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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 351.5 (403)
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Cherche à montrer que l'explosion de l'Internet peut contribuer à rééquilibrer dans le sens de l'égalité les relations entre les citoyens et l'administration. Aborde, au travers de la mise en place de sites web, du développement de la messagerie[...]![]()
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Le rôle du juge administratif et l'évolution de la jurisprudence.![]()
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Cette thèse, véritable synthèse sur le rôle primordial du juge judiciaire en droit de l'urbanisme, tend à démontrer que le contentieux de l'urbanisme est pour l'instant inefficace. L'excès de rigueur comme l'excès de laxisme peuvent aboutir à un[...]![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Voici les travaux du Conseil d'Etat de l'année 1992, concernant notamment la primauté entière du droit communautaire dérivé sur le droit interne, sur le régime de responsabilité des hôpitaux à l'égard des victimes.![]()
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Le choix d'arrêts et de conclusions des commissaires du gouvernement reproduits ici illustre, imparfaitement sans doute, la richesse de la jurisprudence du Conseil d'Etat.![]()
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Le GPEM/TC a repris les travaux des anciens groupes permanents d'étude des marchés : administratifs d'articles textiles (GPEM/AAT) et de cuirs et articles des industries du cuir (GPEM/TC).![]()
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Explique comment mettre en place une stratégie de lobbying et comment la conduire dans le temps. Proposition d'outils et description des facteurs clés de succès et des dérives du lobbying pour mieux les éviter. Conseils d'organisation en interne[...]![]()
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Décret n°88-151 du 10 février 1988, renseignements pratiques, bibliographie, informations générales...![]()
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Etude juridique, fiscale et financière de la législation des HLM. Les réformes venues encadrer l'action des organismes de logement social sont prises en compte.![]()
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Q. Wodon, volontaire permanent à ATD Quart monde, ne se limite pas à étudier la politique du logement, ses forces et ses faiblesses. S'appuyant sur l'expérience des personnes et des familles les plus défavorisées, l'auteur éclaire les obstacles [...]![]()
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Textes officiels.![]()
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Les spécifications de besoins et de fournitures.![]()
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Jean-Pierre Brunel, Auteur ; Daniel Chabanol, Auteur ; Claude-Sylvain Lopez, Auteur | Paris : Litec | Guides pratiques de l'administration territoriale, ISSN 0249-6933 | 1992Les auteurs ont, à travers leurs fonctions juridictionnelles en tribunal administratif, mesuré le caractère délicat de cette police immobilière qui doit combiner la nécessité publique de faire quelque chose contre des situations dangereuses ou i[...]![]()
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Recense région par région les exemples de gaspillage d'argent public au cours des dernières années. Une partie est consacrée aux gaspillages nationaux, c'est-à-dire aux grandes réalisations qui ne doivent rien aux budgets des collectivités local[...]![]()
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CENTRE NATIONALE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, Auteur ; Cécile Dufay-Debray, Secrétaire ; Natalie Conte-Marty, Secrétaire | Paris : CNFPT | 1999Ce guide pédagogique aidera les maïtres d'apprentissage à mieux exercer leur fonction tutorale dans le cadre de la fonction publique territoriale. Il a été fait à partir de besoins concrets exprimés lors de cette formation.![]()
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Un ensemble d'informations et de conseils permettant d'obtenir une garantie d'économie d'énergie dans les bâtiments publics.![]()
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CONFEDERATION SYNDICALE DU CADRE DE VIE, Auteur | Paris : La Découverte | Guides CSCV, ISSN 0982-6777 | 1987Pour se défendre contre les malfaçons, un guide pratique qui répond à toutes les situations. Pour chacune d'entre elles, les actions possibles sont exposées concrètement.![]()
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Propose un manuel permettant d'améliorer les techniques d'enregistrement des faits d'état civil dans les pays en développement. Analyse notamment les responsabilités de l'officier local de l'état civil, l'informatisation de l'enregistrement. Étu[...]![]()
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Présente de manière synthétique l'administration française. L'approche choisie repose sur une conception large de la notion d'institution administrative, traitant non seulement des organes administratifs, mais aussi des activités administratives.![]()
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Expose et commente le droit des marchés. Mis à jour par abonnement.![]()
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Le code des marchés publics, la directive guide, les documents types ainsi qu'un imposant ensemble de textes officiels d'application.![]()
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Contient le texte et les commentaires du décret du 26 novembre 1987.![]()
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Charles Cavallini, Auteur ; Jacques-André Clément, Auteur ; CENTRE DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE LA CONSTRUCTION, Éditeur scientifique | Paris : Moniteur | Les Marchés et leur contrat | 1992Les clauses administratives générales et particulières et vingt documents types, avec le texte intégral de la norme NF P 03.001.![]()
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A jour par décret du 23 mars 1993.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Recueil de textes officiels.![]()
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Cherche à expliciter les règles du jeu, pour les entrepreneurs et fournisseurs des collectivités publiques.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels.![]()
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Recueil de textes officiels à jour le 20 février 1992.![]()
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Recueil de textes officiels à jour en février 1992.![]()
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Textes officiels à jour au 1er juin 1990.![]()
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Présente dans son intégralité la nomenclature générale des marchés de fournitures et de prestations de services homogènes.![]()
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Une analyse économique des marchés publics. Etudie la formation des prix compte tenu des stratégies des fournisseurs dans les différentes procédures retenues (adjudications, appels d'offres, marchés négociés). Met en évidence les politiques que [...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels, mis à jour en mai 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels.![]()
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Recueil de textes officiels à jour au 1er février 1990.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Réimpression de l'édition mise à jour au 1er novembre 1976.![]()
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Une étude qui porte sur la spécificité du régime juridique des marchés publics.![]()
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Textes réglementaires.![]()
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Anna Laborde, Auteur ; Vincent Vial, Auteur ; François-Xavier Petit, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Un guide pratique pour les collectivités locales et établissements publics, destiné à faciliter la rédaction d'actes. Il rappelle les règles communes à tous les documents, donne des conseils généraux de rédaction, et fournit ensuite, domaine par[...]![]()
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Un dossier sur les actions engagées par le gouvernement pour la valorisation du service public.![]()
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FRANCE, Auteur ; Hélène Jacquet-Monsarrat, Secrétaire | Paris : Documentation française | Territoires en mouvement, ISSN 1629-5544 | 2002Répond à la problématique des enjeux de la montagne française, des particularités et de la diversité de la politique mise en oeuvre par la loi du 9 juillet 1985 pour l'aménager et la conserver durablement.![]()
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Méthode et stratégies pour la rédaction administrative, avec des exemples de notes de service, lettres, comptes rendus et rapports.![]()
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L'UGAP, l'Union des groupements d'achats publics, propose ici de répertorier les normes françaises relatives aux cahiers des charges, aux appels d'offres et aux commandes des produits et des équipements.![]()
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Compatibilité des déclarations d'utilité publique avec les documents d'urbanisme et les schémas directeurs.![]()
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Paris : Sirey Dossiers et documents de la Revue française de droit administratif, ISSN 0985-4010 1986Une équipe de 8 spécialistes a étudié divers aspects administratifs et financiers de la réforme.![]()
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Fonctionnaire dans les ministères depuis 1978, l'auteur nous présente, de l'intérieur, ceux qui travaillent pour l'administration française. Il veut aussi guider l'usager dans les couloirs de ces forteresses.![]()
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Analyse et interprète le nouveau dispositif de la commande publique, en rappellant la jurisprudence française et européenne, et attire l'attention des praticiens sur les pièges du nouveau code. Les commentaires du code sont complétés par des tab[...]![]()
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Analyse et interprète le nouveau dispositif issu du Décret du 7 janvier 2004 de la commande publique, en rappellant la jurisprudence française et européenne. Attire l'attention des praticiens sur les pièges du nouveau code. Les commentaires du c[...]![]()
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Montre la difficulté d'installer un cadre communautaire de régulation pour les services publics européens en Allemagne, en Espagne, en France, et au Royaume-Uni.![]()
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OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE, Auteur | Paris : Documentation française | Mémoire et solidarité | 2006Histoire de l'ONAC, créé pendant la Première Guerre mondiale, et de sa structure administrative.![]()
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Pour découvrir l'administration, structure obscure, souvent taxée d'immobilisme et d'inefficacité. Après une introduction qui pose les principes de l'organisation de l'administration, une première partie traite de l'administration de l'Etat, une[...]![]()
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Jean-Charles Edouard, Auteur | Clermont-Ferrand : Presses universitaires Blaise Pascal | Ceramac | 2001Les taux d'urbanisation et l'évolution démographique du nord du Massif central sont assez proches de la moyenne nationale. Clermont-Ferrand et Limoges, les deux plus grandes agglomérations de cette région, voient cependant leur place faiblir dan[...]![]()
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Cette troisième édition enrichie commente et explique en détail l'ensemble des procédures requises pour choisir un maître d'oeuvre ou un concepteur auquel est confié un marché d'études.![]()
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Accorde une large place aux étapes indispensables de la réflexion, de la programmation et de l'organisation de la maîtrise d'oeuvre. Rappelle également, dans la partie consacrée aux procédures de désignation de la maîtrise d'oeuvre, les obligati[...]![]()
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Jean-Louis Keck, Auteur ; Pierre Walet, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Pratique de l'immobilier, ISSN 0986-4563 | 1995Analyse du cadre réglementaire de l'activité des organismes de HLM dans leurs différents rôles.![]()
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Nicolas Michel, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Séminaire pour le droit de la construction | 1991Le GATT, la Communauté européenne et l'Association européenne de libre-échange ont cherché à supprimer, pour les marchés significatifs, les préférences de traitement pour les réseaux nationaux ou régionaux. La modestie des résultats obtenus les [...]![]()
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Jésus Rodriguez, Auteur | Paris : LGDJ | Travaux et recherches de l'Université Panthéon-Assas Paris II | 1993Lotissement du début du siècle, Paris-Jardins (Draveil) apparaît par ses paradoxes comme une figure singulière dans l'histoire de la production urbaine : offrir à des classes populaires le parc arboré d'un château du dix-huitième siècle et perme[...]![]()
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Fait partie d'une série de 3 ouvrages issus d'une enquête menée auprès du personnel des services publics suisses. Etudie l'attitude des fonctionnaires du canton de Genève lors de la mise en application des politiques de la Confédération helvétiq[...]![]()
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Guide les maîtres d'ouvrage lors de la conclusion de petits marchés de maîtrise d'oeuvre, inférieurs à 90.000 euros : textes applicables, cas d'utilisation, définition du besoin, obligation de mise en concurrence, formalisme interne à l'administ[...]![]()
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Examine les éléments doctrinaux du domaine public et cherche ce qui fait sa substance en France tout en abordant quelques pistes de réflexion sur la Russie, la Grande-Bretagne ou l'Algérie.![]()
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Didier Linotte, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 1985Etude des fondements de la théorie classique de la police administrative, en crise à l'heure actuelle.![]()
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Patrice Caro, Metteur en scène, réalisateur ; Olivier Dard, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Claude Daumas, Metteur en scène, réalisateur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Espace et territoires | 2002Retrace l'histoire des politiques d'aménagement du territoire depuis la Première Guerre mondiale jusqu'à aujourd'hui. Propose une réflexion sur le rôle de l'Etat dans ce domaine et s'attache tout spécialement à analyser le rôle de la Délégation [...]![]()
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Au sommaire notamment : La naissance d'une direction audiovisuelle à la Commission : la consécration de l'exception culturelle (J.-F. Polo) ; L'odyssée de l'administration européenne de la santé : la quête d'un leadership (S. Guigner) ; L'expert[...]![]()
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L'ambiguïté de l'expression et la difficulté à en proposer une définition simple sont révélateurs de problèmes fondamentaux concernant le contenu et les objectifs d'une politique pourtant qualifiée de prioritaire par les gouvernements successifs.![]()
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Explique, à partir d'exemples concrets, les transformations récentes des politiques et action publiques au niveau français et européen. "Gouvernance", "réseaux", "conventions" sont autant de nouveaux modes d'analyse qui traduisent ces évolutions.![]()
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Mario D'Angelo, Auteur ; Paul Vespérini, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Formation | 1998Présente sous forme comparartive les grandes tendances d'évaluation des gestions publiques de la culture en Europe : les objectifs affichés, leur organisation et financement, les secteurs, gestion du public et des artistes, etc.![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | [S. l.] : Direction générale de l'administration et de la fonction publique | 1994![]()
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Intègre les modifications intervenues récemment en matière de procédure.