GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (4627)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Le droit constitutionnel en une centaine de schémas complets avec accompagnement explicatif.![]()
texte imprimé
Manuel destiné aux étudiants en première année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des instituts d'études politiques et aux candidats aux concours de la fonction publique. Un chapitre introductif étudie les origines et les caractères généra[...]![]()
texte imprimé
Christophe Golfier, Auteur ; Marie-Hélène Poisson-Harduin, Auteur | Paris : Ellipses | Droit-éco-gestion | 2000Synthèse sur l'organisation de la justice en France : l'ordre judiciaire, l'ordre administratif, l'ordre européen, l'expertise judiciaire et l'arbitrage.![]()
texte imprimé
Présente tous les éléments de droit relatifs au déroulement des procédures de résolution des litiges administratifs, de leur naissance à leurs solutions définitives.![]()
texte imprimé
Sont réunis le système contentieux de l'Union européenne (juridictions et voies de recours) et les contentieux du marché intérieur (jugements effectivement rendus sur les litiges en matière des libertés intracommunautaires et du respect de la co[...]![]()
texte imprimé
Présente synthétiquement la théorie générale du contrat : ses obligations, sa formation (période précontractuelle, objet, cause, sanction) et ses effets.![]()
texte imprimé
150 questions à choix multiple, corrigées et commentées, pour aborder les différentes facettes du droit civil en matière de contrats portant sur le transfert de la propriété d'un bien ou la prestation d'un service.![]()
texte imprimé
Synthèse sur le droit du crédit avec un point sur la réglementation des instruments de paiement et des opérations de crédit.![]()
texte imprimé
Traite des différentes formes juridiques du crédit octroyé aux entreprises françaises. Une première partie présente les divers organismes réalisant et contrôlant la distribution du crédit. Sont ensuite étudiés les nombreux supports juridiques du[...]![]()
texte imprimé
Un panorama, le plus complet possible, des principaux points juridiques de la vie de l'entreprise : création, fonctionnement des diférentes sociétés, fiscalités, législation sociale.![]()
texte imprimé
Les mécanismes juridiques relatifs à la prévention des difficultés : information comptable et financière, procédures d'alerte, règlement amiable. Le traitement des difficultés : procédure de redressement ou liquidation judiciaire, période d'obse[...]![]()
texte imprimé
Issu d'un cours dispensé à des étudiants en maîtrise de droit, cet ouvrage se propose de rendre accessible le droit de l'environnement en présentant synthétiquement les normes et règlements en vigueur. Il a également pour objectif d'initier à l[...]![]()
texte imprimé
Propose une synthèse sur le droit des étrangers : sources du droit des étrangers, accès au territoire national, séjour des étrangers en France, départ du territoire national, droit de l'asile politique...![]()
texte imprimé
Cyrille Charbonneau, Auteur ; Xavier Delcros, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Ellipses | 2002Présentation des textes et normes qui constituent le système juridique de l'Union européenne, des différentes institutions administratives et politiques, des juridictions qui assurent l'application du droit communautaire, et des recours possible[...]![]()
texte imprimé
Manuel qui traite des fondements du droit européen des marchés : les libertés de circulation des biens, des personnes, des capitaux et la politique de concurrence.