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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.6 (513)
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Des études présentant tout le droit des sociétés commerciales sous forme de fiches, tableaux et diagrammes de synthèse. Tient compte des modifications les plus récentes notamment de l'adaptation du droit des sociétés à l'euro (loi du 2 juillet 1[...]![]()
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Présente l'ensemble des règles applicables à la société tant dans sa constitution, son fonctionnement que dans sa transformation et sa disparition : le régime commun, les régimes spécifiques aux sociétés commerciales, les structures particulière[...]![]()
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Bianca Lauret, Auteur ; Véronique Bourgninaud, Auteur ; Gérard Gardella, Auteur | Paris : Economica | DECF | 1990S'adresse aux étudiants des écoles supérieures de commerce et à ceux qui préparent les épreuves n°1 du DECF et n°1 du DESCF.![]()
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Création, vie sociale et dissolution des sociétés. Pour les EURL, SA, SARL, SNC, SC, etc. 750 modèles![]()
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Jean-François Barbiéri, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Expertise comptable | 1988Etude d'ensemble du droit des sociétés commerciales.![]()
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En trois grandes parties : les règles communes aux différentes sociétés ; les règles spécifiques à chaque forme sociale (société civile, société en nom collectif, SARL et EURL, société anonyme, société par actions simplifiée, sociétés hybrides) [...]![]()
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Véronique Allegaert, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2005Etudie l'application directe ou l'influence des libertés et droits fondamentaux sur le droit des sociétés, puis leur fonction interprétative.![]()
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Expose la règlementation régissant les sociétés par actions et en déduit les implications comptables. Avec de nombreux exemples et cas pratiques. A jour de la loi sur l'initiative économique d'août 2003 et de la normalisation internationale (IAS[...]![]()
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Aborde différents thèmes du droit des sociétés : la création d'entreprise, la transparence et le gouvernement d'entreprise, les fusions absorptions, le système français de contrôle des marchés financiers après la loi n°2003-706 du 1er août 2003 [...]![]()
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Ces contributions, issues de la Journée d'études Dalloz du 19 octobre 2004, analysent les grands thèmes d'actualité liés au droit des sociétés : assouplissement du régime de la SARL (ordonnance du 25 mars 2004), réforme du régime des valeurs mob[...]![]()
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Jacques Malherbe, Auteur ; Philippe Lambrecht, Auteur ; Philippe Malherbe, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 2004Envisage le droit communautaire des sociétés et des marchés financiers, du point de vue de la portée économique des règles de droit et du gouvernement d'entreprise. Examine le droit belge des sociétés pour chaque type de société puis le droit be[...]![]()
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Cet ouvrage de référence, paru pour la première fois en 1993, a été complètement refondu pour tenir compte des évolutions législative, doctrinale et jurisprudentielle intervenues depuis, notamment par l'entrée en vigueur de la loi du 13 avril 19[...]![]()
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Bertil Cottier, Metteur en scène, réalisateur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Enseignement du 3e cycle de droit | 2002Les bouleversements du monde des télécommunications ont des répercussions sur le régime juridique (l'aménagement de la concurrence, la création des procédures d'entrée sur le marché, instituer des organismes de régulation, etc.). De nouveaux pr[...]