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Maureen Dujoncquoy, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Delmas | Parcours d'entrepreneurs | 2006A travers la présentation des différents statuts de l'entreprise et de leur comparaison, l'ouvrage accompagne l'entrepreneur dans le choix du statut juridique de sa société.texte imprimé
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Philippe Andrieux, Éditeur scientifique ; Jacques Ravel, Éditeur scientifique | Paris : La Villeguérin | Les Codes annotés fiduciaires, ISSN 0995-2926 | 1995Réunissant l'intégralité des dispositions de la loi et du décret sur des sociétés commerciales, le code annoté les étaye de commentaires abondants qui permettent au lecteur d'en mesurer la portée et l'incidence pratiques sur la gestion de la soc[...]texte imprimé
Traite les formalités de constitution de la SARL, les droits et obligations des associés, la gestion de la SARL, les statuts du personnel (gérants, dirigeants, commissaires aux comptes...).texte imprimé
Présente la législation et les prérogatives des sociétés en Belgique, en particulier les SA et SPRL. Décrit le statut de ces différentes personnes morales, les compétences des administrateurs ou le passage de SPRL en SA.texte imprimé
Florence Deboissy, Éditeur scientifique ; Guillaume Wicker, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Cde bleu annoté | 2006Ce code d'éditeur regroupe les textes complétés et annotés, intéressant les sociétés et les autres groupements, la société européenne, l'indivision, l'association, la fondation et les groupements professionnels (sociétés agricoles, avocats, assu[...]texte imprimé
La loi du 7 mai 1999 a introduit dans l'arsenal législatif belge le Code des sociétés. Il contient des textes divers touchant les différents aspects de la société (loi comptable, groupement d'intérêt économique, loi sur les sociétés commerciales[...]texte imprimé
Présente les dispositions communes aux différents types de sociétés, les sociétés civiles, les sociétés commerciales, les sociétés particulières, etc. avec les dernières évolutions législatives et réglementaires que sont la loi de modernisation [...]texte imprimé
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Paris : Dalloz 2005Propose un coffret réunissant le Code des sociétés et des marchés financiers 2006 en version papier, ainsi qu'un CD-ROM reprenant à la fois le contenu intégral de la version papier, 3.000 arrêts en texte intégral et le réglement CE sur la sociét[...]texte imprimé
Jacques Malherbe, Éditeur scientifique ; Pierre Nicaise, Éditeur scientifique ; Yves De Cordt, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Documents Centre Jean Renauld | 2004Expose l'ensemble codifié du droit des sociétés belges, en tenant compte des modifications induites par la loi du 2 août 2002 dite de corporate governance, de la directive 2004-25-CE du Parlement européen et du conseil du 21 avril 2004 concernan[...]texte imprimé
Florence Deboissy, Éditeur scientifique ; Guillaume Wicker, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Juris Classeur | 2005Présente les dispositions communes aux différents types de sociétés (les sociétés civiles, les sociétés commerciales, les sociétés particulières, etc.) avec les dernières évolutions législatives et réglementaires, les textes essentiels du droit [...]texte imprimé
Florence Deboissy, Éditeur scientifique ; Guillaume Wicker, Éditeur scientifique | Paris : JurisClasseur | 2006Ce code d'éditeur regroupe les textes intéressant les sociétés et les autres groupements, à savoir les GIE, la société européenne, l'indivision, l'association, la fondation et les groupements professionnels (sociétés agricoles, avocats, assuranc[...]texte imprimé
CENTRE JEAN-RENAULD DU DROIT DES SOCIÉTÉS, Éditeur scientifique | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | 2000Toute la législation prochainement applicable aux sociétés belges, ainsi qu'une table de concordance avec des anciennes dispositions des lois coordonnées sur les sociétés commerciales.texte imprimé
Expose l'ensemble du droit des sociétés (droit commun, sociétés civiles, commerciales, cotées et particulières). Présente également l'essentiel du droit boursier (code monétaire et financier, règlements du Conseil des marchés financiers et de la[...]