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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.7 (182)
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Hubert de Vauplane, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Paris : la Revue Banque | Droit-Fiscalité, ISSN 1770-7722 | 2005Publié à la suite d'un colloque organisé par l'AEDBF et la FBF à l'occasion des 20 ans de la mise en oeuvre de la dématérialisation des titres en France, l'ouvrage constitue un outil de travail pour les professionnels des titres et des marchés f[...]texte imprimé
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Robert Henrion, Auteur ; Henri Simonet, Auteur | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes d'économie politique | 1973texte imprimé
Les fusions et acquisitions bancaires sont spécifiques. En conséquence, elles sont régulées par des règles propres. Il est essentiel de déterminer ces spécificités et les principes justifiant qu'elles soient prises en compte par le droit.texte imprimé
Synthèse du droit de l'assurance construction et de son évolution, et des problèmes que pose l'extension des garanties financières à la construction.texte imprimé
Jean-Marc Binon, Auteur ; Marie-Anne Crijns, Auteur | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Droit des assurances | 1996Les différentes facettes (juridique, technique, financière, sociale, fiscale, prudentielle et européenne) de la réglementation pluridisciplinaire de l'assurance groupe.texte imprimé
Damien Wattinne, Auteur | [S. l.] : Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de sciences politiques d'Aix-Marseille | 1991L'économie moderne repose sur le recours systématique au crédit facilitant ainsi les opérations de commerce. Désirant se protéger, le créancier exigera des garanties sous la forme de sûretés réelles ou personnelles. Le recours à la technique du [...]texte imprimé
Quatre thèmes : le droit du contrat d'assurance; la matière particulièrement actuelle des assurances sociales complémentaires; l'organisation de l'assurance (dans la double signification de l'entreprise et de l'industrie de l'assurance); le vast[...]texte imprimé
Analyse des mécanismes de mise en garantie des contrats d'assurance-vie au Grand-Duché de Luxembourg, qui reposent sur la mise en gage, la cession de créance, le transfert de propriété ou la délégation. L'auteure interroge également les modalité[...]texte imprimé
Synthèse des règles de l'assurance, accompagnées d'exemples pratiques destinés à les illustrer. Les principales règles prévues par le code des assurances sont envisagées dans l'ouvrage et replacées dans un cadre plus vaste.texte imprimé
Présente le fonctionnement et les règles processuelles des autorités de régulation boursière au niveau des marchés financiers. Cumulant des pouvoirs réglementaires, de décision, d'enquête, d'injonction et de sanction administrative et disciplina[...]texte imprimé
Michel Tison, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2004Présente les actualités en matière de sûretés bancaires et la directive européenne 2002/47/CE concernant les garanties financières et ses applications en droit belge.texte imprimé
Jean-Luc Fagnart, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2005L'interpénétration des marchés financiers, qui a donné naissance au phénomène bancassurfinance, a conduit en Belgique à la fusion des autorités de contrôle en droit économique, dans le domaine de la banque, de la bourse et de l'assurance. Les co[...]texte imprimé
Pour mieux négocier avec sa banque, connaître ses droits et obligations, obtenir les produits ou services les mieux adaptés et une meilleure performance financière.texte imprimé
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Peut-on assumer une activité bancaire sans pratiquer l'intérêt? C'est à partir du refus de l'intérêt que les banques islamiques opèrent et se développent : elles sont en cela fidèles aux prescriptions de la charia..texte imprimé
Etude des aspects juridiques de l'activité du banquier : contrats, services, obligations...texte imprimé
Le cautionnement est la sûreté la plus utilisée pour garantir les crédits consentis aux entreprises et aux particuliers. Expose les droits, les obligations des créanciers ainsi que les principaux moyens de défense qui leur sont reconnus.texte imprimé
Paul Lignières, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 1994Au-delà de l'application du droit de la concurrence ou du droit des procédures collectives aux collectivités locales, le droit privé impose aux interventions publiques ses propres cadres traditionnels.texte imprimé
Anne-Marie H. Assi-Esso, Auteur ; Joseph Issa-Sayegh, Auteur ; A. Jacqueline Oblé-Lohoues, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Droit uniforme africain | 2003Présente la Conférence interafricaine des marchés d'assurance (CIMA), organisation internationale d'intégration économique et juridique destinée à développer ce secteur économique. Permet de découvrir la nouvelle législation d'assurance telle qu[...]texte imprimé
Bernard Dubuisson, Éditeur scientifique ; Vincent Callewaert, Éditeur scientifique ; Annette Evrard, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Codes en poche | 2006Réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance en Belgique : loi sur le contrat d'assurance terrestre du 25 juin 1992 et arrêtés d'exécution, assurances incendie, automobile, RC vie privée, protection juridique, ac[...]texte imprimé
Bernard Beignier, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Michel Do Carmo Silva, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2006Nouveau code commenté et divisé par thèmes : les entreprises, les intermédiaires, le contrat d'assurance, l'assurance construction, la protection juridique, l'assurance des entreprises, la protection sociale, la responsabilité de droit commun, l[...]texte imprimé
Les dispositions générales, le régime administratif, le régime financier, les règles comptables applicables aux organismes d'assurance, les règles communes aux intermédiaires d'assurance dans les pays africains suivants : Bénin, Burkina-Faso, Ca[...]texte imprimé
Code monétaire et financier : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie
Rassemble et commente les textes législatifs et réglementaires relatifs à la monnaie, aux produits, aux services, aux marchés, aux institutions financières et aux prestataires de services financiers. Comprend le nouveau réglement de l'AFM et la [...]texte imprimé
Code monétaire et financier : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie
Rassemble et commente les informations disponibles autour du code monétaire et financier. Couvre les champs suivants : la monnaie, les produits, les services, les marchés, les prestataires de services, les institutions, les dispositions relative[...]texte imprimé
Depuis sa création, l'OCDE a pour mission d'aider ses pays membres à libéraliser leurs échanges internationaux de biens et de services et à organiser progressivement un régime de libre circulation des capitaux. Cet objectif, énoncé dans la conve[...]texte imprimé
Guillaume Duprez, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Après avoir rappelé les notions de base du crédit (capital, intérêts, taux d'intérêts, capacité de remboursement, principes de négociation), explique les règles juridiques régissant le crédit immobilier, le crédit à la consommation, les difficul[...]texte imprimé
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Herman Cousy, Éditeur scientifique ; Hubert Claassens, Éditeur scientifique ; Caroline Van Schoubroeck, Éditeur scientifique | Anvers (Belgique) : Maklu | 1998S'attache à deux aspects de l'éthique : l'éthique de l'assurance et l'éthique dans l'opération d'assurance, ces deux aspects se trouvant liés au paradigme actuellement dominant de la compétitivité.texte imprimé
Isabelle Urbain-Parléani, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1986Etude juridique sur une source de financement extra-bancaire très répandue.texte imprimé
Michel Tison, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Pierre Buyle, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2005Analyse les quatre sources habituelles susceptibles de cadrer les relations contractuelles du banquier et du client : le droit européen, la loi, les usages et les codes de bonne conduite. Etudie les clauses relatives à l'ouverture d'un compte et[...]texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Dominique Baert, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur la proposition de résolution n°2298 tendant à créer une commission d'enquête sur la gestion du consortium de réalisation (CDR), structure de défaisance de créances et de participations tranférées par le Crédit lyonnais dans le cadre [...]texte imprimé
Katja Sontag, Auteur ; Ghislaine Malandin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Moniteur | Analyse juridique | 2005Montre l'articulation entre le droit applicable aux communes et le droit et la technique des assurances. Construit dans les logiques techniciennes et économiques de l'assurance, le contrat d'assurance de dommages apparaît, au-delà de sa qualific[...]texte imprimé
Etude comparative et prospective du crédit bancaire.texte imprimé
Jean-Marie Deleuze, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Manuels de droit et pratique du commerce international | 1988Une édition mise à jour en particulier sur les réglementations de la CEE.texte imprimé
Fait le point de l'évolution des contrats de services bancaires pour les contrats les plus usuels, tant sur les obligations des parties que sur les responsabilités engendrées par ces contrats envers des tiers.texte imprimé
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Partant de l'idée que la responsabilité civile et l'assurance sont au coeur d'un système dont les fonctions sont l'indemnisation et la responsabilisation, l'auteur se propose, après avoir montré les insuffisances et le déséquilibre du système ac[...]texte imprimé
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Philippe Simler, Metteur en scène, réalisateur | Paris : JurisClasseur | Juris compact, ISSN 1631-9923 | 2004Présente en 67 fiches pratiques, l'ensemble des questions relatives au crédit à destination du praticien ou du particulier prêteur ou garant. Analyse les différentes techniques du crédit immobilier et mobilier (prêts à intérêts classique, prêt à[...]texte imprimé
Dresse l'historique complet des crédits syndiqués, des différentes tentatives de réglementation et des phénomènes actuels de normalisation de la documentation contractuelle sur le marché primaire et secondaire. Suit une typologie des différents [...]texte imprimé
Les conglomérats financiers font courir des risques à l'équilibre du système financier international telle la faillite retentissante d'Enron. Cette étude universitaire se penche sur les moyens de prévenir de tels risques d'un point de vue législ[...]texte imprimé
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Définition de l'entreprise en difficulté, nouvelles lois sur la faillite, techniques du dépôt de bilan, risques de cet outil.texte imprimé
Jean Paillusseau, Auteur ; Gérard Petiteau, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 1985texte imprimé
Traite de la vision juridique et de la législation sur l'intervention des associations dans le domaine de la distribution d'assurances.