GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.22 (221)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Une synthèse du droit de la responsabilité médicale dans ses aspects à la fois civil, pénal et disciplinaire, abordant tour à tour les différentes hypothèses de mise en cause des médecins. Avec des exemples concrets tirés de la jurisprudence réc[...]texte imprimé
Sophie Hocquet-Berg, Auteur ; Bruno Py, Auteur | Paris : Heures de France | Droit professionnel | 2006Répond aux questions qui se posent quotidiennement aux médecins, en s'appuyant sur la législation et la jurisprudence la plus récente.texte imprimé
Présentation des différents aspects de la responsabilité civile, pénale et disciplinaire du médecin. A jour notamment des modifications apportées par les lois du 4 mars et du 30 décembre 2002, ainsi que celles du 6 et du 9 août 2004.texte imprimé
Une synthèse du droit de la responsabilité médicale dans ses aspects à la fois civil, pénal et disciplinaire, abordant tour à tour les différentes hypothèses de mise en cause des médecins. Avec des exemples concrets tirés de la jurisprudence réc[...]texte imprimé
Une synthèse du droit de la responsabilité médicale dans ses aspects à la fois civil, pénal et disciplinaire, abordant tour à tour les différentes hypothèses de mise en cause des médecins. Avec des exemples concrets tirés de la jurisprudence réc[...]texte imprimé
texte imprimé
Paris : Eska 1998La responsabilité médicale vue par des magistrats et des médecins cliniciens hospitaliers.texte imprimé
Le champ d'application de la loi "Droits des malades", votée le 4 mars 2002, couvre l'ensemble des professionnels et des établissements de santé, quel que soit leur régime juridique. Cette loi est novatrice en matière de droit de la responsabili[...]texte imprimé
texte imprimé
Fait le point sur la responsabilité civile des notaires qui a beaucoup évolué avec les métamorphoses du devoir de conseil, les contentieux dans ce domaine étant de plus en plus nombreux. Complète ce tableau par l'analyse de la responsabilité di[...]texte imprimé
Jean-Charles Laurent, Auteur ; Philippe Laurent, Auteur | Paris : Economica | Economie et gestion des entreprises et collectivités locales | 1976texte imprimé
Propose un ensemble de règles pénales qui constituent une sorte de Corpus juris, limité à la protection pénale des intérêts financiers de l'Union européenne, dans un espace judiciaire européen largement unifié. Sans prétendre tout régler dans le[...]texte imprimé
Un ouvrage de référence pour tous les professionnels indiquant la responsabilité de l'expert-comptable tenu d'après la Cour d'Appel de Paris (jugement du 2 mai 1997) de fournir à ses clients une assistance assidue à la gestion dans une optique d[...]texte imprimé
texte imprimé
Alain Grépinet, Metteur en scène, réalisateur | Maisons-Alfort (Val-de-Marne) : Point vétérinaire | Droit | 1992Décrit les procédures des actions qui peuvent être engagées contre un vétérinaire et détaille toutes les notions essentielles à la connaissance de la responsabilité (notion de faute, obligation de moyens, obligation de résultat).