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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345.1 (203)
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Université de Poitiers (2006), Auteur ; Michel Danti-Juan, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Cujas | Travaux de l'Institut des sciences criminelles de Poitiers | 2006Travaux consacrés au droit de l'exécution des peines et aux nouvelles orientations de la phase exécutoire du procès pénal qui s'organisent autour de trois points : la participation (consensuelle et contentieuse), la juridictionnalisation (vue pa[...]![]()
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A partir de questions relatives aux nullités en droit de la procédure pénale en Belgique, l'auteur examine la problématique de ces nullités, en les classant selon leur objet : celles qui touchent à l'organisation et à la compétence des juridicti[...]![]()
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Pour être en conformité avec la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, le législateur a modifié le Code belge d'instruction criminelle avec la loi du 12 février 2003, adaptant ce qui concerne le défaut (condition nécessaire p[...]![]()
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A. et P. Sirvent forment un couple ordinaire avec deux enfants. Un jour, la petite Julie, trois ans, surprend son institutrice en disant "Papa a fait mal" et en lui montrant le bas de son corps. Signalement, ouverture d'une instruction judiciair[...]![]()
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Christian Bruschi, Metteur en scène, réalisateur | Paris : PUF | Droit et justice, ISSN 1296-0659 | 2002Dès le XIXe siècle, le parquet a dû faire face à des situations nouvelles liées à de profondes mutations sociales. L'auteur interroge l'histoire de la politique pénale du parquet, les politiques spécifiques et les moyens mis en oeuvre. L'approch[...]![]()
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INSTITUT D'ÉTUDES SUR LA JUSTICE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers de l'Institut d'études sur la justice | 2005Aborde différents aspects du droit des victimes dans le système juridique belge ainsi que les réformes en cours : attentes des victimes, droits aux différents stades de la procédure pénale, Convention européenne des droits de l'homme et droits d[...]![]()
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Ioannis Papadopoulos, Metteur en scène, réalisateur | Paris : PUF | Droit et justice, ISSN 1296-0659 | 2004La nouvelle procédure du "plaider coupable" en France correspond à une procédure qui existe aux Etats-Unis : la comparution sur la reconnaissance préalable de la culpabilité. La présente étude analyse la procédure pénale américaine et revient en[...]![]()
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Jean-Paul Marat, Auteur ; Daniel Hamiche, Éditeur scientifique | Paris : Aubier | Françoise Dolto | 1974![]()
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Relate l'odyssée marseillaise de deux hommes seuls contre tous : M. Morin, commissaire, et François Missen, journaliste au Provençal, engagés à fond dans la lutte anti-drogue.![]()
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Après l'affaire d'Outreau, l'auteur met en cause le système judiciaire français, qui, par ses dysfonctionnements, bafoue les libertés fondamentales. Avocat au barreau de Paris, il fait partager au lecteur son expérience de praticien et dénonce l[...]![]()
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Des conférences d'invités étrangers et français ainsi que des mémoires de majors de DEA et DESS sur le droit pénal, la procédure pénale et la criminologie.![]()
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Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2006Développe l'ensemble de la procédure pénale française et les différentes phases du procès. Etudie la juridiction pénale, l'organisation judiciaire et la compétence pénale.