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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.7 (182)
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Hubert de Vauplane, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Paris : la Revue Banque | Droit-Fiscalité, ISSN 1770-7722 | 2005Publié à la suite d'un colloque organisé par l'AEDBF et la FBF à l'occasion des 20 ans de la mise en oeuvre de la dématérialisation des titres en France, l'ouvrage constitue un outil de travail pour les professionnels des titres et des marchés f[...]texte imprimé
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Robert Henrion, Auteur ; Henri Simonet, Auteur | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes d'économie politique | 1973texte imprimé
Les fusions et acquisitions bancaires sont spécifiques. En conséquence, elles sont régulées par des règles propres. Il est essentiel de déterminer ces spécificités et les principes justifiant qu'elles soient prises en compte par le droit.texte imprimé
Synthèse du droit de l'assurance construction et de son évolution, et des problèmes que pose l'extension des garanties financières à la construction.texte imprimé
Jean-Marc Binon, Auteur ; Marie-Anne Crijns, Auteur | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Droit des assurances | 1996Les différentes facettes (juridique, technique, financière, sociale, fiscale, prudentielle et européenne) de la réglementation pluridisciplinaire de l'assurance groupe.texte imprimé
Damien Wattinne, Auteur | [S. l.] : Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de sciences politiques d'Aix-Marseille | 1991L'économie moderne repose sur le recours systématique au crédit facilitant ainsi les opérations de commerce. Désirant se protéger, le créancier exigera des garanties sous la forme de sûretés réelles ou personnelles. Le recours à la technique du [...]texte imprimé
Quatre thèmes : le droit du contrat d'assurance; la matière particulièrement actuelle des assurances sociales complémentaires; l'organisation de l'assurance (dans la double signification de l'entreprise et de l'industrie de l'assurance); le vast[...]texte imprimé
Analyse des mécanismes de mise en garantie des contrats d'assurance-vie au Grand-Duché de Luxembourg, qui reposent sur la mise en gage, la cession de créance, le transfert de propriété ou la délégation. L'auteure interroge également les modalité[...]texte imprimé
Synthèse des règles de l'assurance, accompagnées d'exemples pratiques destinés à les illustrer. Les principales règles prévues par le code des assurances sont envisagées dans l'ouvrage et replacées dans un cadre plus vaste.texte imprimé
Présente le fonctionnement et les règles processuelles des autorités de régulation boursière au niveau des marchés financiers. Cumulant des pouvoirs réglementaires, de décision, d'enquête, d'injonction et de sanction administrative et disciplina[...]texte imprimé
Michel Tison, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2004Présente les actualités en matière de sûretés bancaires et la directive européenne 2002/47/CE concernant les garanties financières et ses applications en droit belge.texte imprimé
Jean-Luc Fagnart, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2005L'interpénétration des marchés financiers, qui a donné naissance au phénomène bancassurfinance, a conduit en Belgique à la fusion des autorités de contrôle en droit économique, dans le domaine de la banque, de la bourse et de l'assurance. Les co[...]texte imprimé
Pour mieux négocier avec sa banque, connaître ses droits et obligations, obtenir les produits ou services les mieux adaptés et une meilleure performance financière.texte imprimé
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Peut-on assumer une activité bancaire sans pratiquer l'intérêt? C'est à partir du refus de l'intérêt que les banques islamiques opèrent et se développent : elles sont en cela fidèles aux prescriptions de la charia..texte imprimé
Etude des aspects juridiques de l'activité du banquier : contrats, services, obligations...texte imprimé
Le cautionnement est la sûreté la plus utilisée pour garantir les crédits consentis aux entreprises et aux particuliers. Expose les droits, les obligations des créanciers ainsi que les principaux moyens de défense qui leur sont reconnus.texte imprimé
Paul Lignières, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 1994Au-delà de l'application du droit de la concurrence ou du droit des procédures collectives aux collectivités locales, le droit privé impose aux interventions publiques ses propres cadres traditionnels.texte imprimé
Anne-Marie H. Assi-Esso, Auteur ; Joseph Issa-Sayegh, Auteur ; A. Jacqueline Oblé-Lohoues, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Droit uniforme africain | 2003Présente la Conférence interafricaine des marchés d'assurance (CIMA), organisation internationale d'intégration économique et juridique destinée à développer ce secteur économique. Permet de découvrir la nouvelle législation d'assurance telle qu[...]texte imprimé
Bernard Dubuisson, Éditeur scientifique ; Vincent Callewaert, Éditeur scientifique ; Annette Evrard, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Codes en poche | 2006Réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance en Belgique : loi sur le contrat d'assurance terrestre du 25 juin 1992 et arrêtés d'exécution, assurances incendie, automobile, RC vie privée, protection juridique, ac[...]texte imprimé
Bernard Beignier, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Michel Do Carmo Silva, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2006Nouveau code commenté et divisé par thèmes : les entreprises, les intermédiaires, le contrat d'assurance, l'assurance construction, la protection juridique, l'assurance des entreprises, la protection sociale, la responsabilité de droit commun, l[...]texte imprimé
Les dispositions générales, le régime administratif, le régime financier, les règles comptables applicables aux organismes d'assurance, les règles communes aux intermédiaires d'assurance dans les pays africains suivants : Bénin, Burkina-Faso, Ca[...]texte imprimé
Code monétaire et financier : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie
Rassemble et commente les textes législatifs et réglementaires relatifs à la monnaie, aux produits, aux services, aux marchés, aux institutions financières et aux prestataires de services financiers. Comprend le nouveau réglement de l'AFM et la [...]