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Méthodes de calcul développées par le Centre scientifique et technique du bâtiment. Arrêté d'approbation relatif à ces méthodes.texte imprimé
Au sommaire : Procédure dans le contentieux de l'aide sociale générale ; Dispositions communes à tous les types d'aide sociale ; Dispositions spécifiques aux différents types d'aide sociale : revenu minimum d'insertion, aide sociale aux personne[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Pierre Naves, Secrétaire ; Bruno Cathala, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Bulletin officiel | 2000Présente l'état de la question, les conclusions et les recommandations du rapport IGAS/IGSJ no 20000064/No 7/99.texte imprimé
Réunit les avis de la Commission de la transparence relatifs aux spécialités pharmaceutiques inscrites ou réinscrites sur la liste des spécialités remboursables aux assurés sociaux durant le troisième trimestre 1999.texte imprimé
Réunit les avis de la Commission de la transparence relatifs aux spécialités pharmaceutiques inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux et sur la liste des collectivités durant les mois d'octobre, no[...]texte imprimé
Recueil de textes officiels.
