GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.6 (513)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Paris : Dalloz 2001Christian Gavalda est un des grands commercialistes d'aujourd'hui, sans doute l'un des plus novateurs. Le droit bancaire moderne lui doit beaucoup, mais ses perspectives sont plus vastes. Il a vu l'importance des branches nouvelles du droit : dr[...]![]()
texte imprimé
Paris : Joly 2005Regroupe vingt-huit études offertes à D. Schmidt, agrégé et professeur de droit (droit des sociétés, droit bancaire et droit boursier) et avocat. Au sommaire notamment : Morale et bourse : un long malentendu (H. de Vauplane) ; Effectivité et ine[...]![]()
texte imprimé
Réunit des contributions en l'honneur de Jean-Pierre Sortais, spécialiste reconnu du droit des procédures collectives, ayant enseigné dans les universités de Yaoundé, de Nice et de Lausanne. Aborde des sujets variés : le commerce électronique in[...]![]()
texte imprimé
Jean-François Bulle, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 1999Une synthèse sur le statut social, juridique et fiscal du dirigeant d'une SARL.![]()
texte imprimé
Présente les particularités du statut de société anonyme : les réglementations en vigueur, en matière de conventions réglementées, de création, de gestion et de direction des SA, de fiscalité, etc. Rend compte des évolutions concernant le régime[...]![]()
texte imprimé
Apporte des réponses précises sur tout ce qui concerne les sociétés anonymes (SA) depuis le changement de réglementation, notamment en matière de création et de gestion des SA, de direction, de conventions réglementées ou de fiscalité.![]()
texte imprimé
REVUE FIDUCIAIRE, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 2006Un état de l'ensemble des règles juridiques et fiscales applicables aux trois types de SARL : classique, unipersonnelle (EURL) ou à capital variable. Tient compte des dernières innovations introduites en droit des sociétés tels le capital librem[...]![]()
texte imprimé
Examine et permet de maîtriser la portée des diverses clauses statutaires propres aux sociétés par actions simplifiées et aux sociétés par actions simplifiées unipersonnelles. Indique les modalités de constitution, le mode de direction et de con[...]![]()
texte imprimé
Examine et permet de maîtriser la portée des diverses clauses statutaires propres aux sociétés par actions simplifiée et aux sociétés par actions simplifiées unipersonnelles. Indique les modalités de constitution, le mode de direction et de cont[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Guy Canivet, Metteur en scène, réalisateur ; Marie-Anne Frison-Roche, Metteur en scène, réalisateur ; Michaël Klein, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Droit et économie | 2005Cet ouvrage s'intéresse au débat ouvert par la Banque mondiale sur l'évaluation des règles juridiques des différents pays dans leur aptitude à favoriser un essor du pays produit par l'initiative économique spontanée de la population. Ce processu[...]![]()
texte imprimé
A une époque marquée par l'achèvement du marché unique, on observe que les sociétés, principaux agents économiques, ne bénéficient toujours pas des mêmes droits que les individus et qu'elles demeurent captives de l'Etat dans lequel elles se sont[...]![]()
texte imprimé
Philippe Marini, Auteur ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996La loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales a trente ans. Elle privilégie une approche institutionnelle dans laquelle la société est porteuse d'un intérêt social distinct de celui des associés. Ce rapport propose un ensemble de réfor[...]![]()
texte imprimé
Une édition qui tient compte des récentes dispositions législatives en la matière.![]()
texte imprimé
Expose l'intérêt que présente la création d'une société d'exercice libéral. L'ouvrage détaille toutes les étapes de la réalisation de ce type de société.![]()
texte imprimé
Propose l'ensemble des questions que les libéraux, soumis au régime fiscal des bénéfices non commerciaux, se posent lorsqu'ils envisagent de changer de statut.![]()
texte imprimé
La notion de montage est définie à partir d'une étude approfondie de nombreuses constructions juridiques au confluent notamment du droit des contrats et du droit des sociétés. Elle illustre parfaitement la pluridisciplinarité propre au droit des[...]![]()
texte imprimé
Le droit des noms de domaine était jusqu'à aujourd'hui étudié comme une composante d'un tout : le droit de l'Internet. Le propos est ici d'en faire un sujet à part entière. Une nouvelle procédure d'arbitrage en ligne, un taux de croissance des d[...]![]()
texte imprimé
Au sommaire notamment : Les SFS : des sociétés commerciales presque comme les autres ; Les virtualités de la SA à finalité sociale : le cas du groupe Terre ; Etat des lieux : quelles sont les SFS, d'où viennent-elles et pourquoi existent-elles ?![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Des articles sur la naissance du code des sociétés en droit belge, la codification du droit des sociétés 1999 (dispositions générales), la portée et l'influence de la codification, la personnalité juridique des sociétés (contours et attributs), [...]![]()
texte imprimé
Permet à l'utilisateur d'avoir sous chaque article de loi le texte du décret qui l'applique et d'en faire une lecture directe. La jurisprudence disponible, ainsi que certains autres textes réglementaires ou législatifs ont été insérés.![]()
texte imprimé
Contribue à rendre plus claires les perspectives d'interprétation de la loi n°94-475 en date du 10 juin 1994 réformant la loi du 25 janvier 1985 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises, entre la volonté du légi[...]![]()
texte imprimé
La Sarl a connu un essor considérable ces dix dernières années. Pour cette raison, le législateur a procédé à une mise à jour importante du droit de la Sarl. Le livre présente de manière détaillée et pratique les multiples facettes de la révisio[...]![]()
texte imprimé
Recueil de textes de loi concernant les sociétés. Mise en page synoptique permettant la comparaison entre les anciens et les nouveaux textes.![]()
texte imprimé
Traite des différentes actualités du droit de l'entreprise : les conditions de vente (conditions générales et particulières), la coopération commerciale, la revente à perte, les enchères inversées et la transaction ainsi que la composition pénale.![]()
texte imprimé
Cet ouvrage présente un commentaire de la loi du 15 mai 2001 relatives aux nouvelles réglementations économiques. Il a été réalisé par des spécialistes du droit bancaire, du droit boursier et du droit des sociétés.![]()
texte imprimé
Insiste sur les risques d'un placement obligataire à terme mais aussi au comptant.![]()
texte imprimé
Une profonde mutation a traversé la sphère financière au cours des années 80. Les marchés financiers se sont internationalisés, les transactions se sont accélérées, les produits financiers ont été multipliés. Le marché obligataire français a sui[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Caroline Berger, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2001Traitement judiciaire des entreprises en difficulté sous l'angle du passif, depuis la fameuse loi du 25 janvier 1985. Si les autres aspects, la sauvegarde de l'entreprise ainsi que le maintien de l'activité et de l'emploi sont bien connus, l'épu[...]![]()
texte imprimé
Etude théorique et pratique sur le droit des entreprises en difficulté, destinée à ceux qui veulent harmoniser le droit des affaires en Afrique. Etude en deux parties, la première concerne la prévention des entreprises en difficulté afin d'évite[...]![]()
texte imprimé
Etude approfondie du droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique, fruit d'une réflexion collective sur l'intégration juridique en Afrique. Expose d'abord la théorie générale du droit des sociétés commerciales, puis le r[...]![]()
texte imprimé
Expose à partir des décisions, des avis et des interprétations des autorités de contrôle et de la jurisprudence, les règles auxquelles sont soumises les offres publiques. Edition à jour de la loi de modernisation de l'économie, du règlement géné[...]![]()
texte imprimé
Véronique Magnier, Metteur en scène, réalisateur | Amiens : Ceprisca | Ceprisca, ISSN 1772-4643 | 2004L'action de groupe connue aux Etats-Unis sous le nom de "Class action" permet à un particulier ou à une association d'agir en représentation de milliers de personnes pour faire valoir des droits collectifs comme l'action contre les discriminatio[...]![]()
texte imprimé
UNIVERSITÉ DE LIÈGE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Commission droit et vie des affaires, Faculté de droit de Liège | 2004Réfléchit à la manière dont s'organise le pouvoir dans la société anonyme belge (assemblées générales, délégué à la gestion journalière, aménagements statutaires et contractuels, pouvoirs du commissaire, etc.) et notamment au peu de succès renco[...]![]()
texte imprimé
Didier Abric, Auteur ; Jean-Luc Briot, Auteur | Paris : ACFCI | Hôtellerie et tourisme, ISSN 0767-4325 | 1996Décrit le type d'agence, les formalités à accomplir, la gestion, la rentabilité, la licence. En annexe, on trouve les textes réglementant l'activité d'agent de voyages.![]()
texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Alain Couret, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Notions fondamentales sur les sociétés suivies de l'étude des règles de fonctionnement communes et propres à chaque type de société puis spécifiques aux sociétés et groupements particuliers (société en participation, société créée de fait, group[...]![]()
texte imprimé
Jean-Jacques Daigre, Auteur ; Monique Sentilles-Dupont, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1995Une analyse méthodique et un classement rigoureux de la pratique des pactes d'actionnaires qui marquent un renouveau contractuel en droit des sociétés. Des formules accompagnent le texte.![]()
texte imprimé
Pascal Julien Saint-Amand, Auteur ; Paul-André Soreau, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Présentation des différentes formes de pactes statutaires et extra-statutaires, ainsi que des clauses concernant la gestion et la transmission des entreprises : droit de vote, répartition des bénéfices, désignation des administrateurs, clauses d[...]![]()
texte imprimé
Frédéric Colasson, Auteur | Limoges : PULIM | Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Limoges | 2006Présentation des outils juridiques mis à la disposition de l'entrepreneur pour optimiser la gestion de son patrimoine d'exploitation en fonction de ses ambitions et projets professionnels et de sa situation familiale.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Paris : Tec et Doc 1993Décrit les éléments constitutifs du patrimoine viticole (mobiliers et immobiliers), ainsi que la législation concernant le transfert de ce patrimoine, dans les cas de transmissions préparées ou non préparées (décès, retraite, vente...).![]()
texte imprimé
Henri-Pierre Jeudy, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Maison des sciences de l'homme | Ethnologie de la France, ISSN 0758-5888 | 1990![]()
texte imprimé
INSTITUT FRANÇAIS DES PRATICIENS DES PROCÉDURES COLLECTIVES, Auteur | Paris : Documentation française | 2006Répond en 195 définitions aux interrogations que chacun peut se poser sur le droit de la faillite et du traitement des entreprises en difficulté.![]()
texte imprimé
Issu d'une thèse de doctorat soutenue à Nice en 2004, cet ouvrage analyse d'abord la nature du pouvoir de l'investisseur professionnel dans les sociétés cotées. Il souligne ensuite l'insuffisance des règles existantes et la nécessité d'encadrer [...]![]()
texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2000Les aspects juridiques de la création d'entreprise : régime fiscal et social du créateur, formalités à accomplir, aides à la création...![]()
texte imprimé
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Auteur | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 1980![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
La prévention des difficultés des entreprises : analyse des pratiques juridiques ; actes du colloque
Gérard Blanc, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2004Fruit d'une collaboration entre professionnels du chiffre et du droit, ces contributions analysent la phase de détection des difficultés, avec les indicateurs et outils à mettre en oeuvre par les différents intervenants concernés (chef d'entrepr[...]