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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.7 (182)
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Marcel Fontaine, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain | 2006Ce livre présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L'auteur développe les dispositions communes à tous les contrats d'assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et[...]texte imprimé
A mi-chemin entre un mémento et un lexique, cet ouvrage présente des développements sur les notions ou les points clés de la matière classés par ordre alphabétique : définitions, historique, repères jurisprudentiels, renvois, etc.texte imprimé
Traite de l'opération d'assurance, de l'activité d'assurance et de la relation d'assurance. Cette édition analyse les multiples réformes législatives induites ces dernières années par la mise en place effective du marché unique de l'assurance da[...]texte imprimé
Jean-Marc Binon, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain | 2007Panorama des aspects civils, techniques et sociaux qui composent le droit belge des assurances de personnes.texte imprimé
Expose les règles de droit applicables aux relations interbancaires et aux opérations de clientèle sous le double angle du droit communautaire et international.texte imprimé
Etudie le cadre juridique de l'activité bancaire : structure de la profession, réforme de la Banque de France et réglementation de l'activité bancaire. Examine ensuite les mécanismes juridiques des opérations bancaires : gestion des moyens de pa[...]texte imprimé
Expose les règles de droit applicables aux relations interbancaires, aux opérations de clientèle ou concernant les professionnels, sous le double angle du droit communautaire et intenational.texte imprimé
Panorama du droit bancaire (sources, évolution) qui dresse le cadre de l'activité bancaire, avec la notion d'établissement de crédit, l'accès à la profession, son exercice, les relations interbancaires, les organes de surveillance, pour examiner[...]texte imprimé
L'auteur, avocat au barreau de Paris, répond aux questions de tous les consommateurs qui souhaitent être informés sur les crédits à la consommation, les cartes bancaires, la Banque de France, le fonctionnement et la clôture de comptes, les chèqu[...]texte imprimé
Décrit dans sa singularité le système bancaire français qui a servi de modèle au statut bancaire européen en cours d'édification. Un défi est lancé aux banques de l'an 2000.texte imprimé
Le cadre d'ensemble du droit bancaire aux Etats-Unis est présenté en détail. Les Etats-Unis fournissent une référence incontournable pour l'Europe en matière de réglementation. Avec les méthodes, techniques et objectifs, plus directement liés au[...]texte imprimé
Offre les clefs de lecture nécessaires pour connaître et comprendre les règles juridiques qui organisent le marché bancaire unique.texte imprimé
Jean-Pierre Mattout, Metteur en scène, réalisateur ; Hubert de Vauplane, Metteur en scène, réalisateur | Paris : la Revue Banque | 1997Un recueil d'articles qui abordent des thèmes regroupés en cinq grandes catégories : droit bancaire, droit des sociétés, droit communautaire, droit financier et droit pénal.texte imprimé
Jean-Pierre Mattout, Metteur en scène, réalisateur ; Hubert de Vauplane, Metteur en scène, réalisateur | Paris : la Revue Banque | 1999Un recueil d'articles qui abordent des thèmes regroupés en quatre grandes catégories : droit bancaire, droit des marchés financiers, droit des sociétés et droit communautaire.texte imprimé
Hubert de Vauplane, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Daigre, Metteur en scène, réalisateur | Paris : la Revue Banque | 2001Rassemble de nombreuses études sur l'actualité bancaire et boursière.texte imprimé
ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Auteur ; Hubert de Vauplane, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Daigre, Metteur en scène, réalisateur | Paris : la Revue Banque | Droit-Fiscalité, ISSN 1770-7722 | 2004Rassemble de nombreuses études sur l'actualité du droit bancaire et financier telles que les crédits polluants, les recours contre les décisions de l'AMF, la clarification juridique des hedges funds, l'offre publique d'acquisition conditionnelle[...]texte imprimé
Regroupe les principales questions juridiques rencontrées dans les opérations internationales de banque et étudie successivement : les crédits par caisse, les crédits par signature et les opérations sur les monnaies, les taux d'intérêts et les r[...]texte imprimé
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Analyse sous l'angle juridique les différentes composantes du secteur financier : les intervenants, les comptes et les financements.texte imprimé
Expose les fondamentaux du droit bancaire, du droit commercial, du droit des sûretés, du droit des personnes permettant aux exploitants bancaires de répondre aux questions posées par leur clientèle de particuliers ou d'entreprises. Dresse un pan[...]texte imprimé
Jean Devèze, Auteur ; Philippe Pétel, Auteur | Paris : Montchrestien | Domat droit privé, ISSN 0986-5209 | 1992La gestion des moyens de paiement et de crédit est devenue une véritable industrie qui développe les multiples formes de monnaie scripturale, sous l'égide conjointe de l'informatique et des télécommunications.texte imprimé
Aborde le droit applicable en matière de contrat d'assurance, souligant certains points qui connaissent une actualité brûlante comme les clauses d'exclusion dans les polices d'assurances, l'étendue des garanties dans le temps, le développement r[...]texte imprimé
Marguerite Boutelet-Blocaille, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Expertise comptable | 1995Des évolutions importantes ont touché le droit du crédit, le système bancaire et les lois sur les délais de paiement. Cette refonte fournit à la fois les outils d'analyse et de raisonnement du droit commun des obligations, et l'analyse et le co[...]texte imprimé
Préparation à l'épreuve n°2 du DECF.texte imprimé
Pour les étudiants préparant l'épreuve n°2 du DECF.texte imprimé
A travers la présentation des principaux sinistres français et étrangers de la fin du XXème siècle, l'auteur distingue dans une 1ère partie la prévention et les mesures d'assainissement et dans une seconde partie, le traitement de la "faillite" [...]texte imprimé
Alice Pezard, Auteur ; Jean-Philippe Rageade, Auteur | Paris : Documentation française | Finance et société | 1998Ce travail présente les textes légaux, les textes réglementaires et les règles déontologiques dégagées par la place bancaire et boursière d'outre-Rhin. Il constitue une codification des textes qui fondent les devoirs des acteurs de la finance en[...]texte imprimé
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Les évolutions les plus récentes des réglementations et des financements de l'audiovisuel sont pris en compte avec, en particulier, des développements concernant les nouveaux droits des auteurs et des artistes, les mécanismes du parrainage, du b[...]texte imprimé
Thierry Bonneau, Auteur ; France Drummond, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2005Présente le droit s'appliquant aux instruments, services et acteurs des marchés financiers. Analyse le fonctionnement et l'environnement des marchés réglementés, en insistant sur l'introduction en Bourse, les OPA, les marchés libres et le cyber[...]texte imprimé
Thierry Bonneau, Auteur ; France Drummond, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2001Présente le cadre du droit financier, défini tant par les instruments et les services financiers que par les acteurs des marchés : autorités, professionnels et intervenants. Analyse du fonctionnement et de l'environnement des marchés réglementés[...]texte imprimé
La présentation et l'explication de la réglementation applicable en matière de marchés financiers. Enonce les principes applicables aux marchés financiers pour le lecteur non averti et présente pour les professionnels une synthèse des précisions[...]texte imprimé
Face à la diversité des normes financières, l'ambition première de cet ouvrage est de donner au lecteur les points de repère et les clés de lecture nécessaires à la compréhension du droit des marchés financiers.texte imprimé
Cette analyse systématique du droit, de la jurisprudence et de solutions particulières dans le domaine du droit des obligations dans l'intermédiation financière met en évidence l'interaction entre réalité financière, efficacité du système financ[...]texte imprimé
Cette étude a pour objet d'analyser les aspects juridiques et techniques de la gestion de valeurs mobilières au Luxembourg.texte imprimé
Correspond aux programmes de l'épreuve des finances publiques des concours administratifs ainsi qu'aux programmes d'études des facultés de droit.texte imprimé
Etudie les rapports qu'entretiennent les sociétés émettrices, leurs actionnaires et dirigeants avec le marché. Montre aussi les droits et devoirs d'une société émettrice qui veut faire coter ses titres en bourse et qui constitue l'ordre juridiqu[...]texte imprimé
Etudie les rapports qu'entretiennent les sociétés émettrices, leurs actionnaires et dirigeants avec le marché. Montre aussi les droits et devoirs d'une société émettrice qui veut faire coter ses titres en bourse et qui constitue l'ordre juridiqu[...]texte imprimé
Une compilation des dispositions essentielles des législations nationales régissant le contrat d'assurance dans les quinze pays membres de l'Union européenne, avant son élargissement de mai 2004. Cet outil offre une vue d'ensemble transfrontaliè[...]texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : LGDJ | Travaux de l'Association Henri Capitant | 1997Des études comparatives sur le problème du surendettement à tous les niveaux (particuliers, professionnels, collectivités publiques, Etats) dans différents pays : Argentine, Belgique, Canada, Chili, France, Italie, Japon, Liban, Luxembourg, Pays[...]texte imprimé
Paris : Litec 1985Quatre rapports qui constituent le premier commentaire autorisé des lois nouvelles sur le droit des faillites.texte imprimé
Le contrat d'assurance n'a cessé d'évoluer depuis la loi du 13 juillet 1930 ; il était donc indispensable d'analyser et de systématiser la matière pour l'ordonner de façon cohérente. L'auteur propose une nouvelle définition du contrat d'assuranc[...]texte imprimé
Textes réglementaires à jour au 1er janvier 1990.texte imprimé
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Apporte des réponses concrètes aux questions des professionnels de la banque en matière juridique.texte imprimé
Examine les principales règles relatives à la liquidation et au redressement d'entreprises lorsqu'elles sont insolvables.texte imprimé
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Philippe Baillot, Auteur ; Joël Contreras, Auteur ; Jean-François Piraud, Auteur | Paris : l'Argus de l'assurance | Les fondamentaux de l'assurance, ISSN 1274-9982 | 2007La fiscalité constitue l'argument essentiel de vente des contrats d'assurance-vie et de capitalisation. Le document rappelle l'obligation pour les professionnels de maîtriser l'ensemble des règles régissant ces types de placement. Avec une descr[...]texte imprimé
La fiscalité des contrats d'assurance-vie, des bons de capitalisation et des assurances de groupe doit être maîtrisée par les praticiens de l'assurance. Le conseil à la clientèle et la construction européenne rendent indispensable une bonne conn[...]texte imprimé
Corrigés des 15 études de cas présentées dans l'ouvrage du même nom.