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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.6 (249)
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Les caractères généraux des accords de coopération, leur régime juridique ainsi que les limitations apportées à la liberté des parties. Avec quelques types particuliers d'accords de coopération.texte imprimé
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Panorama des tribunaux internationaux et description des peines prononcées à l'encontre des personnages politiques responsables d'actes d'agression. L'acte d'agression est défini par la résolution 3314 (XXIX) de l'Assemblée générale des Nations [...]texte imprimé
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COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE, Éditeur scientifique | La Haye : Publications de la Cour internationale de justice | 2003Présente l'organisation, les compétences et les activités de la Cour internationale de justice pour la période 2001-2002. Contient notamment : la liste des pays admis, une table chronologique des traités depuis 1933 jusqu'à 2001, les publication[...]texte imprimé
L'arbitrage entre Etats et entreprises étrangères. L'égalité de traitement entre la loi du for et la loi étrangère dans les codifications nationales de droit international privé. La sauvegarde des droits de l'homme et le principe de non-interven[...]texte imprimé
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Publie à l'attention des autorités gouvernementales des organisations internationales et de la communauté scientifique les résolutions élaborées par les commissions scientifiques de l'Institut de droit international visant à l'application du dro[...]texte imprimé
Présente l'état actuel du droit de l'arbitrage, auquel J. Robert a largement contribué, et ses développements futurs.texte imprimé
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Le 19 septembre 1989, un DC10 d'UTA reliant Brazzaville à Paris explosait en plein vol; le 31 octobre 1991, le juge Bruguière lançait des mandats d'arrêts contre quatre Libyens : c'est l'histoire de cette enquête qui est contée.texte imprimé
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Fait le point sur les techniques et les tactiques du combat aérien actuel, les secrets des avions militaires.texte imprimé
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Jean-Pierre Regli, Auteur | Chêne-Bourg (Suisse) : Georg | Etudes suisses de droit international | 1984texte imprimé
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Jérôme Cario, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Riaux | Collection des chercheurs militaires | 2005Le traité portant statut de la Cour pénale internationale qui s'inscrit dans le cadre général de l'émergence d'un droit international vise notamment à limiter les effets des conflits. L'ouvrage se penche sur les conséquences de l'établissement d[...]texte imprimé
JoaquimB. Barbosa Gomes, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948 | 1994En trois parties : La Situation institutionnelle de la Cour suprême dans le système politique brésilien; La Saisine; Le Rôle politico-institutionnel de la Cour suprême.texte imprimé
MUSEE D'IZIEU-MÉMORIAL DES ENFANTS JUIFS EXTERMINÉS, Éditeur scientifique | Chambéry : COMP'ACT | 1998Contributions autour de trois principes fondamentaux : le droit de savoir, le droit à la justice, le droit à la réparation des victimes.texte imprimé
Quelles ressources juridiques mettre en oeuvre pour empêcher et juger l'exploitation et le pillage des richesses des pays comme la RDC, le Rwanda et l'Ouganda ? Analyse les raisons des contradictions des procédures et décisions des institutions [...]texte imprimé
Roy Gutman, Metteur en scène, réalisateur ; David Rieff, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Autrement | 2002Présente, sous forme d'un abécédaire composé de 150 articles rédigés par des journalistes et des juristes internationaux, les conflits contemporains avec leurs infractions graves et leurs conduites criminelles : Croatie (1991), Bosnie (1992), Rw[...]texte imprimé
Face à ce qu'il estime être une violation du droit international public de la part des Etats-Unis dans la guerre qu'ils mènent au Moyen-Orient, M.A. Oraizi tente de rappeler les principes et fondements du droit international. Il s'appuie sur les[...]texte imprimé
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L'exercice du droit d'ingérence humanitaire a mis en lumière la fiction que représente le principe d'égalité souveraine entre les Etats. Pourquoi l'ingérence humanitaire s'est-elle imposée aussi facilement? Pourquoi accepter des inégalités écono[...]texte imprimé
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De "accords spéciaux" à "zones de sécurité", ce dictionnaire propose la définition et l'analyse de plus de 300 termes : crimes de guerre, génocide, maintien de la paix, population civile, embargo, etc. Un système de renvois, une bibliographie su[...]texte imprimé
De "accords spéciaux" à "zones de sécurité", ce dictionnaire propose la définition et l'analyse de plus de 300 termes : crimes de guerre, génocide, maintien de la paix, population civile, embargo, etc. Un système de renvois, une bibliographie su[...]texte imprimé
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Vise à restituer la portée d'une doctrine qui imprègne encore profondément le droit international et les mentalités modernes, même si son origine remonte à l'Antiquité en passant par la philosophie scolastique.texte imprimé
Conséquences du choix de la loi sur l'arbitrage sur la validité de la convention et comme loi applicable à la procédure.texte imprimé
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Aborde les grandes lignes du droit international de la guerre qui ne vise pas à freiner la guerre mais plutôt à l'encadrer. Montre que ce droit vise à limiter les nuisances, à régler pacifiquement les différends, à protéger les lieux et les bien[...]texte imprimé
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Paris : L'Harmattan 2003Au sommaire notamment : Autour du droit de pillage (A. Testart) ; Comment les vainqueurs dédommagent les vaincus : l'exemple des hautes terres de Nouvelle-Guinée (V. Lécrivain) ; La légitimation de la guerre dans l'idéologie pharaonique (B. Menu[...]texte imprimé
Etude approfondie sur les développements jurisprudentiels et doctrinaux qui ont eu lieu dans le droit français de l'arbitrage, après les réformes de 1980 et 1981. Cette édition fait une part importante aux conventions internationales et offre de[...]texte imprimé
Hugo Grotius, Auteur ; Denis Alland, Éditeur scientifique ; Simone Goyard-Fabre, Éditeur scientifique | Paris : PUF | Quadrige, ISSN 0291-0489 | 2005Emprisonné dans la forteresse de Loevestein en Hollande, à la suite de querelles politico-religieuses, Hugo Grotius s'évade et se réfugie en France. Il y rédige les trois livres de ce traité publié en 1625 et dédié à Louis XIII. Ces textes inaug[...]texte imprimé
Grotius (1583-1645) semble moins soucieux d'ouvrir la voie au droit international moderne que d'inaugurer une science du droit systématique et rationnelle. A partir de l'exemple topique de la guerre, il en adosse l'édifice à une axiomatique du d[...]texte imprimé
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Traite des caractères d'un droit international humanitaire général, des sources, du contenu et de la mise en oeuvre du droit international humanitaire classique (celui de la Convention de Genève), de la question de l'ingérence humanitaire, des s[...]texte imprimé
Met à la portée de tous grâce à une description et un commentaire facilement abordable l'ensemble des règles humanitaires, seules armes des victimes des conflits armés.texte imprimé
Aborde successivement le système de la sécurité collective de l'Organisation des Nations unies, le désarmement et la maîtrise des armements, ainsi que le rôle de la justice internationale.texte imprimé
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Daniel Colard, Auteur ; Jean-François Guihaudis, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit-sciences économiques, premier cycle | 1986Présente et commente dans leur cadre historique les textes fondamentaux relatifs à la sécurité internationale : traités, résolutions, documents diplomatiques...texte imprimé
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L'examen de la pratique en matière d'application des engagements de règlement pacifique est révélateur d'un décalage existant entre la panoplie d'obligations conventionnelles et leur utilisation effective. Toutefois, l'existence d'une obligation[...]texte imprimé
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Cet ouvrage présente les notions fondamentales en matière de droit de la guerre : droit des combattants, protection des non-combattants, mise en oeuvre du droit international, sanctions, etc.texte imprimé
Véronique Harouel-Bureloup, Éditeur scientifique | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2001Retrace la naissance et le développement du droit international humanitaire, à travers des extraits des principaux textes qui ont jalonné son histoire, depuis la décennie 1860 jusqu'au statut de la Cour pénale internationale de La Haye en 1998.texte imprimé
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Marie-Françoise Furet, Auteur ; Henri Dorandeu, Auteur ; Jean-Claude Martinez, Auteur | Paris : Pedone | 1979texte imprimé
Narcisse Mouelle Kombi, Auteur | Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne) : Dianoïa | Politica sciencia | 2007Qu'est-ce que la guerre préventive au regard des relations internationales et du droit international, particulièrement par rapport à la notion de légitime défense ?texte imprimé
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Une analyse de l'impact climatique d'une guerre nucléaire, même locale, les conséquences sur l'environnement, montrant que celle-ci provoquerait un véritable hiver nucléaire, obscurcissant durablement l'atmosphère, faisant chuter la température [...]