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Jean Etienne Marie Portalis, Auteur ; Michel Massenet, Éditeur scientifique | Bordeaux : Confluences | Voix de la cité, ISSN 1294-0461 | 1999Le projet du code civil établi par Portalis dans le cadre du Conseil d'état civil en 1799. Une page d'histoire essentielle pour comprendre les institutions françaises.texte imprimé
Dominique Inchauspé, Éditeur scientifique | Bordeaux : Confluences | Voix de la cité, ISSN 1294-0461 | 1999L'Habeas corpus est une mesure de garantie contre la détention arbitraire. Ce texte méticuleux et incantatoire réserve, dans son principe et dans son application, bien des surprises.texte imprimé
James Tobin, Auteur ; Nicolas Inchauspé, Éditeur scientifique | Bordeaux : Confluences | Voix de la cité, ISSN 1294-0461 | 2000Ouvrage de référence sur la fameuse taxe appliquée aux opérations des marchés boursiers. Il s'agit d'un impôt, appliqué aux transactions opérées sur le marché des changes. Cette taxe a plus spécialement pour objet les transactions à but spéculat[...]texte imprimé
Pierre Henri Teitgen, Auteur ; Vincent Berger, Éditeur scientifique | Bordeaux : Confluences | Voix de la cité, ISSN 1294-0461 | 2000Ouvrage de référence qui présente des extraits des textes fondateurs de la CEDH. Après la Deuxième Guerre mondiale, son intuition était simple et claire. Il faut un mécanisme institutionnel permettant d'éviter les dérives des Etats à l'égard des[...]