GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 351.5 (403)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Cherche à montrer que l'explosion de l'Internet peut contribuer à rééquilibrer dans le sens de l'égalité les relations entre les citoyens et l'administration. Aborde, au travers de la mise en place de sites web, du développement de la messagerie[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Le rôle du juge administratif et l'évolution de la jurisprudence.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Cette thèse, véritable synthèse sur le rôle primordial du juge judiciaire en droit de l'urbanisme, tend à démontrer que le contentieux de l'urbanisme est pour l'instant inefficace. L'excès de rigueur comme l'excès de laxisme peuvent aboutir à un[...]![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels.![]()
texte imprimé
Voici les travaux du Conseil d'Etat de l'année 1992, concernant notamment la primauté entière du droit communautaire dérivé sur le droit interne, sur le régime de responsabilité des hôpitaux à l'égard des victimes.![]()
texte imprimé
Le choix d'arrêts et de conclusions des commissaires du gouvernement reproduits ici illustre, imparfaitement sans doute, la richesse de la jurisprudence du Conseil d'Etat.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Le GPEM/TC a repris les travaux des anciens groupes permanents d'étude des marchés : administratifs d'articles textiles (GPEM/AAT) et de cuirs et articles des industries du cuir (GPEM/TC).![]()
texte imprimé
Explique comment mettre en place une stratégie de lobbying et comment la conduire dans le temps. Proposition d'outils et description des facteurs clés de succès et des dérives du lobbying pour mieux les éviter. Conseils d'organisation en interne[...]![]()
texte imprimé
Décret n°88-151 du 10 février 1988, renseignements pratiques, bibliographie, informations générales...![]()
texte imprimé
Etude juridique, fiscale et financière de la législation des HLM. Les réformes venues encadrer l'action des organismes de logement social sont prises en compte.![]()
texte imprimé
Q. Wodon, volontaire permanent à ATD Quart monde, ne se limite pas à étudier la politique du logement, ses forces et ses faiblesses. S'appuyant sur l'expérience des personnes et des familles les plus défavorisées, l'auteur éclaire les obstacles [...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Textes officiels.![]()
texte imprimé
Les spécifications de besoins et de fournitures.![]()
texte imprimé
Jean-Pierre Brunel, Auteur ; Daniel Chabanol, Auteur ; Claude-Sylvain Lopez, Auteur | Paris : Litec | Guides pratiques de l'administration territoriale, ISSN 0249-6933 | 1992Les auteurs ont, à travers leurs fonctions juridictionnelles en tribunal administratif, mesuré le caractère délicat de cette police immobilière qui doit combiner la nécessité publique de faire quelque chose contre des situations dangereuses ou i[...]![]()
texte imprimé
Recense région par région les exemples de gaspillage d'argent public au cours des dernières années. Une partie est consacrée aux gaspillages nationaux, c'est-à-dire aux grandes réalisations qui ne doivent rien aux budgets des collectivités local[...]![]()
texte imprimé
CENTRE NATIONALE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, Auteur ; Cécile Dufay-Debray, Secrétaire ; Natalie Conte-Marty, Secrétaire | Paris : CNFPT | 1999Ce guide pédagogique aidera les maïtres d'apprentissage à mieux exercer leur fonction tutorale dans le cadre de la fonction publique territoriale. Il a été fait à partir de besoins concrets exprimés lors de cette formation.![]()
texte imprimé
Un ensemble d'informations et de conseils permettant d'obtenir une garantie d'économie d'énergie dans les bâtiments publics.![]()
texte imprimé
CONFEDERATION SYNDICALE DU CADRE DE VIE, Auteur | Paris : La Découverte | Guides CSCV, ISSN 0982-6777 | 1987Pour se défendre contre les malfaçons, un guide pratique qui répond à toutes les situations. Pour chacune d'entre elles, les actions possibles sont exposées concrètement.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Propose un manuel permettant d'améliorer les techniques d'enregistrement des faits d'état civil dans les pays en développement. Analyse notamment les responsabilités de l'officier local de l'état civil, l'informatisation de l'enregistrement. Étu[...]![]()
texte imprimé
Présente de manière synthétique l'administration française. L'approche choisie repose sur une conception large de la notion d'institution administrative, traitant non seulement des organes administratifs, mais aussi des activités administratives.![]()
texte imprimé
Expose et commente le droit des marchés. Mis à jour par abonnement.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Le code des marchés publics, la directive guide, les documents types ainsi qu'un imposant ensemble de textes officiels d'application.![]()
texte imprimé
Contient le texte et les commentaires du décret du 26 novembre 1987.![]()
texte imprimé
Charles Cavallini, Auteur ; Jacques-André Clément, Auteur ; CENTRE DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE LA CONSTRUCTION, Éditeur scientifique | Paris : Moniteur | Les Marchés et leur contrat | 1992Les clauses administratives générales et particulières et vingt documents types, avec le texte intégral de la norme NF P 03.001.![]()
texte imprimé
A jour par décret du 23 mars 1993.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Recueil de textes officiels.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Cherche à expliciter les règles du jeu, pour les entrepreneurs et fournisseurs des collectivités publiques.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour le 20 février 1992.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en février 1992.![]()
texte imprimé
Textes officiels à jour au 1er juin 1990.![]()
texte imprimé