GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.22 (221)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
L'ouvrage se propose de présenter les causes du surendettement, de décrire et d'analyser à la lumière de la jurisprudence la plus récente et de son examen critique, les conditions d'ouverture de la procédure de surendettement, ses différentes ph[...]![]()
texte imprimé
L'ensemble du droit de la responsabilité civile, y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale, s'articule autour de quatre grands thèmes : responsabilités civile et pénale, responsabilités civiles et délictuelles et quasi délictuell[...]![]()
texte imprimé
Présente l'ensemble du droit de la responsabilité civile y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale et s'articule autour de quatre grands thèmes : responsabilité civile et pénale, responsabilités civiles et délictuelles et quasi d[...]![]()
texte imprimé
Présente l'ensemble du droit de la responsabilité civile y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale et s'articule autour de quatre grands thèmes : responsabilité civile et pénale, responsabilités civiles et délictuelles et quasi d[...]![]()
texte imprimé
Présente l'ensemble du droit de la responsabilité civile y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale et s'articule autour de quatre grands thèmes : responsabilité civile et pénale, responsabilités civiles et délictuelles et quasi d[...]![]()
texte imprimé
Gilles Devers, Auteur | Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) : Lamarre | Droit et pratique du soin | 2004Le droit en matière de soins médicaux. Examine les enjeux professionnels, avec une attention particulière pour la gestion du quotidien, une mise en évidence des points essentiels et des questions-réponses.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Etude des lois (31 décembre 1989 et 8 février 1995) et des projets concernant le problème du surendettement des ménages, phénomène marquant des années 1980, dû à la généralisation du crédit.![]()
texte imprimé
Outil à destination des chefs d'établissement, CPE, enseignants, syndicats et associations de parents, établissant les mécanismes juridiques essentiels propres au cadre scolaire, régissant directement ou indirectement la vie de l'établissement.![]()
texte imprimé
Marie-Christine Lebreton, Auteur | Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime) : Publications de l'Université de Rouen | 1999Cette étude propose des solutions nouvelles, respectueuses de l'intérêt de l'enfant protégé par la convention de New York, en matière de responsabilité parentale et de responsabilité personnelle de l'enfant.Thèse soutenue à Rouen le 18 octobre 1[...]![]()
texte imprimé
Présentation de la nature et du régime de l'engagement d'un codébiteur solidaire d'une dette au règlement de laquelle il n'a aucun intérêt en vertu de l'article 1216 du code civil, c'est-à-dire de la position d'intermédiaire entre cautionnement [...]![]()
texte imprimé
Rudolph Hidalgo, Auteur ; Guillaume Salomon, Auteur ; Patrick Morvan, Auteur | Paris : LGDJ | Travaux et recherches de l'Université Panthéon-Assas Paris II | 1994Le nouveau code pénal bouleverse le droit pénal de l'entreprise. Il introduit un nouveau responsable (la personne morale), et remanie la responsabilité personnelle du chef d'entreprise. Une étude des innovations apportées par le nouveau code pénal.![]()
texte imprimé
Marie-Eve Roujou De Boubee, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1974![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
En affaires, est-il payant d'être honnête? Sur cette question, 25 dirigeants d'entreprises françaises ont apporté leur témoignage et 10 groupes internationaux comme IBM, Bongrain, Lafarge, présentent leurs pratiques. En conclusion tous préconise[...]![]()
texte imprimé
UNIVERSITÉ MONTESQUIEU-BORDEAUX 4, Éditeur scientifique | Pessac (Gironde) : Presses universitaires de Bordeaux | Droit | 2003Au sommaire notamment : La responsabilité du fait d'autrui à la recherche de ses fondements (P. Jourdain) ; Les petits responsables : réflexions sur la responsabilité pénale et la responsabilité civile des mineurs (J. Castaignède) ; Le droit de [...]![]()
texte imprimé
Différencie chaque système de réparation et évalue dans chacun les règles de conduite qui prévalent pour l'évaluation du dommage subi et les règles propres à leur réparation.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Après une présentation des principes généraux de la réparation du dommage corporel, étudie le préjudice en cas de blessures, le préjudice en cas de décès, le droit comparé et les victimes d'infractions, d'actes de terrorisme ou de contamination [...]![]()
texte imprimé
Expose et commente les principes juridiques (transposés d'une résolution européenne) applicables aux dommages corporels et les règles d'indemnisation s'y rapportant. Etudie comparativement les droits européens et africains. Annexe des barèmes de[...]