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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345.1 (203)
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De l'analyse de l'infraction à l'étude de la sanction, cet ouvrage, essentiellement à jour, pédagogique et facile d'accès, présente avec clarté et précision les différents mécanismes de droit pénal général.![]()
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Comprend : La Norme pénale, L'Infraction, Le Délinquant, La Sanction.![]()
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Développe l'introduction au droit criminel et la théorie générale de la responsabilité pénale.![]()
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Après une introduction aux sciences criminelles, rappelle de manière concise les grands principes du droit pénal français (infraction, responsabilité, peines) et de la procédure pénale en y intégrant une dimension sociale et historique. Propose [...]![]()
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Aborde l'ensemble du droit pénal précédé d'une présentation des codes et notions-clés et d'une introduction sur son évolution. Avec une étude de l'infraction et de la responsabilité pénale (personnes physiques et morales), des peines, des action[...]![]()
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Jacques Borricand, Auteur ; Anne-Marie Simon, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2002Après une introduction aux sciences humaines, les auteurs font une présentation du droit pénal et de la procédure pénale, le tout intégrant des éléments d'histoire criminelle.![]()
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Un résumé des règles de la responsabilité pénale des procédures qui permettent de la mettre en oeuvre et des sanctions qui lui sont applicables.![]()
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Jacques Borricand, Auteur ; Anne-Marie Simon, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2000Après une introduction aux sciences humaines, les auteurs font une présentation du droit pénal et la procédure pénale, le tout intégrant des éléments d'histoire criminelle.![]()
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Tient compte du nouveau code pénal entré en vigueur en mars 1994 et de la réforme de la procédure pénale découlant d'importantes lois de 1993 et 1994. Puis, illustre l'application des normes récentes et analyse les dispositions législatives et r[...]![]()
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Ces annales regroupent les sujets traités lors des examens terminaux de la session 2000. Elles couvrent les trois exercices principaux : la dissertation juridique, l'étude de cas et le commentaire de texte.![]()
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Frédéric Debove, Auteur ; Rudolph Hidalgo, Auteur | Paris : LGDJ | Exercices corrigés, ISSN 1637-0538 | 2002Présente 25 exercices corrigés qui permettent de pratiquer et d'appliquer le droit pénal et la procédure pénale (cas pratique, commentaire d'arrêt, dissertation juridique, questions à choix multiples).![]()
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Approfondit l'étude des composantes du droit à un procès équitable à travers le mécanisme de protection nationale et internationale en s'appuyant sur une jurisprudence suffisante.![]()
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COMMISSION EUROPEENNE DE LA DEMOCRATIE PAR LE DROIT, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Science et technique de la démocratie | 2000Reprend des interventions lors du séminaire UniDem consacré au patrimoine constitutionnel européen et organisé à Brno du 23 au 25 septembre 1999 par la Commission européenne pour la démocratie par le droit en coopération avec la Cour constitutio[...]![]()
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Yves Cartuyvels, Metteur en scène, réalisateur ; Massimo Vogliotti, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 2005Examine l'évolution des relations entre le parquet et la police dans plusieurs pays européens, ceci dans un contexte de renforcement du ministère public et des politiques sécuritaires.![]()
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Paris : PUF 1996Des analyses de concepts comme le doute et l'intime conviction, la vérité et la légitimité, les finalités du droit de la preuve, la preuve pénale, causalité et preuve.![]()
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Cherche à susciter la réflexion des candidats au grand oral sur des thèmes retenus à raison de leur intérêt pour la protection des libertés et droits fondamentaux et concernant soit la recherche des auteurs d'infractions à la loi pénale et le ra[...]![]()
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Marc-André Eissen, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Dossiers sur les droits de l'homme | 1996Analyse les principes établis par la Cour européenne sur la notion de délai et l'appréciation de son caractère raisonnable, et dresse un bilan de leur mise en oeuvre.![]()
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En deux parties : L'Egalité assurée par la loi pénale, L'Egalité assurée par la justice pénale.![]()
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Un support de cours pour les étudiants en 1er cycle de droit.![]()
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Description de l'intervention des autorités étatiques depuis le début de la plainte d'une victime, la dénonciation ou la constatation d'une infraction jusqu'à la décision judiciaire définitive.![]()
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Audrey Guinchard, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque des sciences criminelles, ISSN 0523-5049 | 2003Entreprend de démontrer que, malgré la distribution du pouvoir de répression entre différents intervenants, le juge pénal reste un modèle de référence pour achever de construire un système unitaire pleinement respectueux des droits et libertés d[...]![]()
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Haritini Matsopoulou, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque des sciences criminelles, ISSN 0523-5049 | 1996Les domaines des enquêtes de police (judiciaires et administratives) ; les garanties auxquelles sont soumises les activités de la police ; la valeur juridique des enquêtes et les diverses sanctions applicables en cas d'irrégularités. Cette reche[...]![]()
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Adrien-Charles Dana, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque des sciences criminelles, ISSN 0523-5049 | 1982![]()
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Au départ des situations concrètes face auxquelles la réponse pénale s'impose inéluctablement - le délit de nationalité, la violence extrême à l'égard des conjointes, l'"affaire Dutroux" - les auteurs proposent une analyse qui se nourrit d'un cr[...]![]()
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Après avoir analysé la phase policière de la procédure, aborde la phase judiciaire avec l'étude de l'action publique et de l'action civile, de l'instruction préparatoire et du jugement. A jour des lois de 1995.![]()
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Vade-mecum sur le rôle des jurés avec une présentation de la juridiction, son histoire et son évolution. Ancien juré, l'auteure fait part de son expérience et livre les informations utiles pour préparer le citoyen appelé à la fonction de juré.![]()
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Permet de mieux comprendre l'orientation actuelle du droit français en la matière en insistant sur l'évolution et les raisons des oscillations de ce droit. Dégage l'évolution des lignes générales de la théorie des nullités de l'instruction prépa[...]![]()
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Ce livre est la réédition, assortie d'une préface et de légers remaniements, du témoignage rédigé et publié en 1973 par Robert Badinter au lendemain de la décapitation de Buffet et Bontems, deux détenus de la prison de Clairvaux accusés du meurt[...]![]()
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L'analyse comparative d'écritures et de signatures est souvent considérée comme une discipline qui n'aurait pas sa place dans le domaine rigoureux des sciences judiciaires. Convaincu du contraire, André Münch se propose de faire mieux comprendre[...]![]()
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Elie Escondida, Auteur ; Dante Timélos, Auteur | Paris Cedex 06 : Ed. de l'Altiplano | agit'prop | 2007Vue d'ensemble des procédures pénales courantes : de l'arrestation ou du contrôle d'identité jusqu'à l'application des peines, en passant par les perquisitions, les fouilles, la garde à vue, le procès, l'appel et les différents fichiers.![]()
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Philippe Robert, Auteur ; Claude Faugeron, Auteur | Paris : Bayard Editions-Centurion | Justice humaine | 1980![]()
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Analyse et commente les dépens du procès, en matière civile, ainsi que les tarifs des différents intervenants (experts, avocats, huissiers, notaires etc).![]()
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Analyse et commente les dépens du procès en matière pénale, ainsi que les tarifs des différents inervenants (experts,...).![]()
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Examine une des mesures privatives de liberté intervenant dans la procédure pénale : la garde à vue. Détaille ses conditions d'application, sa durée, les droits de la personne impliquée, le contrôle de la mesure et sa déclaration de nullité. Sou[...]![]()
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Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1997Présentation des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.![]()
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Une comparaison des systèmes de droit pénal et une étude des autres formes du contrôle social et de leur place par rapport au droit pénal.![]()
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Une récapitulation des droits et des recours à connaître dans le cadre d'une arrestation par les forces de l'ordre.![]()
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Rassemble tous les thèmes actuels de procédure pénale. Précise les modalités d'exercice des différents droits de défense et de contestation du jugement.![]()
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Rassemble tous les thèmes actuels de procédure pénale. Précise les modalités d'exercice des différents droits de défense et de contestation du jugement.![]()
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Rassemble tous les thèmes actuels de procédure pénale. A jour de la loi du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne, des lois du 4 mars 2002 sur la procédure pénale et sur les droits des malades et de la loi du 9 septembre 2002 d'orie[...]![]()
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Ce guide indique comment distinguer les peines principales, alternatives ou complémentaires en matière contraventionnelle, correctionnelle ou criminelle; comment maîtriser leurs modalités d'exécution.![]()
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Panorama des peines applicables aux personnes physiques déclarées coupables en matière contraventionnelle, délictuelle ou criminelle. Vise à éviter le prononcé de peines illégales ou impossibles en s'appuyant sur les textes fondamentaux du code [...]![]()
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Adoptant comme point de départ la distinction opérée par la Cour européenne des droits de l'homme entre les démarches subjectives et objectives de l'impartialité, l'auteur envisage les garanties juridiques qui la caractérise (essentiellement les[...]![]()
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Sylvie Josserand, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque des sciences criminelles, ISSN 0523-5049 | 1998Tente de dégager à partir des textes de lois, de la jurisprudence de la Cour de Cassation et des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme, la définition de l'impartialité selon le droit. La confrontation des garanties légales et jurisp[...]