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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.6 (513)
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Klaus J. Hopt, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Menjucq, Metteur en scène, réalisateur ; Edith Wymeersch, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2003Fait le point sur l'organisation juridique et fiscale, sur l'implication des salariés, sur le fonctionnement et sur les intérêts et les perspectives de la société européenne.![]()
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Après une étude juridique et fiscale des entreprises d'économie sociale en Belgique, l'ouvrage dresse un bilan de ce statut et dessine des pistes pour l'avenir.![]()
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Expose le régime juridique, fiscal et social de ces formes de société en soulignant les avantages et inconvénients qu'elles présentent.![]()
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Après la promulgation de la loi du 3 janvier 1994, ces études éclairent les difficultés d'interprétation des règles applicables à la société par actions simplifiée.![]()
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La société par actions simplifiée instituée par la loi du 3 janvier 1994 apporte une réponse au besoin exprimé par la pratique d'un instrument juridique adapté aux rapprochements fonctionnels d'entreprise : l'organisation de la société, sa direc[...]![]()
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Cherche à répondre aux questions des entrepreneurs et des conseils juridiques sur la société par actions simplifiées (SAS). Outre des tableaux synthétiques des avantages et inconvénients de ce type de société, propose des modèles de statuts. A j[...]![]()
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Frédéric Masquelier, Auteur ; Nicolas Simon de Kergunic, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2002Description et analyse de cette nouvelle forme de société : création, fonctionnement, responsabilité des associés... Présentation comparative des opportunités offertes par le SAS et des modalités de transformation des sociétés existantes SARL, S[...]![]()
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Frédéric Masquelier, Auteur ; Nicolas Simon de Kergunic, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2001Description et analyse de cette nouvelle forme de société : création, fonctionnement, responsabilité des associés... Présentation comparative des opportunités offertes par le SAS et des modalités de transformation des sociétés existantes SARL, S[...]![]()
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Frédéric Masquelier, Auteur ; Nicolas Simon de Kergunic, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2000Description et analyse de cette nouvelle forme de société : création, fonctionnement, responsabilité des associés... Présentation comparative des opportunités offertes par le SAS et des modalités de transformation des sociétés existantes SARL, S[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Alain Couret, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2001Etudie en détail le nouveau régime des sociétés par actions simplifiées. Propose des modèles de statuts de SAS et des formules de clauses.![]()
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Synthétise les éléments constitutifs de la SAS : régime légal et statutaire de l'organisation (normes contractuelles), le pouvoir de direction (dirigeants, engagement, responsabilité, commissaire aux comptes, salariés, intervention des tiers), l[...]![]()
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Frank Attar, Auteur ; Olivier Tournu, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Accessible aux entrepreneurs individuels et aux PME de toutes tailles, la S.A.S. est une solution à étudier pour toute création d'entreprise ou de filiale. Ce guide juridique et pratique vous en donnera tous les moyens.![]()
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Jocelyne Vallansan, Auteur ; Eric Desmorieux, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1996Technique de collaboration d'entreprises, la société en participation répond à une stratégie qui permet dans certaines situations de déjouer les contraintes juridiques ou fiscales de l'institution sociétaire. A ce titre, le montage est loin d'êt[...]![]()
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Adeline Cerati-Gauthier, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2002Véritable traité des relations entre le droit des sociétés et le droit des procédures collectives qui évoque les relations centrales entre la société en procédure collective et son associé. Son auteur se fait le défenseur d'un droit des sociétés[...]![]()
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