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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 351.5 (403)
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Présente dans son intégralité la nomenclature générale des marchés de fournitures et de prestations de services homogènes.texte imprimé
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Une analyse économique des marchés publics. Etudie la formation des prix compte tenu des stratégies des fournisseurs dans les différentes procédures retenues (adjudications, appels d'offres, marchés négociés). Met en évidence les politiques que [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels, mis à jour en mai 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels.texte imprimé
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Recueil de textes officiels à jour au 1er février 1990.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Réimpression de l'édition mise à jour au 1er novembre 1976.texte imprimé
Une étude qui porte sur la spécificité du régime juridique des marchés publics.texte imprimé
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Textes réglementaires.texte imprimé
Anna Laborde, Auteur ; Vincent Vial, Auteur ; François-Xavier Petit, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Un guide pratique pour les collectivités locales et établissements publics, destiné à faciliter la rédaction d'actes. Il rappelle les règles communes à tous les documents, donne des conseils généraux de rédaction, et fournit ensuite, domaine par[...]texte imprimé
Un dossier sur les actions engagées par le gouvernement pour la valorisation du service public.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Hélène Jacquet-Monsarrat, Secrétaire | Paris : Documentation française | Territoires en mouvement, ISSN 1629-5544 | 2002Répond à la problématique des enjeux de la montagne française, des particularités et de la diversité de la politique mise en oeuvre par la loi du 9 juillet 1985 pour l'aménager et la conserver durablement.texte imprimé
Méthode et stratégies pour la rédaction administrative, avec des exemples de notes de service, lettres, comptes rendus et rapports.texte imprimé
L'UGAP, l'Union des groupements d'achats publics, propose ici de répertorier les normes françaises relatives aux cahiers des charges, aux appels d'offres et aux commandes des produits et des équipements.texte imprimé
Compatibilité des déclarations d'utilité publique avec les documents d'urbanisme et les schémas directeurs.texte imprimé
Paris : Sirey Dossiers et documents de la Revue française de droit administratif, ISSN 0985-4010 1986Une équipe de 8 spécialistes a étudié divers aspects administratifs et financiers de la réforme.texte imprimé
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Fonctionnaire dans les ministères depuis 1978, l'auteur nous présente, de l'intérieur, ceux qui travaillent pour l'administration française. Il veut aussi guider l'usager dans les couloirs de ces forteresses.texte imprimé
Analyse et interprète le nouveau dispositif de la commande publique, en rappellant la jurisprudence française et européenne, et attire l'attention des praticiens sur les pièges du nouveau code. Les commentaires du code sont complétés par des tab[...]texte imprimé
Analyse et interprète le nouveau dispositif issu du Décret du 7 janvier 2004 de la commande publique, en rappellant la jurisprudence française et européenne. Attire l'attention des praticiens sur les pièges du nouveau code. Les commentaires du c[...]texte imprimé
Montre la difficulté d'installer un cadre communautaire de régulation pour les services publics européens en Allemagne, en Espagne, en France, et au Royaume-Uni.texte imprimé
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OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE, Auteur | Paris : Documentation française | Mémoire et solidarité | 2006Histoire de l'ONAC, créé pendant la Première Guerre mondiale, et de sa structure administrative.texte imprimé
Pour découvrir l'administration, structure obscure, souvent taxée d'immobilisme et d'inefficacité. Après une introduction qui pose les principes de l'organisation de l'administration, une première partie traite de l'administration de l'Etat, une[...]texte imprimé
Jean-Charles Edouard, Auteur | Clermont-Ferrand : Presses universitaires Blaise Pascal | Ceramac | 2001Les taux d'urbanisation et l'évolution démographique du nord du Massif central sont assez proches de la moyenne nationale. Clermont-Ferrand et Limoges, les deux plus grandes agglomérations de cette région, voient cependant leur place faiblir dan[...]texte imprimé
Cette troisième édition enrichie commente et explique en détail l'ensemble des procédures requises pour choisir un maître d'oeuvre ou un concepteur auquel est confié un marché d'études.texte imprimé
Accorde une large place aux étapes indispensables de la réflexion, de la programmation et de l'organisation de la maîtrise d'oeuvre. Rappelle également, dans la partie consacrée aux procédures de désignation de la maîtrise d'oeuvre, les obligati[...]texte imprimé
Jean-Louis Keck, Auteur ; Pierre Walet, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Pratique de l'immobilier, ISSN 0986-4563 | 1995Analyse du cadre réglementaire de l'activité des organismes de HLM dans leurs différents rôles.texte imprimé
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Nicolas Michel, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Séminaire pour le droit de la construction | 1991Le GATT, la Communauté européenne et l'Association européenne de libre-échange ont cherché à supprimer, pour les marchés significatifs, les préférences de traitement pour les réseaux nationaux ou régionaux. La modestie des résultats obtenus les [...]texte imprimé
Jésus Rodriguez, Auteur | Paris : LGDJ | Travaux et recherches de l'Université Panthéon-Assas Paris II | 1993Lotissement du début du siècle, Paris-Jardins (Draveil) apparaît par ses paradoxes comme une figure singulière dans l'histoire de la production urbaine : offrir à des classes populaires le parc arboré d'un château du dix-huitième siècle et perme[...]texte imprimé
Fait partie d'une série de 3 ouvrages issus d'une enquête menée auprès du personnel des services publics suisses. Etudie l'attitude des fonctionnaires du canton de Genève lors de la mise en application des politiques de la Confédération helvétiq[...]texte imprimé
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Guide les maîtres d'ouvrage lors de la conclusion de petits marchés de maîtrise d'oeuvre, inférieurs à 90.000 euros : textes applicables, cas d'utilisation, définition du besoin, obligation de mise en concurrence, formalisme interne à l'administ[...]texte imprimé
Examine les éléments doctrinaux du domaine public et cherche ce qui fait sa substance en France tout en abordant quelques pistes de réflexion sur la Russie, la Grande-Bretagne ou l'Algérie.texte imprimé
Didier Linotte, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 1985Etude des fondements de la théorie classique de la police administrative, en crise à l'heure actuelle.texte imprimé
Patrice Caro, Metteur en scène, réalisateur ; Olivier Dard, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Claude Daumas, Metteur en scène, réalisateur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Espace et territoires | 2002Retrace l'histoire des politiques d'aménagement du territoire depuis la Première Guerre mondiale jusqu'à aujourd'hui. Propose une réflexion sur le rôle de l'Etat dans ce domaine et s'attache tout spécialement à analyser le rôle de la Délégation [...]texte imprimé
Au sommaire notamment : La naissance d'une direction audiovisuelle à la Commission : la consécration de l'exception culturelle (J.-F. Polo) ; L'odyssée de l'administration européenne de la santé : la quête d'un leadership (S. Guigner) ; L'expert[...]texte imprimé
L'ambiguïté de l'expression et la difficulté à en proposer une définition simple sont révélateurs de problèmes fondamentaux concernant le contenu et les objectifs d'une politique pourtant qualifiée de prioritaire par les gouvernements successifs.texte imprimé
Explique, à partir d'exemples concrets, les transformations récentes des politiques et action publiques au niveau français et européen. "Gouvernance", "réseaux", "conventions" sont autant de nouveaux modes d'analyse qui traduisent ces évolutions.texte imprimé
Mario D'Angelo, Auteur ; Paul Vespérini, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Formation | 1998Présente sous forme comparartive les grandes tendances d'évaluation des gestions publiques de la culture en Europe : les objectifs affichés, leur organisation et financement, les secteurs, gestion du public et des artistes, etc.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | [S. l.] : Direction générale de l'administration et de la fonction publique | 1994texte imprimé
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Intègre les modifications intervenues récemment en matière de procédure.