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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.22 (221)
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Après les fondements et l'évolution de la responsabilité civile, traite de la nécessité et des caractères du préjudice, du lien de causalité, aborde le régime propre à la défaillance contractuelle, les notions de faute et de responsabilité du fa[...]![]()
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Constitue l'introduction du volume XI, $$Torts$$, de l'$$International encyclopedia of comparative law$$ adaptée au public français.![]()
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Laure Marino, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit de l'audiovisuel | 1997Propose une conception processualiste globale puisqu'elle mêle procédure et droit civil. L'étude porte d'abord sur l'action en responsabilité. Puis, le droit à la réparation est analysé au travers des conditions et des effets de la responsabilit[...]![]()
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Propose une analyse détaillée des différents types de responsabilité juridiques pouvant intervenir dans l'exercice du travail social (conditions de mise en cause, fondements et évolution des règles, jurisprudence) ne négligeant pas pour autant l[...]![]()
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Fait le point sur les conditions dans lesquelles la responsabilité des agents publics peut être engagée au titre des intérêts civils dans le cadre du procès pénal.![]()
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Laurent Gavarri, Auteur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2001Ouvre une collection de travaux sur les aspects juridiques du monde du sport. Prend la mesure des conditions, de la nature et des effets de la responsabilité des personnes morales s'occupant de sport, montre que leurs contrats d'assurance soulèv[...]![]()
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Cet hommage rendu au professeur H. Groutel aborde les thèmes de la responsabilité civile et des assurances.![]()
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Un examen des diverses manifestations de la fonction de peine privée et des questions qui lui sont liées : sa constitutionnalité, son articulation avec les autres sanctions de type répressif, la délimitation de son domaine d'application, la défi[...]![]()
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Issu d'une thèse de doctorat, cet ouvrage analyse d'abord le fondement et le fonctionnement de la responsabilité civile. Il aborde ensuite son impact budgétaire et la résolution du litige en responsabilité. L'auteur s'attache à confronter le dro[...]![]()
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Jérôme Julien, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2001Aborde les sources de la responsabilité du fait d'autrui et les finalités de la responsabilité du fait d'autrui.![]()
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