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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345.1 (203)
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Adrien-Charles Dana, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque des sciences criminelles, ISSN 0523-5049 | 1982![]()
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Au départ des situations concrètes face auxquelles la réponse pénale s'impose inéluctablement - le délit de nationalité, la violence extrême à l'égard des conjointes, l'"affaire Dutroux" - les auteurs proposent une analyse qui se nourrit d'un cr[...]![]()
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Après avoir analysé la phase policière de la procédure, aborde la phase judiciaire avec l'étude de l'action publique et de l'action civile, de l'instruction préparatoire et du jugement. A jour des lois de 1995.![]()
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Vade-mecum sur le rôle des jurés avec une présentation de la juridiction, son histoire et son évolution. Ancien juré, l'auteure fait part de son expérience et livre les informations utiles pour préparer le citoyen appelé à la fonction de juré.![]()
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Permet de mieux comprendre l'orientation actuelle du droit français en la matière en insistant sur l'évolution et les raisons des oscillations de ce droit. Dégage l'évolution des lignes générales de la théorie des nullités de l'instruction prépa[...]![]()
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Ce livre est la réédition, assortie d'une préface et de légers remaniements, du témoignage rédigé et publié en 1973 par Robert Badinter au lendemain de la décapitation de Buffet et Bontems, deux détenus de la prison de Clairvaux accusés du meurt[...]![]()
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L'analyse comparative d'écritures et de signatures est souvent considérée comme une discipline qui n'aurait pas sa place dans le domaine rigoureux des sciences judiciaires. Convaincu du contraire, André Münch se propose de faire mieux comprendre[...]![]()
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Elie Escondida, Auteur ; Dante Timélos, Auteur | Paris Cedex 06 : Ed. de l'Altiplano | agit'prop | 2007Vue d'ensemble des procédures pénales courantes : de l'arrestation ou du contrôle d'identité jusqu'à l'application des peines, en passant par les perquisitions, les fouilles, la garde à vue, le procès, l'appel et les différents fichiers.![]()
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Philippe Robert, Auteur ; Claude Faugeron, Auteur | Paris : Bayard Editions-Centurion | Justice humaine | 1980![]()
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Analyse et commente les dépens du procès, en matière civile, ainsi que les tarifs des différents intervenants (experts, avocats, huissiers, notaires etc).![]()
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Analyse et commente les dépens du procès en matière pénale, ainsi que les tarifs des différents inervenants (experts,...).![]()
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Examine une des mesures privatives de liberté intervenant dans la procédure pénale : la garde à vue. Détaille ses conditions d'application, sa durée, les droits de la personne impliquée, le contrôle de la mesure et sa déclaration de nullité. Sou[...]![]()
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Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1997Présentation des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.![]()
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Une comparaison des systèmes de droit pénal et une étude des autres formes du contrôle social et de leur place par rapport au droit pénal.![]()
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Une récapitulation des droits et des recours à connaître dans le cadre d'une arrestation par les forces de l'ordre.![]()
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Rassemble tous les thèmes actuels de procédure pénale. Précise les modalités d'exercice des différents droits de défense et de contestation du jugement.![]()
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Rassemble tous les thèmes actuels de procédure pénale. Précise les modalités d'exercice des différents droits de défense et de contestation du jugement.![]()
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Rassemble tous les thèmes actuels de procédure pénale. A jour de la loi du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne, des lois du 4 mars 2002 sur la procédure pénale et sur les droits des malades et de la loi du 9 septembre 2002 d'orie[...]![]()
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Ce guide indique comment distinguer les peines principales, alternatives ou complémentaires en matière contraventionnelle, correctionnelle ou criminelle; comment maîtriser leurs modalités d'exécution.![]()
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Panorama des peines applicables aux personnes physiques déclarées coupables en matière contraventionnelle, délictuelle ou criminelle. Vise à éviter le prononcé de peines illégales ou impossibles en s'appuyant sur les textes fondamentaux du code [...]![]()
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Adoptant comme point de départ la distinction opérée par la Cour européenne des droits de l'homme entre les démarches subjectives et objectives de l'impartialité, l'auteur envisage les garanties juridiques qui la caractérise (essentiellement les[...]![]()
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Sylvie Josserand, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque des sciences criminelles, ISSN 0523-5049 | 1998Tente de dégager à partir des textes de lois, de la jurisprudence de la Cour de Cassation et des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme, la définition de l'impartialité selon le droit. La confrontation des garanties légales et jurisp[...]