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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.6 (513)
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Paris : Dalloz 2001Christian Gavalda est un des grands commercialistes d'aujourd'hui, sans doute l'un des plus novateurs. Le droit bancaire moderne lui doit beaucoup, mais ses perspectives sont plus vastes. Il a vu l'importance des branches nouvelles du droit : dr[...]![]()
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Paris : Joly 2005Regroupe vingt-huit études offertes à D. Schmidt, agrégé et professeur de droit (droit des sociétés, droit bancaire et droit boursier) et avocat. Au sommaire notamment : Morale et bourse : un long malentendu (H. de Vauplane) ; Effectivité et ine[...]![]()
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Réunit des contributions en l'honneur de Jean-Pierre Sortais, spécialiste reconnu du droit des procédures collectives, ayant enseigné dans les universités de Yaoundé, de Nice et de Lausanne. Aborde des sujets variés : le commerce électronique in[...]![]()
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Jean-François Bulle, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 1999Une synthèse sur le statut social, juridique et fiscal du dirigeant d'une SARL.![]()
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Présente les particularités du statut de société anonyme : les réglementations en vigueur, en matière de conventions réglementées, de création, de gestion et de direction des SA, de fiscalité, etc. Rend compte des évolutions concernant le régime[...]![]()
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Apporte des réponses précises sur tout ce qui concerne les sociétés anonymes (SA) depuis le changement de réglementation, notamment en matière de création et de gestion des SA, de direction, de conventions réglementées ou de fiscalité.![]()
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REVUE FIDUCIAIRE, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 2006Un état de l'ensemble des règles juridiques et fiscales applicables aux trois types de SARL : classique, unipersonnelle (EURL) ou à capital variable. Tient compte des dernières innovations introduites en droit des sociétés tels le capital librem[...]![]()
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Examine et permet de maîtriser la portée des diverses clauses statutaires propres aux sociétés par actions simplifiées et aux sociétés par actions simplifiées unipersonnelles. Indique les modalités de constitution, le mode de direction et de con[...]![]()
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Examine et permet de maîtriser la portée des diverses clauses statutaires propres aux sociétés par actions simplifiée et aux sociétés par actions simplifiées unipersonnelles. Indique les modalités de constitution, le mode de direction et de cont[...]![]()
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Guy Canivet, Metteur en scène, réalisateur ; Marie-Anne Frison-Roche, Metteur en scène, réalisateur ; Michaël Klein, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Droit et économie | 2005Cet ouvrage s'intéresse au débat ouvert par la Banque mondiale sur l'évaluation des règles juridiques des différents pays dans leur aptitude à favoriser un essor du pays produit par l'initiative économique spontanée de la population. Ce processu[...]![]()
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A une époque marquée par l'achèvement du marché unique, on observe que les sociétés, principaux agents économiques, ne bénéficient toujours pas des mêmes droits que les individus et qu'elles demeurent captives de l'Etat dans lequel elles se sont[...]![]()
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Philippe Marini, Auteur ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996La loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales a trente ans. Elle privilégie une approche institutionnelle dans laquelle la société est porteuse d'un intérêt social distinct de celui des associés. Ce rapport propose un ensemble de réfor[...]![]()
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Une édition qui tient compte des récentes dispositions législatives en la matière.![]()
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Expose l'intérêt que présente la création d'une société d'exercice libéral. L'ouvrage détaille toutes les étapes de la réalisation de ce type de société.![]()
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Propose l'ensemble des questions que les libéraux, soumis au régime fiscal des bénéfices non commerciaux, se posent lorsqu'ils envisagent de changer de statut.![]()
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La notion de montage est définie à partir d'une étude approfondie de nombreuses constructions juridiques au confluent notamment du droit des contrats et du droit des sociétés. Elle illustre parfaitement la pluridisciplinarité propre au droit des[...]![]()
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Le droit des noms de domaine était jusqu'à aujourd'hui étudié comme une composante d'un tout : le droit de l'Internet. Le propos est ici d'en faire un sujet à part entière. Une nouvelle procédure d'arbitrage en ligne, un taux de croissance des d[...]![]()
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Au sommaire notamment : Les SFS : des sociétés commerciales presque comme les autres ; Les virtualités de la SA à finalité sociale : le cas du groupe Terre ; Etat des lieux : quelles sont les SFS, d'où viennent-elles et pourquoi existent-elles ?![]()
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Des articles sur la naissance du code des sociétés en droit belge, la codification du droit des sociétés 1999 (dispositions générales), la portée et l'influence de la codification, la personnalité juridique des sociétés (contours et attributs), [...]![]()
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Permet à l'utilisateur d'avoir sous chaque article de loi le texte du décret qui l'applique et d'en faire une lecture directe. La jurisprudence disponible, ainsi que certains autres textes réglementaires ou législatifs ont été insérés.![]()
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Contribue à rendre plus claires les perspectives d'interprétation de la loi n°94-475 en date du 10 juin 1994 réformant la loi du 25 janvier 1985 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises, entre la volonté du légi[...]![]()
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La Sarl a connu un essor considérable ces dix dernières années. Pour cette raison, le législateur a procédé à une mise à jour importante du droit de la Sarl. Le livre présente de manière détaillée et pratique les multiples facettes de la révisio[...]![]()
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Recueil de textes de loi concernant les sociétés. Mise en page synoptique permettant la comparaison entre les anciens et les nouveaux textes.