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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345.1 (203)
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Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1997Présentation des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.![]()
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Une comparaison des systèmes de droit pénal et une étude des autres formes du contrôle social et de leur place par rapport au droit pénal.![]()
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Une récapitulation des droits et des recours à connaître dans le cadre d'une arrestation par les forces de l'ordre.![]()
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Rassemble tous les thèmes actuels de procédure pénale. Précise les modalités d'exercice des différents droits de défense et de contestation du jugement.![]()
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Rassemble tous les thèmes actuels de procédure pénale. Précise les modalités d'exercice des différents droits de défense et de contestation du jugement.![]()
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Rassemble tous les thèmes actuels de procédure pénale. A jour de la loi du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne, des lois du 4 mars 2002 sur la procédure pénale et sur les droits des malades et de la loi du 9 septembre 2002 d'orie[...]![]()
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Ce guide indique comment distinguer les peines principales, alternatives ou complémentaires en matière contraventionnelle, correctionnelle ou criminelle; comment maîtriser leurs modalités d'exécution.![]()
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Panorama des peines applicables aux personnes physiques déclarées coupables en matière contraventionnelle, délictuelle ou criminelle. Vise à éviter le prononcé de peines illégales ou impossibles en s'appuyant sur les textes fondamentaux du code [...]![]()
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Adoptant comme point de départ la distinction opérée par la Cour européenne des droits de l'homme entre les démarches subjectives et objectives de l'impartialité, l'auteur envisage les garanties juridiques qui la caractérise (essentiellement les[...]![]()
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Sylvie Josserand, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque des sciences criminelles, ISSN 0523-5049 | 1998Tente de dégager à partir des textes de lois, de la jurisprudence de la Cour de Cassation et des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme, la définition de l'impartialité selon le droit. La confrontation des garanties légales et jurisp[...]![]()
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Université de Poitiers (2006), Auteur ; P. Catala, Secrétaire | Paris : Cujas | Travaux de l'Institut des sciences criminelles de Poitiers | 1983![]()
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S'appuyant autant sur la doctrine que sur la pratique, ce traité se divise en trois parties : l'instruction préparatoire par le juge d'instruction, puis par la chambre d'accusation et, enfin, par une juridiction particulière.![]()
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L'interrogatoire, en tant qu'entretien d'autorité, se trouve sous le signe de la multidisciplinarité. Conseils pour réaliser un interrogatoire efficace : respecter la succession des étapes, écouter réellement, choisir des techniques appropriée[...]![]()
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Dans une matière très procédurale, ce livre échappe à l'hermétisme et parvient avec maîtrise à mettre en lumière le pourquoi du droit et de son évolution.