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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345.1 (203)
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Université de Poitiers (2006), Auteur ; P. Catala, Secrétaire | Paris : Cujas | Travaux de l'Institut des sciences criminelles de Poitiers | 1983![]()
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S'appuyant autant sur la doctrine que sur la pratique, ce traité se divise en trois parties : l'instruction préparatoire par le juge d'instruction, puis par la chambre d'accusation et, enfin, par une juridiction particulière.![]()
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L'interrogatoire, en tant qu'entretien d'autorité, se trouve sous le signe de la multidisciplinarité. Conseils pour réaliser un interrogatoire efficace : respecter la succession des étapes, écouter réellement, choisir des techniques appropriée[...]![]()
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Dans une matière très procédurale, ce livre échappe à l'hermétisme et parvient avec maîtrise à mettre en lumière le pourquoi du droit et de son évolution.![]()
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Rassemble les communications du colloque relatif à l'intervention du médecin lors des différents stades de la garde à vue d'un prévenu : quelle est la mission du médecin ? Quelles sont les conditions pour l'examen d'une personne en garde à vue, [...]![]()
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Traite de la qualification, positive et négative, de l'imputation, positive et négative, de la sanction et du dispositif du jugement.![]()
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2000Approches philosophique, sociologique et historique de la responsabilité des juges. Sont ensuite développés le contenu possible et les incidences éventuelles d'une responsabilité. Ces actes se terminent par un rapport de synthèse.![]()
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Contient tous les arrêts rendus par la Cour d'arbitrage depuis le 5 août 1985, date du premier arrêt, jusqu'au 15 juillet 1990.![]()
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Le plan de cette mise à jour est largement calqué sur celui de l'ouvrage de base, paru en 1990.![]()
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Jean Sace, Metteur en scène, réalisateur ; Pierre Van der Vorst, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Collection des travaux et monographies de l'Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil, ISSN 1378-6385 | 1989Les tendances de la justice des mineurs en Europe occidentale, la tranche 16-25 ans aux prises avec le rapport sciences et sociétés du point de vue criminologique...![]()
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L'auteur recherche dans la pratique des juridictions répressives belges, l'incidence sur l'équitabilité des procès. Il analyse la jurisprudence européenne, l'impartialité des magistrats, la bonne administration de la justice (égalité des armes, [...]![]()
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L'auteur recherche, dans la pratique des juridictions répressives belges, l'incidence sur l'équitabilité des procès. Il analyse la jurisprudence européenne, l'impartialité des magistrats, la bonne administration de la justice (égalité des armes,[...]![]()
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A partir d'un cas de justice datant du Moyen Age, où le présumé coupable d'un meurtre a été torturé puis supplicié, Thierry Lévy, avocat au barreau de Paris, propose une réflexion sur la procédure criminelle, inchangée depuis le XIIIe siècle. C'[...]![]()
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Avocats, magistrats, policiers et journalistes présentent des pistes de réflexion et des solutions concernant la contradiction entre liberté de la presse et secret de l'instruction et de l'enquête judiciaires. Des questions sur l'intérêt pour le[...]![]()
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COMITE EUROPEEN DROIT, ETHIQUE ET PSYCHIATRIE, Auteur ; Claude Louzoun, Auteur | Paris : Documentation française | 1993Comment soigner contre son gré une personne sans commettre le crime de séquestration? Quelle autre réponse que le non-lieu, avec son corollaire de mort psychique, de l'aliéné autour d'un délit ou d'un crime? Deux questions posées par l'évolution[...]![]()
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Cet instrument de travail, destiné aux praticiens, tient compte de la jurisprudence récente des chambres du conseil luxembourgeoises et françaises. Un accent est mis sur l'entraide judiciaire et les relations entre les établissements financiers [...]![]()
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Suite à la catastrophe de l'affaire d'Outreau, Y. Bot, avocat général à la cour européenne de justice de Luxembourg, souhaite que les citoyens retrouvent confiance envers la justice. Il décrit l'institution judiciaire, fait des propositions pour[...]![]()
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Analyse pratique et critique des différentes techniques de l'enquête pénale, phase cruciale du procès pénal puisque c'est elle qui permet de rechercher les infractions, leurs preuves, de poursuivre et de juger leurs auteurs. Livre ici un état au[...]![]()
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Michel Franchimont, Auteur ; Ann Jacobs, Auteur ; Adrien Masset, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2006Synthèse de la procédure pénale belge actuelle qui constitue, pour les étudiants, un support au cours de procédure pénale enseigné à l'Université de Liège et qui propose aux professionnels, l'approfondissement de certaines questions concernant l[...]![]()
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Examine les modalités de médiation pénale qui s'appliquent dans le domaine familial notamment dans les cas de violences conjugales, de non-représentation d'enfant ou d'abandon de famille.