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346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.7 (182)
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Hubert de Vauplane, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Paris : la Revue Banque | Droit-Fiscalité, ISSN 1770-7722 | 2005Publié à la suite d'un colloque organisé par l'AEDBF et la FBF à l'occasion des 20 ans de la mise en oeuvre de la dématérialisation des titres en France, l'ouvrage constitue un outil de travail pour les professionnels des titres et des marchés f[...]
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Robert Henrion, Auteur ; Henri Simonet, Auteur | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes d'économie politique | 1973
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Les fusions et acquisitions bancaires sont spécifiques. En conséquence, elles sont régulées par des règles propres. Il est essentiel de déterminer ces spécificités et les principes justifiant qu'elles soient prises en compte par le droit.
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Synthèse du droit de l'assurance construction et de son évolution, et des problèmes que pose l'extension des garanties financières à la construction.
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Jean-Marc Binon, Auteur ; Marie-Anne Crijns, Auteur | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Droit des assurances | 1996Les différentes facettes (juridique, technique, financière, sociale, fiscale, prudentielle et européenne) de la réglementation pluridisciplinaire de l'assurance groupe.
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Damien Wattinne, Auteur | [S. l.] : Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de sciences politiques d'Aix-Marseille | 1991L'économie moderne repose sur le recours systématique au crédit facilitant ainsi les opérations de commerce. Désirant se protéger, le créancier exigera des garanties sous la forme de sûretés réelles ou personnelles. Le recours à la technique du [...]
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Quatre thèmes : le droit du contrat d'assurance; la matière particulièrement actuelle des assurances sociales complémentaires; l'organisation de l'assurance (dans la double signification de l'entreprise et de l'industrie de l'assurance); le vast[...]
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Analyse des mécanismes de mise en garantie des contrats d'assurance-vie au Grand-Duché de Luxembourg, qui reposent sur la mise en gage, la cession de créance, le transfert de propriété ou la délégation. L'auteure interroge également les modalité[...]
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Synthèse des règles de l'assurance, accompagnées d'exemples pratiques destinés à les illustrer. Les principales règles prévues par le code des assurances sont envisagées dans l'ouvrage et replacées dans un cadre plus vaste.
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Présente le fonctionnement et les règles processuelles des autorités de régulation boursière au niveau des marchés financiers. Cumulant des pouvoirs réglementaires, de décision, d'enquête, d'injonction et de sanction administrative et disciplina[...]
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Michel Tison, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2004Présente les actualités en matière de sûretés bancaires et la directive européenne 2002/47/CE concernant les garanties financières et ses applications en droit belge.
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Jean-Luc Fagnart, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2005L'interpénétration des marchés financiers, qui a donné naissance au phénomène bancassurfinance, a conduit en Belgique à la fusion des autorités de contrôle en droit économique, dans le domaine de la banque, de la bourse et de l'assurance. Les co[...]
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Pour mieux négocier avec sa banque, connaître ses droits et obligations, obtenir les produits ou services les mieux adaptés et une meilleure performance financière.
