GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.6 (513)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Paris : Dalloz 2001Christian Gavalda est un des grands commercialistes d'aujourd'hui, sans doute l'un des plus novateurs. Le droit bancaire moderne lui doit beaucoup, mais ses perspectives sont plus vastes. Il a vu l'importance des branches nouvelles du droit : dr[...]![]()
texte imprimé
Paris : Joly 2005Regroupe vingt-huit études offertes à D. Schmidt, agrégé et professeur de droit (droit des sociétés, droit bancaire et droit boursier) et avocat. Au sommaire notamment : Morale et bourse : un long malentendu (H. de Vauplane) ; Effectivité et ine[...]![]()
texte imprimé
Réunit des contributions en l'honneur de Jean-Pierre Sortais, spécialiste reconnu du droit des procédures collectives, ayant enseigné dans les universités de Yaoundé, de Nice et de Lausanne. Aborde des sujets variés : le commerce électronique in[...]![]()
texte imprimé
Jean-François Bulle, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 1999Une synthèse sur le statut social, juridique et fiscal du dirigeant d'une SARL.![]()
texte imprimé
Présente les particularités du statut de société anonyme : les réglementations en vigueur, en matière de conventions réglementées, de création, de gestion et de direction des SA, de fiscalité, etc. Rend compte des évolutions concernant le régime[...]![]()
texte imprimé
Apporte des réponses précises sur tout ce qui concerne les sociétés anonymes (SA) depuis le changement de réglementation, notamment en matière de création et de gestion des SA, de direction, de conventions réglementées ou de fiscalité.![]()
texte imprimé
REVUE FIDUCIAIRE, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 2006Un état de l'ensemble des règles juridiques et fiscales applicables aux trois types de SARL : classique, unipersonnelle (EURL) ou à capital variable. Tient compte des dernières innovations introduites en droit des sociétés tels le capital librem[...]![]()
texte imprimé
Examine et permet de maîtriser la portée des diverses clauses statutaires propres aux sociétés par actions simplifiées et aux sociétés par actions simplifiées unipersonnelles. Indique les modalités de constitution, le mode de direction et de con[...]![]()
texte imprimé
Examine et permet de maîtriser la portée des diverses clauses statutaires propres aux sociétés par actions simplifiée et aux sociétés par actions simplifiées unipersonnelles. Indique les modalités de constitution, le mode de direction et de cont[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Guy Canivet, Metteur en scène, réalisateur ; Marie-Anne Frison-Roche, Metteur en scène, réalisateur ; Michaël Klein, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Droit et économie | 2005Cet ouvrage s'intéresse au débat ouvert par la Banque mondiale sur l'évaluation des règles juridiques des différents pays dans leur aptitude à favoriser un essor du pays produit par l'initiative économique spontanée de la population. Ce processu[...]![]()
texte imprimé
A une époque marquée par l'achèvement du marché unique, on observe que les sociétés, principaux agents économiques, ne bénéficient toujours pas des mêmes droits que les individus et qu'elles demeurent captives de l'Etat dans lequel elles se sont[...]![]()
texte imprimé
Philippe Marini, Auteur ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996La loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales a trente ans. Elle privilégie une approche institutionnelle dans laquelle la société est porteuse d'un intérêt social distinct de celui des associés. Ce rapport propose un ensemble de réfor[...]![]()
texte imprimé
Une édition qui tient compte des récentes dispositions législatives en la matière.![]()
texte imprimé
Expose l'intérêt que présente la création d'une société d'exercice libéral. L'ouvrage détaille toutes les étapes de la réalisation de ce type de société.![]()
texte imprimé
Propose l'ensemble des questions que les libéraux, soumis au régime fiscal des bénéfices non commerciaux, se posent lorsqu'ils envisagent de changer de statut.![]()
texte imprimé
La notion de montage est définie à partir d'une étude approfondie de nombreuses constructions juridiques au confluent notamment du droit des contrats et du droit des sociétés. Elle illustre parfaitement la pluridisciplinarité propre au droit des[...]![]()
texte imprimé
Le droit des noms de domaine était jusqu'à aujourd'hui étudié comme une composante d'un tout : le droit de l'Internet. Le propos est ici d'en faire un sujet à part entière. Une nouvelle procédure d'arbitrage en ligne, un taux de croissance des d[...]![]()
texte imprimé
Au sommaire notamment : Les SFS : des sociétés commerciales presque comme les autres ; Les virtualités de la SA à finalité sociale : le cas du groupe Terre ; Etat des lieux : quelles sont les SFS, d'où viennent-elles et pourquoi existent-elles ?![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Des articles sur la naissance du code des sociétés en droit belge, la codification du droit des sociétés 1999 (dispositions générales), la portée et l'influence de la codification, la personnalité juridique des sociétés (contours et attributs), [...]![]()
texte imprimé
Permet à l'utilisateur d'avoir sous chaque article de loi le texte du décret qui l'applique et d'en faire une lecture directe. La jurisprudence disponible, ainsi que certains autres textes réglementaires ou législatifs ont été insérés.![]()
texte imprimé
Contribue à rendre plus claires les perspectives d'interprétation de la loi n°94-475 en date du 10 juin 1994 réformant la loi du 25 janvier 1985 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises, entre la volonté du légi[...]![]()
texte imprimé
La Sarl a connu un essor considérable ces dix dernières années. Pour cette raison, le législateur a procédé à une mise à jour importante du droit de la Sarl. Le livre présente de manière détaillée et pratique les multiples facettes de la révisio[...]![]()
texte imprimé
Recueil de textes de loi concernant les sociétés. Mise en page synoptique permettant la comparaison entre les anciens et les nouveaux textes.![]()
texte imprimé
Traite des différentes actualités du droit de l'entreprise : les conditions de vente (conditions générales et particulières), la coopération commerciale, la revente à perte, les enchères inversées et la transaction ainsi que la composition pénale.![]()
texte imprimé
Cet ouvrage présente un commentaire de la loi du 15 mai 2001 relatives aux nouvelles réglementations économiques. Il a été réalisé par des spécialistes du droit bancaire, du droit boursier et du droit des sociétés.![]()
texte imprimé
Insiste sur les risques d'un placement obligataire à terme mais aussi au comptant.![]()
texte imprimé
Une profonde mutation a traversé la sphère financière au cours des années 80. Les marchés financiers se sont internationalisés, les transactions se sont accélérées, les produits financiers ont été multipliés. Le marché obligataire français a sui[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Caroline Berger, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2001Traitement judiciaire des entreprises en difficulté sous l'angle du passif, depuis la fameuse loi du 25 janvier 1985. Si les autres aspects, la sauvegarde de l'entreprise ainsi que le maintien de l'activité et de l'emploi sont bien connus, l'épu[...]![]()
texte imprimé
Etude théorique et pratique sur le droit des entreprises en difficulté, destinée à ceux qui veulent harmoniser le droit des affaires en Afrique. Etude en deux parties, la première concerne la prévention des entreprises en difficulté afin d'évite[...]![]()
texte imprimé
Etude approfondie du droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique, fruit d'une réflexion collective sur l'intégration juridique en Afrique. Expose d'abord la théorie générale du droit des sociétés commerciales, puis le r[...]![]()
texte imprimé
Expose à partir des décisions, des avis et des interprétations des autorités de contrôle et de la jurisprudence, les règles auxquelles sont soumises les offres publiques. Edition à jour de la loi de modernisation de l'économie, du règlement géné[...]![]()
texte imprimé
Véronique Magnier, Metteur en scène, réalisateur | Amiens : Ceprisca | Ceprisca, ISSN 1772-4643 | 2004L'action de groupe connue aux Etats-Unis sous le nom de "Class action" permet à un particulier ou à une association d'agir en représentation de milliers de personnes pour faire valoir des droits collectifs comme l'action contre les discriminatio[...]![]()
texte imprimé
UNIVERSITÉ DE LIÈGE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Commission droit et vie des affaires, Faculté de droit de Liège | 2004Réfléchit à la manière dont s'organise le pouvoir dans la société anonyme belge (assemblées générales, délégué à la gestion journalière, aménagements statutaires et contractuels, pouvoirs du commissaire, etc.) et notamment au peu de succès renco[...]![]()
texte imprimé
Didier Abric, Auteur ; Jean-Luc Briot, Auteur | Paris : ACFCI | Hôtellerie et tourisme, ISSN 0767-4325 | 1996Décrit le type d'agence, les formalités à accomplir, la gestion, la rentabilité, la licence. En annexe, on trouve les textes réglementant l'activité d'agent de voyages.![]()
texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Anne Charvériat, Auteur ; Alain Couret, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Notions fondamentales sur les sociétés suivies de l'étude des règles de fonctionnement communes et propres à chaque type de société puis spécifiques aux sociétés et groupements particuliers (société en participation, société créée de fait, group[...]![]()
texte imprimé
Jean-Jacques Daigre, Auteur ; Monique Sentilles-Dupont, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1995Une analyse méthodique et un classement rigoureux de la pratique des pactes d'actionnaires qui marquent un renouveau contractuel en droit des sociétés. Des formules accompagnent le texte.![]()
texte imprimé
Pascal Julien Saint-Amand, Auteur ; Paul-André Soreau, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Présentation des différentes formes de pactes statutaires et extra-statutaires, ainsi que des clauses concernant la gestion et la transmission des entreprises : droit de vote, répartition des bénéfices, désignation des administrateurs, clauses d[...]![]()
texte imprimé
Frédéric Colasson, Auteur | Limoges : PULIM | Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Limoges | 2006Présentation des outils juridiques mis à la disposition de l'entrepreneur pour optimiser la gestion de son patrimoine d'exploitation en fonction de ses ambitions et projets professionnels et de sa situation familiale.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Paris : Tec et Doc 1993Décrit les éléments constitutifs du patrimoine viticole (mobiliers et immobiliers), ainsi que la législation concernant le transfert de ce patrimoine, dans les cas de transmissions préparées ou non préparées (décès, retraite, vente...).![]()
texte imprimé
Henri-Pierre Jeudy, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Maison des sciences de l'homme | Ethnologie de la France, ISSN 0758-5888 | 1990![]()
texte imprimé
INSTITUT FRANÇAIS DES PRATICIENS DES PROCÉDURES COLLECTIVES, Auteur | Paris : Documentation française | 2006Répond en 195 définitions aux interrogations que chacun peut se poser sur le droit de la faillite et du traitement des entreprises en difficulté.![]()
texte imprimé
Issu d'une thèse de doctorat soutenue à Nice en 2004, cet ouvrage analyse d'abord la nature du pouvoir de l'investisseur professionnel dans les sociétés cotées. Il souligne ensuite l'insuffisance des règles existantes et la nécessité d'encadrer [...]![]()
texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2000Les aspects juridiques de la création d'entreprise : régime fiscal et social du créateur, formalités à accomplir, aides à la création...![]()
texte imprimé
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Auteur | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 1980![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
La prévention des difficultés des entreprises : analyse des pratiques juridiques ; actes du colloque
Gérard Blanc, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2004Fruit d'une collaboration entre professionnels du chiffre et du droit, ces contributions analysent la phase de détection des difficultés, avec les indicateurs et outils à mettre en oeuvre par les différents intervenants concernés (chef d'entrepr[...]![]()
texte imprimé
Les conditions de formation, de fonctionnement et de dissolution de divers types de sociétés : commerciales, civiles, à participation, coopératives ou GIE. Contient un glossaire des termes juridiques.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Les procédures collectives sont conçues par le droit français pour organiser, sous la direction de l'autorité judiciaire, le redressement ou la liquidation des entreprises financièrement défaillantes. Ces procédures soulèvent des problèmes compl[...]![]()
texte imprimé
Les procédures collectives sont conçues par le droit français pour organiser, sous la direction de l'autorité judiciaire, le redressement ou la liquidation des entreprises financièrement défaillantes. Ces procédures soulèvent des problèmes compl[...]![]()
texte imprimé
Les procédures collectives sont conçues par le droit français contemporain pour organiser, sous la direction de l'autorité judiciaire, le redressement ou la liquidation des entreprises financièrement défaillantes. Ces procédures soulèvent des pr[...]![]()
texte imprimé
Les procédures collectives sont conçues par le droit français contemporain pour organiser, sous la direction de l'autorité judiciaire, le redressement ou la liquidation des entreprises financièrement défaillantes. Ces procédures soulèvent des pr[...]![]()
texte imprimé
Sont traités ici les problèmes et les solutions juridiques liés aux entreprises en difficulté.![]()
texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2004Regroupe en un seul volume toute la législation juridique, fiscale, sociale et comptable relative à l'exercice des professions libérales.![]()
texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Regroupe en un seul volume toute la législation juridique, fiscale, sociale et comptable relative à l'exercice des professions libérales.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Association Henri Capitant, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Travaux de l'Association Henri Capitant | 1991Le thème fut envisagé en droit international public, en droit privé et interne et international, en droit public et en droit pénal. Cet ouvrage rassemble les rapports, nombreux et riches, qui y furent présentés et discutés.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Alain Couret, Metteur en scène, réalisateur ; Hervé Le Nabasque, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2004Réflexions autour de la notion de capital social d'une entreprise. Analyse les raisons de la crise de sa justification théorique et des insuffisances de son régime juridique. Apporte des éléments de droit comparé pour éclairer la perte de vitess[...]![]()
document multimédia
Outil de simulation du revenu et du niveau de retraite du dirigeant d'entreprise.![]()
texte imprimé
Christian-Yves Fischer, Auteur | Bruxelles : De Boeck-Wesmael | De Boeck-entreprise, ISSN 0777-284X | 1996La loi du 13 avril 1995 a modifié le droit des sociétés. L'auteur commente l'ensemble des règles légales, modifiées et non modifiées, qui régissent à présent la matière et accompagne cette analyse par des exemples ainsi que par des tableaux-résumés.![]()
texte imprimé
Thèse montrant que le rachat par la société de ses droits sociaux est une opération dualiste. Passe en revue les différents types de rachat suivant qu'il y a réduction ou non de capital. Plaide pour la libéralisation du rachat et l'unification d[...]![]()
texte imprimé
Les progrès de la construction européenne conduisent à s'interroger sur les voies d'un rapprochement des droits nationaux et notamment sur celles qui conduisent à un droit commun des sociétés en Europe.![]()
texte imprimé
Jean-François Martin, Auteur ; Alain Lienhard, Auteur | Paris : Dalloz | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Décrit les étapes successives de la procédure collective à l'encontre des entreprises en difficulté de paiement. Aborde les notions de prévention, de règlement amiable, de procédure de redressement et de liquidation judiciaires. Analyse les disp[...]![]()
texte imprimé
Commentaire article par article du livre VI du code de commerce résultant de l'ordonnance n°2000-912 du 18 septembre et codifiant les lois et décrets d'application de 1985 et 1994 relatifs aux entreprises en difficulté. Le deuxième titre objet d[...]![]()
texte imprimé
Claudie Lefeuvre, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2006Etudie l'extension du référé dans le domaine du droit des sociétés, dans le cadre du respect de l'ordre public et de la régulation des marchés financiers, mais aussi dans celui du règlement des litiges et la protection de l'intérêt social. Exami[...]![]()
texte imprimé
Marianne Haschke-Dournaux, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 2005L'auteure s'interroge sur la place et l'opportunité de la sanction pénale en droit des sociétés. Une analyse critique de la répression lui permet d'en relever les insuffisances et d'en souligner l'inefficacité. Elle détermine ensuite les critère[...]![]()
texte imprimé
Jacques Ostier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Réunion des musées nationaux | Enjeux-Culture, ISSN 1159-1234 | 1992Véritable livre d'images, cette publication tente de donner quelques exemples des différentes missions de la Direction du patrimoine. L'élargissement de la notion de patrimoine, l'action de l'Etat, les réalisations récentes dans le domaine de la[...]![]()
texte imprimé
REVUE FIDUCIAIRE, Auteur | Paris : La Villeguérin | La Villeguérin-La Revue fiduciaire, ISSN 0151-3516 | 1997La fiscalité des sociétés distingue les sociétés de capitaux et les sociétés de personnes. Cette distinction permet en effet de déterminer le système de taxation du bénéfice social et du revenu reçu par l'associé ou l'actionnaire. Ce mémento se [...]![]()
texte imprimé
Le droit algérien de l'investissement (identification, traitement, protection) est, au fil des pages, replacé dans sa perspective historique par une référence à l'évolution législative algérienne, en général, et aux relations franco-algériennes,[...]![]()
texte imprimé
L'auteur présente l'ensemble du droit des sociétés commerciales nigériennes, règles générales et dipositions particulières. Sa thèse défend l'idée que malgré l'entrée en vigueur des Actes uniformes de l'OHADA, le régime juridique de la société r[...]![]()
texte imprimé
Traite les questions juridiques propres au droit international privé, au droit pénal international et à l'arbitrage en ligne en tant que mode alternatif de règlement des différends dans la société de l'information.![]()
texte imprimé
FEDERATION DES INDUSTRIES MECANIQUES, Auteur ; Franck Gambelli, Secrétaire ; Rémy Leclerc, Secrétaire | Senlis (Oise) : CETIM | 2000Donne les notions importantes pour comprendre les réglementations européennes des produits et des informations pratiques pour que les entreprises sachent interpréter les directives.![]()
texte imprimé
Insiste particulièrement sur les questions d'actualité : les mécanismes de constitution de fonds propres et l'intégration des partenaires sociaux.![]()
texte imprimé
Une mine de renseignements pour les exportateurs et les importateurs.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
FEDERATION SUISSE DES AVOCATS, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE LAUSANNE, Éditeur scientifique | Lausanne (Suisse) : CEDIDAC | Publication du CEDIDAC | 1987![]()
texte imprimé
Paris : Eska 2003Au sommaire notamment : chefs d'entreprise : attraits et pièges du recours à l'intervention extérieure et à la sous-traitance (X. Cuny) ; les prix de la vie : un rendez-vous des Annales des Mines ; dix ans de loi Sapin dans les services d'eau et[...]![]()
texte imprimé
Tente de démontrer que malgré l'absence d'un droit des groupes, l'ordre juridique suisse contient en réalité une panoplie de moyens de droit qui permettent d'appréhender les groupes et de régler de manière relativement adéquate les conséquences [...]![]()
texte imprimé
A l'affirmation de la notion de restructuration répond, ensuite, la construction d'un régime juridique propre qui, en l'absence d'un régime légal spécifique et exhaustif, se nourrit de principes fondateurs : liberté contractuelle, liberté d'entr[...]![]()
texte imprimé
Aborde deux aspects importants de la restructuration d'entreprise, le cas de la scission partielle et celui des modes atypiques de rémunération des apports.![]()
texte imprimé
Hubert Flichy, Auteur ; Laurent Gamet, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2006Description du déroulement d'une opération de restructuration, quelles que soient sa nature (fusion, cession, acquisition de filiales, prise de participation, OPA ou OPE) et la taille de l'entreprise. Explique également les procédures légales à [...]![]()
texte imprimé
La SARL est une structure avantageuse qui permet de choisir son régime social et d'augmenter sa protection, de limiter sa responsabilité, de faire des économies d'impôts, de faciliter la cession de son activité.![]()
texte imprimé
Donne de nombreuses solutions pour concilier la réglementation contraignante et tentaculaire du droit des sociétés en France avec les exigences de flexibilité requises dans la pratique pour l'organisation et le fonctionnement des entreprises, no[...]![]()
texte imprimé
CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ (2002), Auteur ; Evanghelos Perakis, Éditeur scientifique ; ACADÉMIE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARÉ, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2004Ces contributions traitent de la protection et des droits des actionnaires minoritaires en droit des sociétés. Elles tentent de faire une synthèse plutôt qu'une étude comparative des pratiques réglementaires mises en place pour assurer aux inves[...]![]()
texte imprimé
Constitue à la fois une étude de gestion des risques (risk management) et une analyse des assurances à souscrire. Toutes les entreprises, des PMI-PME aux multinationales, doivent faire face à 3 catégories de risques : ceux qui pèsent sur l'actif[...]![]()
texte imprimé
André Guengant, Auteur ; Paul Troussière, Auteur ; Sylvie de Vendeuil, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Nouv. éd. fiduciaires | 1993Ce glossaire alphabétique des notions illustrant les aspects du rôle de l'autorité judiciaire dans la vie des entreprises comporte les textes de référence, des commentaires de synthèse et des fiches biographiques.![]()
texte imprimé
Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1993![]()
texte imprimé
Valérie Arnoux-Evrat, Auteur ; Corinne Gaulier, Auteur ; Alexis Persouyre, Auteur | Paris : Gualino | Inforeg | 2004Cet ouvrage présente les règles de constitution et de fonctionnement de la SARL : gérance, participations des associés à la vie de la société, impôts dus à raison du fonctionnement de la SARL.![]()
texte imprimé
Traite du contrat de société, des opérations de constitution, des apports, d'une SARL en formation, des formalités et une application de la SARL aux activités réglementées.![]()
texte imprimé
Le gérant d'une SARL est une personne physique : est-il un salarié ou un employeur ? De cette interrogation vient la diversité de cet ouvrage. La liberté du dirigeant a ses contreparties. Mais le souci du législateur est d'améliorer le régime so[...]![]()
texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Traités pratiques | 2000Traite tous les aspects du régime juridique de ce type de société : constitution, gérance, associés, cession de parts sociales, dissolution et liquidation de la société. Contient aussi de nombreuses analyses de jurisprudence et de doctrine.![]()
texte imprimé
Suzanne Lannerée, Auteur ; Laetitia Moulin, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Explique les dispositions légales générales et spécifiques concernant la création et la vie des SARL. Comprend de nombreux modèles de statuts, de cession de parts sociales, etc.![]()
texte imprimé
Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2006Guide de la création et de la gestion de la société à responsabilité limitée (SARL), la forme la plus majoritairement choisie parmi toutes les formes de sociétés. Présente ainsi les aspects juridiques, fiscaux et sociaux de la constitution et de[...]![]()
texte imprimé
Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2004Présentation des aspects juridiques, fiscaux et sociaux de la constitution et de la gestion d'une société à responsabilité limitée (SARL).![]()
texte imprimé
Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2002Présentation des aspects juridiques, fiscaux et sociaux de la constitution de la SARL, des méthodes de gestion et de contrôle, ainsi que des possibilités de modifications statutaires.