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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345.1 (203)
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Yann Arnoux, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre de recherches en matière pénale Fernand Boulan | 2004Analyse les modalités françaises du recours à l'expert dans le procès pénal et montre combien cet accès (contrôlé jusque dans le choix de l'expert) est contraignant et perfectible.![]()
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Analyse des mécanismes actuels et recherche des perspectives d'une réforme qui concilie trois objectifs : la satisfaction des besoins les plus essentiels des demandeurs de droit, la rémunération équitable des professionnels et l'utilisation opti[...]![]()
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CONFÉRENCE EUROPÉENNE DES JUGES (2003), Auteur ; CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2005Ces contributions, émanant des représentants du pouvoir judiciaire des Etats membres et des Etats observateurs qui ont chacun leur propre pratique nationale dans le domaine du règlement des litiges, établissent un échange de vues sur le cadre lé[...]![]()
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Philip Milburn, Metteur en scène, réalisateur | Paris : PUF | Droit et justice, ISSN 1296-0659 | 2005Analyse les principes et la mise en oeuvre de la réparation pénale instaurée en France en 1993, mesure visant à diversifier la réponse judiciaire face à la délinquance des mineurs en mêlant admonestation, médiation et travail d'intérêt général.![]()
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Maurice Aydalot, Metteur en scène, réalisateur ; Pierre Arpaillange, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | 1996![]()
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Analyse les fondements et la mise en oeuvre des immunités attachées à la fonction politique puis étudie les évolutions qui ont amené la réduction, voire l'abolition de ce que beaucoup percevaient comme des privilèges devant la justice pénale. Po[...]![]()
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F. Blondieau, Éditeur scientifique | Paris : PUF | Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris | 1983![]()
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CONGRES INTERNATIONAL DE DROIT PENAL (2004), Auteur ; ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, Éditeur scientifique | Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne) : Erès | 2004Recueille treize rapports de nations différentes et le rapport général du congrès qui abordent selon la culture de leurs pays la question des principes pénaux et de leur mise en oeuvre dans les procédures disciplinaires pour les fonctionnaires p[...]![]()
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Texte remanié d'un mémoire de DEA sur la doctrine pénaliste. Etudie la constitution et l'évolution de la pensée juridique en droit pénal, ainsi que l'influence réciproque de la doctrine pénaliste et du droit pénal.![]()
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Enonce les principes fondamentaux qui doivent régir l'action publique par rapport au système de justice pénale.![]()
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Roselyne Nérac-Croisier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Sciences criminelles | 2006Face à la multiplication des catastrophes écologiques et de leurs conséquences ces trente dernières années, la réglementation environnementale internationale s'accroît toujours plus mais la complexité des textes, l'antagonisme entre protection d[...]![]()
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Mikaël Benillouche, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre de recherches en matière pénale Fernand Boulan | 2004Analyse comparative de l'exercice du secret avant le procès pénal en France et en Angleterre. Note les évolutions divergentes ou similaires tenant au secret (à l'égard des tiers ou interne) entre deux pays aux procédures de conception différente[...]![]()
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Envisage les droits et les garanties reconnues au suspect tout au long du processus répressif, du stade policier jusqu'à la décision juridictionnelle selon deux aspects : ceux liés à la personne du suspect que sont le droit à la liberté et le dr[...]![]()
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Le système pénal en Belgique : bilan critique des connaissances ; actes du colloque, 13 octobre 2001
Philippe Mary, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection des travaux et monographies de l'Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil, ISSN 1378-6385 | 2002Représente la synthèse des recherches scientifiques menées en Belgique depuis vingt ans sur la police, le ministère public, la magistrature, la prison et le droit pénal.