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A travers plus de 500 décisions, dont beaucoup inédites, cet ouvrage fait la synthèse du droit positif, traité d'une manière générale, thématique et critique. En outre, il restitue le régime juridique applicable dans le contexte plus large du dr[...]
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Après une présentation des principes généraux de la réparation du dommage corporel, étudie le préjudice en cas de blessures, le préjudice en cas de décès, le droit comparé et les victimes d'infractions, d'actes de terrorisme ou de contamination [...]
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La première partie, présente le parasitisme dans sa diversité, en examinant la concurrence parasitaire, puis les agissements parasitaires stricto sensu. La seconde partie traite du régime juridique du parasitisme. Au-delà du droit commun de la r[...]
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Les produits défectueux : responsabilité de droit commun, régime spécial (L. 19 mai 1998), assurance
Accorde une place prépondérante à la loi du 19 mai 1998 qui organise la nouvelle responsabilité du fait des produits, mais traite aussi les questions de droit commun qui demeurent. Aborde également les incidences de cette loi nouvelle en matière[...]
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Une synthèse du droit de la responsabilité médicale dans ses aspects à la fois civil, pénal et disciplinaire, abordant tour à tour les différentes hypothèses de mise en cause des médecins. Avec des exemples concrets tirés de la jurisprudence réc[...]
