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Détail de l'indexation
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Après les fondements et l'évolution de la responsabilité civile, traite de la nécessité et des caractères du préjudice, du lien de causalité, aborde le régime propre à la défaillance contractuelle, les notions de faute et de responsabilité du fa[...]texte imprimé
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Constitue l'introduction du volume XI, $$Torts$$, de l'$$International encyclopedia of comparative law$$ adaptée au public français.texte imprimé
Laure Marino, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit de l'audiovisuel | 1997Propose une conception processualiste globale puisqu'elle mêle procédure et droit civil. L'étude porte d'abord sur l'action en responsabilité. Puis, le droit à la réparation est analysé au travers des conditions et des effets de la responsabilit[...]texte imprimé
Propose une analyse détaillée des différents types de responsabilité juridiques pouvant intervenir dans l'exercice du travail social (conditions de mise en cause, fondements et évolution des règles, jurisprudence) ne négligeant pas pour autant l[...]texte imprimé
Fait le point sur les conditions dans lesquelles la responsabilité des agents publics peut être engagée au titre des intérêts civils dans le cadre du procès pénal.texte imprimé
Laurent Gavarri, Auteur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2001Ouvre une collection de travaux sur les aspects juridiques du monde du sport. Prend la mesure des conditions, de la nature et des effets de la responsabilité des personnes morales s'occupant de sport, montre que leurs contrats d'assurance soulèv[...]texte imprimé
Cet hommage rendu au professeur H. Groutel aborde les thèmes de la responsabilité civile et des assurances.texte imprimé
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Un examen des diverses manifestations de la fonction de peine privée et des questions qui lui sont liées : sa constitutionnalité, son articulation avec les autres sanctions de type répressif, la délimitation de son domaine d'application, la défi[...]texte imprimé
Issu d'une thèse de doctorat, cet ouvrage analyse d'abord le fondement et le fonctionnement de la responsabilité civile. Il aborde ensuite son impact budgétaire et la résolution du litige en responsabilité. L'auteur s'attache à confronter le dro[...]texte imprimé
Jérôme Julien, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2001Aborde les sources de la responsabilité du fait d'autrui et les finalités de la responsabilité du fait d'autrui.texte imprimé
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SYMPOSIUM SUR LA RESPONSABILITE CIVILE NUCLEAIRE ET L'ASSURANCE (1984), Auteur | Paris : OCDE | 1985Les principes de base du régime de responsabilité civile nucléaire et les relations du marché de l'assurance avec les conventions internationales.texte imprimé
Propose une synthèse de la notion de responsabilité civile professionnelle. L'exposé des régimes de droit commun de la défaillance contractuelle et de la responsabilité délictuelle est suivi par le droit particulier des responsabilités professio[...]texte imprimé
Expose les infléchissements du droit commun de la responsabilité civile appliqué aux professionnels et le droit particulier des responsabilités professionnelles.texte imprimé
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Albert Caston, Auteur ; Jean-Marc Joannès, Éditeur scientifique | Paris : Moniteur | Analyse juridique | 2006Rend compte du dernier état du droit dans ce domaine.texte imprimé
Rend compte du dernier état du droit dans ce domaine.texte imprimé
Donne les points de repère essentiels en cette matière et permet aux dirigeants, personnels et usagers des établissements sanitaires et sociaux de dégager les axes nouveaux du droit de la responsabilité en matière de travail sanitaire et social.texte imprimé
Donne les points de repère essentiels en cette matière et permet aux dirigeants, personnels et usagers des établissements sanitaires et sociaux de dégager les axes nouveaux du droit de la responsabilité en matière de travail sanitaire et social.texte imprimé
Fondé sur des affaires concrètes ayant donné lieu à verdict des tribunaux, il est censé aider chaque expert-comptable à baliser sa pratique et à se fixer une ligne de conduite claire et efficace dans sa gestion du risque judiciaire.texte imprimé
Présente le contexte du droit de la responsabilité du fait des produits en France et en Europe et des études de cas. Montre comment la législation française s'intègre dans la législation européenne, expose les grandes leçons qui peuvent être tir[...]