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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345.1 (203)
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De l'analyse de l'infraction à l'étude de la sanction, cet ouvrage, essentiellement à jour, pédagogique et facile d'accès, présente avec clarté et précision les différents mécanismes de droit pénal général.texte imprimé
Comprend : La Norme pénale, L'Infraction, Le Délinquant, La Sanction.texte imprimé
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Développe l'introduction au droit criminel et la théorie générale de la responsabilité pénale.texte imprimé
Après une introduction aux sciences criminelles, rappelle de manière concise les grands principes du droit pénal français (infraction, responsabilité, peines) et de la procédure pénale en y intégrant une dimension sociale et historique. Propose [...]texte imprimé
Aborde l'ensemble du droit pénal précédé d'une présentation des codes et notions-clés et d'une introduction sur son évolution. Avec une étude de l'infraction et de la responsabilité pénale (personnes physiques et morales), des peines, des action[...]texte imprimé
Jacques Borricand, Auteur ; Anne-Marie Simon, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2002Après une introduction aux sciences humaines, les auteurs font une présentation du droit pénal et de la procédure pénale, le tout intégrant des éléments d'histoire criminelle.texte imprimé
Un résumé des règles de la responsabilité pénale des procédures qui permettent de la mettre en oeuvre et des sanctions qui lui sont applicables.texte imprimé
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Jacques Borricand, Auteur ; Anne-Marie Simon, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2000Après une introduction aux sciences humaines, les auteurs font une présentation du droit pénal et la procédure pénale, le tout intégrant des éléments d'histoire criminelle.texte imprimé
Tient compte du nouveau code pénal entré en vigueur en mars 1994 et de la réforme de la procédure pénale découlant d'importantes lois de 1993 et 1994. Puis, illustre l'application des normes récentes et analyse les dispositions législatives et r[...]texte imprimé
Ces annales regroupent les sujets traités lors des examens terminaux de la session 2000. Elles couvrent les trois exercices principaux : la dissertation juridique, l'étude de cas et le commentaire de texte.texte imprimé
Frédéric Debove, Auteur ; Rudolph Hidalgo, Auteur | Paris : LGDJ | Exercices corrigés, ISSN 1637-0538 | 2002Présente 25 exercices corrigés qui permettent de pratiquer et d'appliquer le droit pénal et la procédure pénale (cas pratique, commentaire d'arrêt, dissertation juridique, questions à choix multiples).texte imprimé
Approfondit l'étude des composantes du droit à un procès équitable à travers le mécanisme de protection nationale et internationale en s'appuyant sur une jurisprudence suffisante.texte imprimé
COMMISSION EUROPEENNE DE LA DEMOCRATIE PAR LE DROIT, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Science et technique de la démocratie | 2000Reprend des interventions lors du séminaire UniDem consacré au patrimoine constitutionnel européen et organisé à Brno du 23 au 25 septembre 1999 par la Commission européenne pour la démocratie par le droit en coopération avec la Cour constitutio[...]texte imprimé
Yves Cartuyvels, Metteur en scène, réalisateur ; Massimo Vogliotti, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 2005Examine l'évolution des relations entre le parquet et la police dans plusieurs pays européens, ceci dans un contexte de renforcement du ministère public et des politiques sécuritaires.texte imprimé
Paris : PUF 1996Des analyses de concepts comme le doute et l'intime conviction, la vérité et la légitimité, les finalités du droit de la preuve, la preuve pénale, causalité et preuve.texte imprimé
Cherche à susciter la réflexion des candidats au grand oral sur des thèmes retenus à raison de leur intérêt pour la protection des libertés et droits fondamentaux et concernant soit la recherche des auteurs d'infractions à la loi pénale et le ra[...]texte imprimé
Marc-André Eissen, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Dossiers sur les droits de l'homme | 1996Analyse les principes établis par la Cour européenne sur la notion de délai et l'appréciation de son caractère raisonnable, et dresse un bilan de leur mise en oeuvre.texte imprimé
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En deux parties : L'Egalité assurée par la loi pénale, L'Egalité assurée par la justice pénale.texte imprimé
Un support de cours pour les étudiants en 1er cycle de droit.texte imprimé
Description de l'intervention des autorités étatiques depuis le début de la plainte d'une victime, la dénonciation ou la constatation d'une infraction jusqu'à la décision judiciaire définitive.texte imprimé
Audrey Guinchard, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque des sciences criminelles, ISSN 0523-5049 | 2003Entreprend de démontrer que, malgré la distribution du pouvoir de répression entre différents intervenants, le juge pénal reste un modèle de référence pour achever de construire un système unitaire pleinement respectueux des droits et libertés d[...]texte imprimé
Haritini Matsopoulou, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque des sciences criminelles, ISSN 0523-5049 | 1996Les domaines des enquêtes de police (judiciaires et administratives) ; les garanties auxquelles sont soumises les activités de la police ; la valeur juridique des enquêtes et les diverses sanctions applicables en cas d'irrégularités. Cette reche[...]