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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 351.5 (403)
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Retrace avec des anecdotes, le contexte économique, social et politique de la décoration et l'évolution de cette distinction honorifique.texte imprimé
Jean Courrech, Auteur ; Pierre Galan, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Pratique de l'immobilier, ISSN 0986-4563 | 1990Propose des réponses concrètes aux problèmes pratiques qui se posent en la matière : le certificat joue un rôle fondamental d'information et de garant de la sécurité juridique lors d'une transaction immobilière, ainsi que de moyen de contrôle au[...]texte imprimé
Michel Gariépy, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Marie, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Villes et entreprises, ISSN 0298-8844 | 199717 chercheurs français et québécois analysent divers réseaux d'infrastructures (eau, électricité, téléphone, travaux publics, banque, service public, transports, urbanisme...) avec deux thèmes récurrents : le lien indissociable entre réseau et t[...]texte imprimé
Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur ; Marc Gramberger, Secrétaire | Paris : OCDE | 2002Propose des pratiques de bonne gouvernance à l'usage des agents de la fonction publique des pays membres de l'OCDE afin de renforcer les rapports entre l'administration centrale et les citoyens. Analyse également les NTIC comme instrument possib[...]texte imprimé
Fixe le cadre des procédures de passation et des modes d'évolution de la commande publique locale dans neuf grandes parties : les contrats des collectivités locales, la réforme des marchés publics, achat sur factures et bons de commande, les pro[...]texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
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Les textes officiels et les données juridiques pour la passation et l'exécution des marchés de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics.texte imprimé
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Mise à jour au 1er janvier 1988.texte imprimé
Code annoté et commenté, à jour de toutes les modifications législatives et réglementaires survenues au cours des années 2001 et 2002, notamment la loi SRU sur le renouvellement urbain et ses décrets d'application.texte imprimé
Recueil des textes officiels concernant l'ensemble de la législation, de la réglementation et des arrêtés concernant le droit de l'urbanisme.texte imprimé
Des conseils et des exemples auxquels se réferer pour passer les marchés dans les conditions actuelles de concurrence.texte imprimé
Jacques Bazin, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 1999Répond aux questions qui intéressent tous ceux qui pratiquent l'article 321 du Code des marchés publics, autorisant les collectivités locales à passer librement des commandes de travaux, de service ou de fournitures pour un montant de 300 000 fr[...]texte imprimé
Montre comment la bureaucratie en Russie, loin de refuser systématiquement les réformes, s'adapte à des données nouvelles en avançant aussi de nouvelles normes de comportement. Les appareils administratifs ont assuré des formes de régulations éc[...]texte imprimé
Une présentation synthétique des principales techniques publicitaires appliquées à la communication publique et des règles administratives et juridiques liées à l'organisation de campagnes d'information.texte imprimé
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La loi du 10 juillet 1991 relative au secret des correspondances émises par la voie des télécommunications constitue une innovation importante pour la protection des libertés individuelles. Désormais, les écoutes téléphoniques administratives so[...]texte imprimé
Au lendemain du 15e anniversaire de la loi du 6 janvier 1978, la Commission relève une nette tendance à l'accentuation de la centralisation des informations sur les personnes. Si cette multiplication des fichiers nationaux répond à un souci, ell[...]texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Les attributions incombant aux préfets dans les domaines de la défense, de la sécurité civile, de la police administrative, des relations avec les communautés territoriales, de la vie associative, de l'enseignement.texte imprimé
Inventaire des compétences juridiques du préfet dans les domaines suivants : relations avec les services financiers locaux, affaires maritimes, transports, voirie routière, urbanisme, emploi, formation professionnelle.texte imprimé
Confrontés aux limites de la régulation verticale, les pouvoirs publics sont amenés à diversifier leurs moyens d'action et à en imaginer de nouveaux.