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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.6 (513)
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Association Henri Capitant, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Travaux de l'Association Henri Capitant | 1991Le thème fut envisagé en droit international public, en droit privé et interne et international, en droit public et en droit pénal. Cet ouvrage rassemble les rapports, nombreux et riches, qui y furent présentés et discutés.![]()
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Alain Couret, Metteur en scène, réalisateur ; Hervé Le Nabasque, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2004Réflexions autour de la notion de capital social d'une entreprise. Analyse les raisons de la crise de sa justification théorique et des insuffisances de son régime juridique. Apporte des éléments de droit comparé pour éclairer la perte de vitess[...]![]()
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Outil de simulation du revenu et du niveau de retraite du dirigeant d'entreprise.![]()
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Christian-Yves Fischer, Auteur | Bruxelles : De Boeck-Wesmael | De Boeck-entreprise, ISSN 0777-284X | 1996La loi du 13 avril 1995 a modifié le droit des sociétés. L'auteur commente l'ensemble des règles légales, modifiées et non modifiées, qui régissent à présent la matière et accompagne cette analyse par des exemples ainsi que par des tableaux-résumés.![]()
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Thèse montrant que le rachat par la société de ses droits sociaux est une opération dualiste. Passe en revue les différents types de rachat suivant qu'il y a réduction ou non de capital. Plaide pour la libéralisation du rachat et l'unification d[...]![]()
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Les progrès de la construction européenne conduisent à s'interroger sur les voies d'un rapprochement des droits nationaux et notamment sur celles qui conduisent à un droit commun des sociétés en Europe.![]()
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Jean-François Martin, Auteur ; Alain Lienhard, Auteur | Paris : Dalloz | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Décrit les étapes successives de la procédure collective à l'encontre des entreprises en difficulté de paiement. Aborde les notions de prévention, de règlement amiable, de procédure de redressement et de liquidation judiciaires. Analyse les disp[...]![]()
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Commentaire article par article du livre VI du code de commerce résultant de l'ordonnance n°2000-912 du 18 septembre et codifiant les lois et décrets d'application de 1985 et 1994 relatifs aux entreprises en difficulté. Le deuxième titre objet d[...]![]()
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Claudie Lefeuvre, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2006Etudie l'extension du référé dans le domaine du droit des sociétés, dans le cadre du respect de l'ordre public et de la régulation des marchés financiers, mais aussi dans celui du règlement des litiges et la protection de l'intérêt social. Exami[...]![]()
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Marianne Haschke-Dournaux, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 2005L'auteure s'interroge sur la place et l'opportunité de la sanction pénale en droit des sociétés. Une analyse critique de la répression lui permet d'en relever les insuffisances et d'en souligner l'inefficacité. Elle détermine ensuite les critère[...]![]()
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Jacques Ostier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Réunion des musées nationaux | Enjeux-Culture, ISSN 1159-1234 | 1992Véritable livre d'images, cette publication tente de donner quelques exemples des différentes missions de la Direction du patrimoine. L'élargissement de la notion de patrimoine, l'action de l'Etat, les réalisations récentes dans le domaine de la[...]![]()
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REVUE FIDUCIAIRE, Auteur | Paris : La Villeguérin | La Villeguérin-La Revue fiduciaire, ISSN 0151-3516 | 1997La fiscalité des sociétés distingue les sociétés de capitaux et les sociétés de personnes. Cette distinction permet en effet de déterminer le système de taxation du bénéfice social et du revenu reçu par l'associé ou l'actionnaire. Ce mémento se [...]![]()
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Le droit algérien de l'investissement (identification, traitement, protection) est, au fil des pages, replacé dans sa perspective historique par une référence à l'évolution législative algérienne, en général, et aux relations franco-algériennes,[...]![]()
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L'auteur présente l'ensemble du droit des sociétés commerciales nigériennes, règles générales et dipositions particulières. Sa thèse défend l'idée que malgré l'entrée en vigueur des Actes uniformes de l'OHADA, le régime juridique de la société r[...]