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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.6 (513)
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Présente des tableaux comparatifs des principales formes d'entreprises, des cas d'application pratique et explique comment créer un groupement avec les modalités du régime juridique.![]()
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Etude juridique et fiscale, textes et formules régissant ces formes de regroupement d'entreprises mise à jour, de la loi du 23 novembre 1967 à ses modifications européennes par la loi du 13 juin 1989.![]()
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REVUE FIDUCIAIRE, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 2004Traite sous un angle tant fiscal, que comptable, juridique et social, des règles juridiques relatives à la constitution et la gestion d'un groupe de PME. Etudie les conventions intragroupe, les processus de consolidation et d'information économi[...]![]()
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Alors que les groupes de sociétés constituent une réalité d'un poids économique incontestable, le droit français ne les aborde, paradoxalement, qu'à travers quelques règles éparses et parcellaires. Un droit des groupes est-il nécessaire et même [...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Recueil et analyse des sources légales et jurisprudentielles relatives aux groupes de sociétés (droit des sociétés, droit fiscal et du travail etc.). Contient un dossier consacré aux sociétés d'investissements immobiliers cotées.![]()
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François Basdevant, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Françoise Monod, Auteur | Paris : Litec | Affaires finances | 2004Dans le cadre du développement du capital investissement et dans le contexte du débat sur le gouvernement d'entreprise, présente les règles relatives au conseil d'administration, au directoire et au conseil de surveillance ainsi qu'au statut et [...]![]()
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Corinne Saint-Alary-Houin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Dalloz service, ISSN 1242-5885 | 1997L'exposé des règles de droit, s'appuyant constamment sur des tableaux synoptiques ou des exemples concrets, doit permettre à des dirigeants de P.M.E., même dépourvus de toute formation juridique, de comprendre et de mettre en oeuvre ce droit des[...]![]()
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Vise l'ensemble des solutions fiscales à mettre en oeuvre pour le redressement d'entreprise ou pour son mode liquidatif. S'articule autour de trois critères : les obligations à respecter et les précautions à prendre lors de la défaillance de l'e[...]![]()
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Jean-Pierre Renard, Auteur | Liège (Belgique) : Ed. des Chambres de commerce et d'industrie de Wallonie | Guide pratique | 2005La SPRL est une forme de société qui connaît un grand succès en Belgique. Elle est le véhicule idéal de la PME familiale ou unipersonnelle. L'ouvrage constitue un guide pratique analysant les obligations légales concernant la SPRL.![]()
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Jean-Pierre Gouzy, Auteur | Sartrouville (Yvelines) : Finance conseil | Création et reprise d'entreprise | 1996Une approche concrète de l'installation dans le cadre d'une franchise qui met en évidence les points clés et les pièges à éviter lorsqu'on s'apprête à signer un contrat de franchise.![]()
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Guide juridique pour les managers et les chefs de projets. Cinq parties : environnements juridiques des portails Internet et intranet ; les contrats d'accès au réseau et d'hébergement ; le portail et la vie de l'entreprise (nouvelles obligations[...]![]()
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Traite de l'ensemble des aspects juridiques que l'on doit connaître et regorge de détails pratiques : quatre situations réelles sont précisément décrites à la fin de l'ouvrage. On peut suivre ainsi, étape par étape, le montage d'un projet de com[...]![]()
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Les avantages et les inconvénients de ces formes de sociétés.![]()
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La responsabilité pénale des chefs d'entreprise est souvent mise en cause dans le cadre de leur activité : abus de biens sociaux, homicides et blessures dans le cas d'accidents du travail ou infractions à l'embauche. Ce guide préventif étudie le[...]![]()
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Gilles Thiriez, Auteur ; Jean-Pierre Pamier, Auteur | Nanterre (Hauts-de-Seine) : Franchise magazine | Guide pratique | 2003Des conseils juridiques et pratiques pour choisir une franchise, évaluer son coût, sa rentabilité, les qualités requises, l'étude de marché, la rencontre des franchisés, les comptes prévisionnels, négocier avec le franchiseur, avec les banquiers[...]![]()
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Gilles Thiriez, Auteur ; Jean-Pierre Pamier, Auteur | Paris : Ed. d'Organisation | Guide pratique | 2001Des conseils juridiques et pratiques pour choisir une franchise, évaluer son coût, sa rentabilité, les qualités requises, l'étude de marché, la rencontre des franchisés, les comptes prévisionnels, négocier avec le franchiseur, avec les banquiers[...]![]()
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Les devoirs et contraintes que suppose le management d'une PME.![]()
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Propose une réflexion synthétique sur les enjeux politiques et économiques, une étude approfondie du mécanisme et des droits. Présente l'histoire, les métiers, les hommes, les chiffres et les perspectives des sociétés mises sur le marché.![]()
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Nouvelle forme sociale créée par la loi du 3 janvier 1994, la société par actions simplifiée (SAS) marque le renouveau de la liberté contractuelle en droit des sociétés. Elle offre les caractéristiques permettant de conforter aussi bien les pact[...]![]()
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Après avoir défini l'environnement juridique dans lequel actionnaires et dirigeants de société évoluent, cet ouvrage développe la gestion de leurs relations notamment dans les cas de la société par actions simplifiée et du pacte d'actionnaires.![]()
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Présentation d'informations et de conseils pratiques concernant les étapes de la création d'une entreprise.