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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 351.5 (403)
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Georges Gontcharoff, Auteur ; Serge Milano, Auteur | Paris : Syros | La France des points chauds | 1984Cette édition tient compte des évolutions et des pratiques qui sont observables depuis 1983.texte imprimé
Analyse de l'impact de la décentralisation sur l'environnement économique et social des régions rurales et urbaines du Mexique.texte imprimé
En deux parties : identification de la décision implicite d'acceptation (principe et fondement de la décision implicite d'acceptation) et le régime juridique de la décision implicite d'acceptation (obtention et portée de cette décision).texte imprimé
Un inventaire systématique des décorations, médailles et récompenses civiles et militaires actuellement décernées en France. Elles confèrent de nombreux avantages souvent pécuniaires. Avec les conditions de concours et les adresses utiles.texte imprimé
La mémoire collective constitue un ciment puissant pour chaque société. Aussi est-il nécessaire de protéger, entretenir et partager ce patrimoine. Le bilan de l'action, en ce domaine, du Ministère des anciens combattants est mitigé : s'il semble[...]texte imprimé
Après avoir analysé les travaux de quelques commissions d'enquête, l'auteur s'interroge sur les fonctions remplies par ces organismes. Le problème de fond abordé est celui de la possibilité pour les citoyens d'un pays démocratique d'exercer leur[...]texte imprimé
La situation du Congo depuis 1991. Malgré la démocratisation du régime politique, l'administration congolaise continue à être gérée de façon opaque. Considérée comme moteur de développement, l'administration congolaise est confrontée à des parti[...]texte imprimé
Yves Prats, Auteur ; Yves Pittard, Auteur ; Bernard Touret, Auteur | [S. l.] : Ed. du Champ urbain | Méthodes et techniques | 1979texte imprimé
Analyse fondée sur l'utilisation de données individuelles longitudinales qui met en évidence les diverses composantes du capital humain, tels que sexe, âge, ancienneté et niveau d'éducation. Un instrument pour analyser les discriminations salari[...]texte imprimé
Fait partie d'une série de 3 ouvrages issus d'une enquête menée auprès des fonctionnaires suisses. Analyse pluridisciplinaire des enjeux du devoir de fidélité à l'Etat des travailleurs du service public, face au contexte de la mondialisation, à [...]texte imprimé
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Ce guide est un outil d'aide à la décision de l'autorité ayant pouvoir disciplinaire, en même temps qu'il permettra de protéger les agents contre l'arbitraire qui peut résulter du non-respect des garanties disciplinaires.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | [S. l.] : Direction générale de l'administration et de la fonction publique | 1994Trois thèmes de réflexion sont développés : les relations entre les administrations centrales et les services déconcentrés, le développement de l'interministérialité, le rôle des dirigeants.texte imprimé
Rassemble les preuves du détournement de fonds publics opéré par le gouvernement fédéral. Montre que l'emploi de ces fonds illégaux issus des impôts et des taxes a servi des entreprises illégitimes dans le but de réduire à néant le mouvement ind[...]texte imprimé
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Philippe Godfrin, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit, sciences économiques, deuxième cycle | 1993Tient compte du développement et du renouvellement rapide dont fait l'objet le droit administratif des biens : reconquête du littoral, circulation et stationnement dans les villes, dévolution des grands marchés et corruption qui en découle; réal[...]texte imprimé
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Claude Durand-Prinborgne, Auteur | Paris : Hachette Education | Former, organiser pour enseigner | 1998Cette étude présente la somme des connaissances utiles pour comprendre la répartition des compétences, les cadres d'action et les responsabilités, et permet de présenter les approches utiles pour résoudre les problèmes que pose la vie quotidienn[...]texte imprimé
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Michel Villard, Auteur ; Olivier Van Ruymbeke, Auteur ; Jean-Luc Coudert, Auteur | Paris : Moniteur | L'actualité juridique | 1991L'ensemble des règles et procédures.texte imprimé
Les logements régis par la nouvelle loi; le contrat de location; les loyers; le règlement des litiges...texte imprimé
Résultat d'une enquête-évaluation effectuée en 1990 sur 5 grandes villes qui intéressera tous ceux qui s'interrogent sur les nouvelles mesures en matière de logement social.texte imprimé
Cette étude, réalisée à partir des travaux présentés lors d'un colloque tenu en sept. 1985, avait pour ambition de dépasser l'analyse des catégories juridiques traditionnelles (monument historique, site classé...) pour s'attacher à la définition[...]texte imprimé
Daniel Chabanol, Auteur ; Jean-Denis Combrexelle, Auteur | Paris : Economica | Collectivités territoriales | 1988Apporte les réponses aux questions juridiques auxquelles sont confrontés les praticiens de l'urbanisme.texte imprimé
Corinne Saint-Alary-Houin, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1979texte imprimé
Le droit de préemption urbain s'exerce aujourd'hui au travers de deux institutions : le droit de préemption urbain (DPU), essentiellement communal, les zones d'aménagement différé (ZAD), qui relèvent de l'autorité administrative. Elles sont exam[...]texte imprimé
Regroupe les traits caractéristiques, les règles et les conséquences de l'exercice du droit de préemption.texte imprimé
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Exécution et contentieux des marchés de travaux publics, dommages de travaux publics : responsabilité, contentieux.texte imprimé
Etude de ce droit nouveau, branche du droit administratif. Développements sur la planification urbaine et les normes qui la commandent, sur l'action foncière de protection, sur les politiques d'acquisition, sur les mécanismes des opérations d'ur[...]texte imprimé
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Yves Jégouzo, Auteur ; Yves Pittard, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit de l'administration locale | 1980texte imprimé
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Une présentation des principaux aspects de l'aménagement communal : définition de la politique d'équipement, conception et réalisation de la politique foncière (acquisition et maîtrise des sols), droit de l'urbanisme (plans, règlements de contrôle).texte imprimé
L'évolution du droit de l'urbanisme continue à être rapide. Le commentaire des notions légales et réglementaires sur le permis de lotir, fait en 1979, est dépassé par la régionalisation, dont il est largement tenu compte. Une évolution de la jur[...]texte imprimé
Catherine Blaizot-Hazard, Auteur | Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime) : Publications de l'Université de Rouen | Bibliothèque de droit public, ISSN 0520-0288 | 1991Partant de cette phrase : "La richesse d'une Nation se mesure aujourd'hui au génie de ses créateurs", l'auteur vient répondre à une question fondamentale : un droit conçu pour des opérateurs privés peut-il s'appliquer à des opérateurs publics?texte imprimé
Bernadette Dubosq, Auteur ; Pierre Moulinier, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1987texte imprimé
Examine les politiques et instruments utilisés dans les pays membres de l'OCDE pour réduire les charges administratives des gouvernements. Analyse également les différentes solutions institutionnelles utilisées pour la simplification administrat[...]texte imprimé
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Le cahier des clauses techniques générales et les notices d'essais. Mis à jour au 30 mars 1982.texte imprimé
Une édition rendue nécessaire par les réformes opérées dans ces domaines depuis 1982.texte imprimé
Retrace l'histoire des Douanes et Régies de l'Indochine, des premiers pas de la conquête jusqu'en 1954. Cette fresque de l'installation puis du fonctionnement d'une administration française en Extrême-Orient est d'abord celle d'Européens et d'As[...]texte imprimé
En 100 leçons, une initiation aux procédures et aux règles du droit des marchés. Pour acquérir rapidement les notions fondamentales.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Claude Rochet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2002Propose des moyens et des solutions pour développer le pilotage stratégique des politiques par la formule de l'établissement public national qui permet de combiner la puissance de l'impulsion stratégique que peut donner l'Etat avec la dynamique [...]texte imprimé
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Une étude comparative de la politique du logement et des techniques utilisées pour la mettre en oeuvre dans différents pays : Canada, Suisse, Etats-Unis, Grande-Bretagne, U.R.S.S., Espagne.texte imprimé
Robert Bernier, Metteur en scène, réalisateur | Sainte-Foy (Québec, Canada) : Presses de l'Université du Québec | 2004Dégage les considérations historiques, institutionnelles et stratégiques qui caractérisent l'Etat québécois dans la pratique de ses politiques administratives, économiques, financières, industrielles, culturelles, sociales, environnementales et [...]texte imprimé
Issu de travaux d'analyses et d'études, ce rapport dresse le bilan provisoire du programme d'action gouvernemental pour la société de l'information. Il fait état de la modernisation des équipements des services publics et de l'engagement des age[...]texte imprimé
Les avis rendus par le Conseil scientifique de l'évaluation sur quatre évaluations menées dans le cadre de la procédure interministérielle définie par le décret du 22 janvier 1990.texte imprimé
A travers l'histoire comparée des pratiques d'évaluation en matière de politique publique, l'auteur analyse les enjeux ainsi que les usages de l'évaluation et présente ses principes méthodologiques.texte imprimé
Formes actuelles de l'évaluation, distinguées des pratiques classiques du contrôle et de l'audit. Analyse les méthodologies de l'évaluation en montrant leur dépendance par rapport aux objectifs poursuivis par les évaluateurs. Interrogation sur l[...]texte imprimé
Serge Arnaud, Auteur ; Nicolas Boudeville, Auteur | Paris-La Défense (Hauts-de-Seine) : Ed. de la performance | Formation | 2004Propose une grille de lecture autour de l'évaluation des politiques et des programmes publics. Décrit également les outils pour favoriser l'application sur le terrain des programmes publics. Analyse les processus d'évaluation, les méthodes mises[...]texte imprimé
Un rapport en 4 parties : orientations politiques (évolution des lois et des structures); les éléments moteurs du développement de l'éveil artistique; la situation actuelle dans les différentes disciplines artistiques et ce qui se passe dans les[...]texte imprimé
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SYNDICAT NATIONAL UNIFIE DES IMPOTS, Auteur | Paris : Berger-Levrault | Administration locale, ISSN 0980-2606 | 1986Un document technique qui se veut informatif et pratique.texte imprimé
Michel Blanc-Pattin, Auteur ; Jacques Chevallier, Auteur ; François d' Arcx, Auteur | Paris : Ed. du CNRS | Actions thématiques programmées | 1977texte imprimé
Véronique Selinsky, Auteur ; Philippe Cottet, Auteur ; Catherine Girodroux, Auteur | Paris : Lamy | Agir en connaissance de cause | 1992Guide qui permet de bien cerner ses droits et ses obligations ainsi que ceux des agents de l'Administration en matière de contrôle (fiscal, URSSAF, travail, économiques) et qui présente des conseils pratiques pour que le contrôle se déroule dans[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Franck Borotra, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1995Trente-six propositions qui tendent à définir une stratégie de renouveau du service public. Après un rappel des principes qui, dans le cadre républicain, doivent gouverner les services publics, propose une stratégie entreprise par entreprise, et[...]texte imprimé
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Philippe Benoit-Cattin, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Pratique de l'immobilier, ISSN 0986-4563 | 1993Fiscalité de l'urbanisme et régime de participations des constructeurs et lotisseurs au financement des équipements publics. Comprend des cas pratiques et les principaux textes applicables.texte imprimé
Etudie l'évolution de la construction des logements après la dernière guerre mondiale, en facilitant la compréhension des mécanismes essentiels.texte imprimé
Guy Terny, Metteur en scène, réalisateur ; Rémy Prud'homme, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | 1986texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Alain Treppoz, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1987Un constat sur le marché du neuf et de l'occasion en matière de logement, ainsi que des propositions de mesures devant permettre un accès plus aisé au marché de l'ancien pour les jeunes ménages.texte imprimé
Vanessa Génin, Auteur ; Stéphanie Harounyan, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Vie & Cie | 2004Enquête sur la vie professionnelle au quotidien dans la fonction publique en France (mode de recrutement, conditions de travail, perspectives d'évolution, etc.) dans des administrations comme l'Education nationale, l'enseignement supérieur et la[...]texte imprimé
Le témoignage d'un député du Calvados, rapporteur à la commission des lois, sur certaines pratiques douteuses du fonctionnement de l'Etat, comme les primes non imposables de Bercy, l'usage que font certains ministres des fonds secrets, les cumul[...]texte imprimé
Comment se fixe le prix du logement? Panorama des approches théoriques et des processus concrets de formation des prix. Explication d'ensemble de l'évolution du prix du logement en France depuis le début des années 60.texte imprimé
Montre que le libéralisme économique et la privatisation des services publics en oeuvre dans les pays occidentaux et ceux de l'Union européenne depuis une vingtaine d'années ont conduit à une catastrophe sociale et politique. Plaide pour un main[...]texte imprimé
Textes réglementaires.texte imprimé
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Examine la nouvelle procédure de groupement de commandes et les autres formes d'achat groupé, rassemblées sous le chapitre III du nouveau Code des marchés publics. Analyse plus particulièrement la convention constitutive de groupement à l'aide d[...]texte imprimé
L'importance croissante des crédits consacrés par l'Etat aux actions de formation des demandeurs d'emploi et la complexité des enjeux auxquels correspondent ces actions exigent que ceux qui ont la responsabilité quotidienne de passer commande à [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recommandations et procédures. Guide adopté par la section technique de la Commission centrale des marchés le 22 juin 2000.texte imprimé
Guide qui a été adopté par la section technique de la Commission centrale des marchés en octobre 1998. Sont étudiés l'industrie papetière et le marché des papiers ; sont définis les besoins en produits imprimés, les marchés publics, la passation[...]texte imprimé
Quel produit acheter, comment acheter, où acheter, comment vérifier la conformité de la fourniture?texte imprimé
Document élaboré pour aider les acheteurs publics à se doter d'un réseau local de micro-ordinateurs.texte imprimé
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CENTRE DE VULGARISATION DE LA CONNAISSANCE, Auteur | Toulouse : Milan | Les essentiels Milan, ISSN 1272-4564 | 1998Une invitation à découvrir une institution mal connue.texte imprimé
Guide du formateur M14 en vue du projet de formation à la modernisation de la comptabilité communale. Il comporte aussi des corrigés.texte imprimé
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Document de travail pour les responsables des imprimeries administratives abordant les thèmes suivants : la typologie des imprimeries, la gestion, la composition, l'impression et la reproduction, la photocopie, le façonnage, la rédaction d'un ma[...]texte imprimé
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Sous la forme d'un abécédaire, ce guide permet de pénétrer dans l'univers de l'habitat pas à pas, de reconstituer le puzzle immobilier dans toutes ses dimensions : juridiques, financières, fiscales, architecturales, administratives.texte imprimé
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Recommandation n°C1-88 relative au choix et à l'installation des extincteurs mobiles, complétant celle concernant la maintenance (brochure n°5644 de la série Marchés publics).texte imprimé
Donne des informations essentielles sur les difficultés rencontrées dans la pratique et des explications sur les questions les plus importantes que soulèvent ces accords.texte imprimé
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L'auteur a voulu garder un cadre technique qui devrait aider les spécialistes et guider les chercheurs grâce à l'abondance des textes cités qui sont pour la plupart publiés dans le Journal officiel.texte imprimé
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Paris : Weka 1997Un outil de travail pour améliorer efficacement l'exécution des tâches, pour s'informer sur les nouvelles techniques et l'actualité professionnelle. Avec un service de compléments et de mises à jour pour 203 F/mois.texte imprimé
Présente les référentiels applicables à la fonction achat, la certification ISO 9000, les qualifications professionnelles, la conformité aux normes aux spécifications des GPEM, marquage CE, labels, etc.texte imprimé
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Recense quelque 3.200 sites Internet publics français (dont 1.700 sites de communes), ainsi qu'une sélection de sites dans les domaines suivants : institutions européennes, États membres de l'Union européenne, organisations internationales.texte imprimé
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Retrace l'histoire du et des services publics. Etudie les relations existantes entre histoire et service public. Démontre que la notion de service public est au-dessus des contingences économiques ou politiques. Présente l'histoire des prestatio[...]texte imprimé
Didier Batselé, Auteur ; Philippe Flamme, Auteur ; Philippe Quertainmont, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Initiations | 2001Expose les principes qui gouvernent l'ensemble de la réglementation applicable aux marchés de travaux, de fournitures ou de services, ainsi que les règles techniques relatives à l'attribution et à l'exécution des marchés.texte imprimé
Traite de l'administration du système éducatif, de l'organisation des enseignements, de la politique des personnels traitant des personnels enseignants et non enseignants.