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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345.1 (203)
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Université de Poitiers (2006), Auteur ; P. Catala, Secrétaire | Paris : Cujas | Travaux de l'Institut des sciences criminelles de Poitiers | 1983![]()
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S'appuyant autant sur la doctrine que sur la pratique, ce traité se divise en trois parties : l'instruction préparatoire par le juge d'instruction, puis par la chambre d'accusation et, enfin, par une juridiction particulière.![]()
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L'interrogatoire, en tant qu'entretien d'autorité, se trouve sous le signe de la multidisciplinarité. Conseils pour réaliser un interrogatoire efficace : respecter la succession des étapes, écouter réellement, choisir des techniques appropriée[...]![]()
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Dans une matière très procédurale, ce livre échappe à l'hermétisme et parvient avec maîtrise à mettre en lumière le pourquoi du droit et de son évolution.![]()
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Rassemble les communications du colloque relatif à l'intervention du médecin lors des différents stades de la garde à vue d'un prévenu : quelle est la mission du médecin ? Quelles sont les conditions pour l'examen d'une personne en garde à vue, [...]![]()
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Traite de la qualification, positive et négative, de l'imputation, positive et négative, de la sanction et du dispositif du jugement.![]()
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2000Approches philosophique, sociologique et historique de la responsabilité des juges. Sont ensuite développés le contenu possible et les incidences éventuelles d'une responsabilité. Ces actes se terminent par un rapport de synthèse.![]()
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Contient tous les arrêts rendus par la Cour d'arbitrage depuis le 5 août 1985, date du premier arrêt, jusqu'au 15 juillet 1990.![]()
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Le plan de cette mise à jour est largement calqué sur celui de l'ouvrage de base, paru en 1990.![]()
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Jean Sace, Metteur en scène, réalisateur ; Pierre Van der Vorst, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Collection des travaux et monographies de l'Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil, ISSN 1378-6385 | 1989Les tendances de la justice des mineurs en Europe occidentale, la tranche 16-25 ans aux prises avec le rapport sciences et sociétés du point de vue criminologique...![]()
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L'auteur recherche dans la pratique des juridictions répressives belges, l'incidence sur l'équitabilité des procès. Il analyse la jurisprudence européenne, l'impartialité des magistrats, la bonne administration de la justice (égalité des armes, [...]![]()
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L'auteur recherche, dans la pratique des juridictions répressives belges, l'incidence sur l'équitabilité des procès. Il analyse la jurisprudence européenne, l'impartialité des magistrats, la bonne administration de la justice (égalité des armes,[...]![]()
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A partir d'un cas de justice datant du Moyen Age, où le présumé coupable d'un meurtre a été torturé puis supplicié, Thierry Lévy, avocat au barreau de Paris, propose une réflexion sur la procédure criminelle, inchangée depuis le XIIIe siècle. C'[...]![]()
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Avocats, magistrats, policiers et journalistes présentent des pistes de réflexion et des solutions concernant la contradiction entre liberté de la presse et secret de l'instruction et de l'enquête judiciaires. Des questions sur l'intérêt pour le[...]![]()
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COMITE EUROPEEN DROIT, ETHIQUE ET PSYCHIATRIE, Auteur ; Claude Louzoun, Auteur | Paris : Documentation française | 1993Comment soigner contre son gré une personne sans commettre le crime de séquestration? Quelle autre réponse que le non-lieu, avec son corollaire de mort psychique, de l'aliéné autour d'un délit ou d'un crime? Deux questions posées par l'évolution[...]![]()
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Cet instrument de travail, destiné aux praticiens, tient compte de la jurisprudence récente des chambres du conseil luxembourgeoises et françaises. Un accent est mis sur l'entraide judiciaire et les relations entre les établissements financiers [...]![]()
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Suite à la catastrophe de l'affaire d'Outreau, Y. Bot, avocat général à la cour européenne de justice de Luxembourg, souhaite que les citoyens retrouvent confiance envers la justice. Il décrit l'institution judiciaire, fait des propositions pour[...]![]()
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Analyse pratique et critique des différentes techniques de l'enquête pénale, phase cruciale du procès pénal puisque c'est elle qui permet de rechercher les infractions, leurs preuves, de poursuivre et de juger leurs auteurs. Livre ici un état au[...]![]()
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Michel Franchimont, Auteur ; Ann Jacobs, Auteur ; Adrien Masset, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2006Synthèse de la procédure pénale belge actuelle qui constitue, pour les étudiants, un support au cours de procédure pénale enseigné à l'Université de Liège et qui propose aux professionnels, l'approfondissement de certaines questions concernant l[...]![]()
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Examine les modalités de médiation pénale qui s'appliquent dans le domaine familial notamment dans les cas de violences conjugales, de non-représentation d'enfant ou d'abandon de famille.![]()
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Définit la médiation en matière pénale, quelques fondements généraux ainsi que le fondement juridique de cette médiation. Traite également du fonctionnement de la justice pénale et de celui des services de médiation. A cet égard, la recommandati[...]![]()
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Ce document analyse le cadrage juridique de la médiation pénale, établi par la loi du 4 janvier 1993 et reprécisé par celle du 9 mars 2004. Il étudie l'instance de médiation, puis le déroulement de la médiation à l'égard des majeurs et des mineu[...]![]()
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Ce document, accessible à tous, analyse les textes applicables en la matière et étudie le déroulement de la médiation à l'égard des majeurs et des mineurs. Des justiciables aux magistrats du parquet, en passant par les associations d'aide aux vi[...]![]()
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Yves Strickler, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ ROBERT SCHUMAN, Éditeur scientifique ; INSTITUT D'ÉTUDES JUDICIAIRES, Éditeur scientifique | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | Collections de l'Université Robert Schuman, ISSN 1633-9967 | 2004Etudie la médiation et la réparation pénales des mineurs en Alsace, en rapprochant l'analyse théorique des recherches de terrain et propose en marge des procédures traditionnelles, une troisième voie pénale qui se situe entre la poursuite et le [...]![]()
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Aborde la notion de responsabilité pénale du groupe si un de ses membres est coupable d'infractions, que ce groupe soit commanditaire ou pas de cette infraction.![]()
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Reprend les règles de base, les caractéristiques, l'organisation, la compétence et les attributions pénales du Ministère public. Textes et commentaires.![]()
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Raymond Screvens, Metteur en scène, réalisateur ; Christiane Janssen, Metteur en scène, réalisateur ; John Vervaele, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE NATIONAL DE CRIMINOLOGIE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Centre national de criminologie. Publications | 1991![]()
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Doudou Ndoye, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. juridiques africaines | Les Codes EDJA | 2000Le Sénégal a adopté de nouvelles règles étendant la protection pénale des citoyens.![]()
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Suite à la redistribution des pouvoirs instaurée par la loi du 9 mars 2004 dite Perben II et à son nouvel objectif de lutte contre la criminalité organisée, une journée a été organisée permettant aux différents intervenants du procès de débattr[...]![]()
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Université de Poitiers (2006), Auteur ; Michel Danti-Juan, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Cujas | Travaux de l'Institut des sciences criminelles de Poitiers | 2006Travaux consacrés au droit de l'exécution des peines et aux nouvelles orientations de la phase exécutoire du procès pénal qui s'organisent autour de trois points : la participation (consensuelle et contentieuse), la juridictionnalisation (vue pa[...]![]()
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A partir de questions relatives aux nullités en droit de la procédure pénale en Belgique, l'auteur examine la problématique de ces nullités, en les classant selon leur objet : celles qui touchent à l'organisation et à la compétence des juridicti[...]![]()
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Pour être en conformité avec la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, le législateur a modifié le Code belge d'instruction criminelle avec la loi du 12 février 2003, adaptant ce qui concerne le défaut (condition nécessaire p[...]![]()
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A. et P. Sirvent forment un couple ordinaire avec deux enfants. Un jour, la petite Julie, trois ans, surprend son institutrice en disant "Papa a fait mal" et en lui montrant le bas de son corps. Signalement, ouverture d'une instruction judiciair[...]![]()
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Christian Bruschi, Metteur en scène, réalisateur | Paris : PUF | Droit et justice, ISSN 1296-0659 | 2002Dès le XIXe siècle, le parquet a dû faire face à des situations nouvelles liées à de profondes mutations sociales. L'auteur interroge l'histoire de la politique pénale du parquet, les politiques spécifiques et les moyens mis en oeuvre. L'approch[...]![]()
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INSTITUT D'ÉTUDES SUR LA JUSTICE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers de l'Institut d'études sur la justice | 2005Aborde différents aspects du droit des victimes dans le système juridique belge ainsi que les réformes en cours : attentes des victimes, droits aux différents stades de la procédure pénale, Convention européenne des droits de l'homme et droits d[...]![]()
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Ioannis Papadopoulos, Metteur en scène, réalisateur | Paris : PUF | Droit et justice, ISSN 1296-0659 | 2004La nouvelle procédure du "plaider coupable" en France correspond à une procédure qui existe aux Etats-Unis : la comparution sur la reconnaissance préalable de la culpabilité. La présente étude analyse la procédure pénale américaine et revient en[...]![]()
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Jean-Paul Marat, Auteur ; Daniel Hamiche, Éditeur scientifique | Paris : Aubier | Françoise Dolto | 1974![]()
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Relate l'odyssée marseillaise de deux hommes seuls contre tous : M. Morin, commissaire, et François Missen, journaliste au Provençal, engagés à fond dans la lutte anti-drogue.![]()
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Après l'affaire d'Outreau, l'auteur met en cause le système judiciaire français, qui, par ses dysfonctionnements, bafoue les libertés fondamentales. Avocat au barreau de Paris, il fait partager au lecteur son expérience de praticien et dénonce l[...]![]()
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Des conférences d'invités étrangers et français ainsi que des mémoires de majors de DEA et DESS sur le droit pénal, la procédure pénale et la criminologie.![]()
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Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2006Développe l'ensemble de la procédure pénale française et les différentes phases du procès. Etudie la juridiction pénale, l'organisation judiciaire et la compétence pénale.