention collective nationale ou régionale mise à jour.
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Recueil de textes officiels.
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Convention collective nationale de l'animation socioculturelle du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989, remise à jour.
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Convention collective nationale de l'animation socioculturelle du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989.
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Convention collective nationale de travail : commerces et services en automobile. Clauses communes, accords, dispositions particulières aux auto-écoles, salaires.
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Convention collective nationale de travail : durée du travail, prévoyance et formation professionnelle dans les métiers de l'automobile.
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Convention collective nationale de travail : commerces et services de l' automobile. Clauses communes, accords, dispositions particulières aux auto-écoles, salaires. Mise à jour du tome un.
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Recueil de textes officiels. Concerne les avocats et leur personnel et les avocats salariés.
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Champ d'application, congés payés, durée du travail, formation professionnelle...
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Convention collective nationale. Champ d'application, congés payés-durée du travail, formation professionnelle, stabilité de l'emploi, licenciements et indemnisations.
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Clauses communes, classification, déplacements hors de la France métropolitaine, salaires.
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Clauses communes, classification, déplacements hors de la France métropolitaine, salaires.
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Convention collective de travail comprenant les textes relatifs aux ouvriers, ETAM, ingénieurs et cadres et accords nationaux.
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Clauses générales, salaires, clauses spécifiques Seine-et-Marne, arrêtés d'extension.
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Clauses générales, salaires, accords spécifiques à la Seine-et-Marne.
