GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
Documents disponibles dans la collection (14)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Retrace les types de situations auxquelles peuvent être confrontés les propriétaires : renégociation d'un contrat, recouvrement des charges, paiement et répartition des impôts.
texte imprimé
Des informations pratiques sur les nuisances liées au bruit : les coordonnées de différents organismes ou associations qui peuvent aider à trouver les solutions aux problèmes rencontrés, qu'ils soient techniques, juridiques ou financiers.
texte imprimé
Des indications pour faire valoir vos droits en cas de litige : coordonnées des services consommateurs, des médiateurs, des administrations et organismes intervenant dans le domaine de l'information ou de la protection des consommateurs, des mod[...]
texte imprimé
Présente de manière précise la réglementation en vigueur en France et en Europe : la loi-cadre du 15 juillet 1975 sur l'élimination des déchets et la récupération des matériaux modifiée par la loi du 13 juillet 1992, la loi de 1976 sur les insta[...]
texte imprimé
Les différents types de location, le cautionnement, les différentes aides, les taxes et impôts et le budget.
texte imprimé
Des conseils et des méthodes pour choisir le contrat le mieux adapté à vos besoins. Avec les textes réglementaires fondamentaux.
texte imprimé
Pour connaître les différentes formes de crédit, comment calculer les capacités de remboursement en fonction des ressources et des crédits, le cadre juridique dans lequel s'exerce la consommation, le coût du crédit et des assurances à prendre, l[...]
texte imprimé
Le cadre législatif et la place des différents acteurs de la copropriété. Pour préparer et participer efficacement à une assemblée générale : la convocation, l'ordre du jour, le contrôle, les règles du vote, le quitus et l'approbation des compte[...]
texte imprimé
Propose un index alphabétique pour répondre aux préoccupations immédiates, un descriptif des différents moyens de transport (avion, train, car, bateau et voyages organisés), des informations sur le règlement des litiges et des annexes comprenant[...]
texte imprimé
Les droits et les obligations des locataires du secteur privé. Avec les modifications apportées par la loi du 6 juillet 1994.
texte imprimé
Outre des conseils pratiques pour maîtriser la consommation d'eau, faire des économies et choisir les équipements en connaissance de cause, aborde le phénomène de l'augmentation de la consommation, en France, de l'eau en bouteilles. Avec en anne[...]
texte imprimé
Yvon Thomas, Auteur ; Laurent Giubileï, Auteur ; Alain Chosson, Auteur | Paris : De Vecchi | CSCV | 1994Outre des conseils pratiques pour maîtriser la consommation d'eau, faire des économies et choisir les équipements en connaissance de cause, aborde le phénomène de l'augmentation de la consommation, en France, de l'eau en bouteilles. Avec en anne[...]
texte imprimé
Apporte les solutions juridiques et techniques qui aideront les lecteurs dans leurs démarches, quelles qu'elles soient : rémunération des employés, différents types d'assurance, bonne tenue de la trésorerie, évaluation d'un budget.
texte imprimé
Pour comprendre l'état de son dossier, les recours amiables (conciliation, médiation); le choix d'une procédure appropriée, les grands principes juridiques, l'organisation et les compétences des tribunaux, les différentes phases d'une procédure,[...]
